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106 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1794-1901

Date

1794-1901

Cote

EDEP113/2H7 (Cote)

Résultat n°2

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°3

Séries 8000, 9000, 11000

Date

-

Cote

4M525 (Cote)

Résultat n°4

Séries 1000 - 2000

Date

-

Cote

4M522 (Cote)

Résultat n°5

Séries 3000, 5000, 6000

Date

-

Cote

4M523 (Cote)

Résultat n°6

Série 7000

Date

-

Cote

4M524 (Cote)

Résultat n°7

Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

Date

1874-1919

Cote

EDEP084/H3 (Cote)

Résultat n°8

1874-1904

Date

1874-1904

Cote

EDEP078/H6 (Cote)

Résultat n°9

1874-1905

Date

1874-1905

Cote

EDEP079/H9 (Cote)

Résultat n°10

Recensement des chevaux et des voitures attelées

Date

1874-1897

Cote

EDEP008/H6 (Cote)

Résultat n°11

Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1878) ; recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration (1877-1908), listes de recensement (1876-1909), tableaux de classement (1875-1908) ; recensement des voitures attelées et automobiles (1877-1908).

Date

1875-1909

Cote

EDEP034/H3 (Cote)

Résultat n°12

1876-1901

Date

1876-1901

Cote

EDEP085/H6 (Cote)

Résultat n°13

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

Date

1877-1921

Cote

EDEP065/H7 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des véhicules : répertoires chronologiques, recensement général et permanent des propriétaires de véhicules, listes nominatives, registres

Date

1877-1925

Cote

EDEP089/ H16 (Cote)

Résultat n°15

Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

Date

1877-1924

Cote

EDEP075/H6 (Cote)

Résultat n°16

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives.

Date

1877-1914

Cote

EDEP077/H9 (Cote)

Résultat n°17

Recensement et classement des voitures attelées et des automobiles : registres, listes nominatives

Date

1877-1939

Cote

EDEP141/2H7 (Cote)

Résultat n°18

Recensement des voitures attelées, des véhicules automobiles, voitures de tourisme, motocyclettes : registres de déclaration

Date

1878-1926

Cote

EDEP112/H9 (Cote)

Résultat n°19

Réquisition : tableau de classement

Date

1878-1928

Cote

EDEP089/ H17 (Cote)

Résultat n°20

Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

Date

1883-1904

Cote

EDEP080/H7 (Cote)