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Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).

6V32 (Cote)

Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue de la Scellerie

Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).

6V27 (Cote)

1811-1887

Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

6V10 (Cote)

Loches (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

6V9 (Cote)

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

6V8 (Cote)

Chinon (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

5V79 (Cote)

Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Cher (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)], Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Bâtiment, mobilier et ornements, travaux de restauration : plans, correspondance.

3V16 (Cote)

an X-1875

Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien, Tours (Indre-et-Loire, France)

Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

2V82 (Cote)

127J - Fonds de l'Église réformée de Tours (1838-1939)

127J (Cote)

1838-1939

Indre-et-Loire (France ; département), Chenusson (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)], Huismes (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

98J - Fonds des anciennes possessions de l'abbaye de Marmoutier (16e-19e siècles)

98J (Cote)

01/01/1501-31/12/1900

Monnaie (Indre-et-Loire, France)

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

44J (Cote)

1701-2000

Chenonceaux (Indre-et-Loire, France)

35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et dépendances (1336-[1836])

35J (Cote)

1336-1836

Courcoué (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-du-Plain (Deux-Sèvres, France), Voultegon (Deux-Sèvres, France) [aujourd'hui : Voulmentin (Deux-Sèvres, France)], Courcoué (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Preugny (Courcoué, Indre-et-Loire, France), Nueil-sur-Layon (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France)], Montournais (Vendée, France), La Flocellière (Vendée, France) [aujourd'hui : Sèvremont (Vendée, France)], La Pommeraie-sur-Sèvre (Vendée, France) [aujourd'hui : Sèvremont (Vendée, France)], Colombiers (Vienne, France), Doussay (Vienne, France), Les Ormes (Vienne, France), Usseau (Vienne, France), Sèvremont (Vendée, France), Lys-Haut-Layon (Maine-et-Loire, France), Voulmentin (Deux-Sèvres, France)

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)

1J530 (Cote)

1734-1745

Bournan (Indre-et-Loire, France)

Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques au nom de François Briçonnet, établi par le diocèse de Tours

1J282 (Cote)

1643

Titre de rente constituée au profit de la cure de Saint-Nicolas de Preuilly (copie du XVIIe s)

1J240/2 (Cote)

XVIIe Siècle

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

titre de propriété

Acte d'exécution testamentaire des volontés de Mélaine Dupin, prêtre de Preuilly, en faveur des curés de cette ville 1599.

1J240/1 (Cote)

1599

Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Vérification des comptes : budgets, comptes de gestion, comptes administratifs, état des propriétés foncières (1894-1907).

7V16 (Cote)

Acceptation de dons et legs : décret, délibérations, correspondance (1851-1869).

7V15 (Cote)

Dames charitables puis congrégation des Soeurs de la Trinité, autorisation provisoire puis définitive, par ordonnance royale du 23 mars 1828 : ordonnances, correspondance (1807-1828) ; demande d'emprunt : correspondance (1830-1832) ; dissolution de la congrégation : ordonnance, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1831-1832).

6V7 (Cote)

1807-1832

Trappistes, organisation d'une quête dans le département pour leur rétablissement dans l'Orne : correspondance.

6V6 (Cote)

1816-1820

Liquidation administrative des biens (par décret du 8 septembre 1908), nomination et rémunération d'un séquestre administrateur (par arrêté du 14 septembre 1908) : état des frais ayant motivé les avances du Trésor, correspondance (1908-1911) ; enquête concernant l'établissement irrégulier tenu par la congrégation situé à Saint-Symphorien : notice de renseignements, correspondance (1924-1926).

6V59 (Cote)

Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).

6V58 (Cote)

Soeurs de la Purification de Marie ou Victimes du Sacré-Coeur-de-Jésus, enquête sur la situation de régularisation de la congrégation et de religieuses étrangères affiliées : notices de renseignements, correspondance.

6V57 (Cote)

1924-1931

Tours (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, enquête concernant la situation de la communauté et des différents établissements tenus par elles dans le département : notices de renseignements, correspondance.

6V56 (Cote)

1925

Soeurs de la Présentation et de la Sainte-Vierge, instruction des demandes d'autorisation émises par la congrégation pour ses établissements dans et hors département, fermeture d'écoles : avis de notification, avis de rejet des demandes, procès-verbaux et rapport de police, listes des établissements tenus par la congrégation, délibérations de conseils municipaux, extraits du « Journal officiel », correspondance (1902-1940) ; enquête et contrôle de la situation des établissements tenus par la congrégation : fiches de renseignements (1924).

6V55 (Cote)

1902-1940

Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Congrégation de Sainte-Philomène, protestations suite au vote du conseil municipal de Loches pour le retrait de deux religieuses infirmières : article du Journal de Loches, correspondance (1902) ; instruction des demandes d'autorisation pour leurs écoles de filles situées à Assay, Boussay, Chaumussay et Loches : avis ministériel, procès-verbaux de notification, procès-verbal de contravention à la loi du 1er juillet 1901, délibérations de conseils municipaux, relevés des immeubles occupés par la congrégation, correspondance (1903-1906) ; enquête concernant la situation de régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

6V54 (Cote)

1902-1924

Assay (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant le statut des soeurs hospitalières employées à l'hôpital de Bourgueil : délibération de la commission administrative de l'hospice de Bourgueil, liste du personnel, statuts de la congrégation hospitalière, corres-pondance (1898-1915) ; instruction de la demande d'autorisation émise par la congrégation et fermeture de leurs établissements scolaires, réouverture illégale d'écoles : notification de rejet de la demande d'autorisation, procès-verbaux et rapport de police, état de renseignements sur les établissements faisant l'objet de demandes d'autorisation, correspondance (1903-1914).

6V53 (Cote)

1898-1915

Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de Saint-Joseph de Marcillac (département de l'Aveyron), enquête sur la régularisation de l'établissement situé à Faye-la-Vineuse : notice de renseignements

6V52 (Cote)

1924

Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)

Soeurs gardes-malades du Tiers-Ordre de Saint-Dominique, demande d'autorisation pour le maintien des Dominicaines à Château-Renault : état du personnel et des ressources de l'établissement, correspondance (1902) ; enquête concernant la régularisation de la congrégation : notice de renseignements (1924).

6V51 (Cote)

1902-1924

Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue d'Entraigues, Tours (Indre-et-Loire, France)

Congrégation de la Providence, incident lors de la notification de fermeture de leur établissement à La Haye-Descartes : rapport de police, correspondance.

6V50 (Cote)

1903

La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)

Prêtres lazaristes à Tours, recensement : circulaire, correspondance (1858-1860) ; acquisition d'une maison située rue du Général Meunier à Tours : décret ministériel, correspondance (1858).

6V5 (Cote)

1858-1860

Tours (Indre-et-Loire, France)

Filles du Coeur-de-Jésus, demande d'autorisation de leur orphelinat : bulletin récapitulatif des immeubles possédés ou occupés au 1er janvier 1900, extrait de plan cadastral, notices de renseignements, correspondance (1901-1914) ; enquête concernant la situation de régularisation de l'établissement : notice de renseignements (1924) ; demande de déclaration relative au contrat d'association de l'orphelinat : modèle de demande de déclaration incomplète (193[8]).

6V49 (Cote)

1901-193[8]

Tours (Indre-et-Loire, France)

Dominicains, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, procès-verbaux et rapport de police, correspondance.

6V48 (Cote)

1902-1903

Capucins, demande d'autorisation émise par la congrégation : avis de rejet de la demande, liste nominative des membres, délibération du conseil municipal de Saint-Symphorien, fiche de renseignements, procès-verbaux et rapports de police, budget, bulletin des immeubles occupés ou possédés, bail, article de presse, correspondance (1901-1904) ; demande de pensions et allocations : correspondance (1906) ; enquête sur leur présence illégale à Saint-Symphorien : fiche de renseignements et rapport établis par la police, correspondance (1906-1907).

6V47 (Cote)

1901-1907

Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Prêtres lazaristes, remplacement au grand séminaire par des prêtres du clergé séculier, rejet de la demande d'autorisation pour leur établissement : fiche de renseignements, correspondance (1903) ; enquête sur leur présence illégale à Tours : correspondance (1908).

6V46 (Cote)

1903-1908

Tours (Indre-et-Loire, France)

Jésuites, liquidation de biens ayant appartenu à la communauté : correspondance.

6V45 (Cote)

1905-1926

Demande de secours, de pension et d'hospi-talisation : états des demandes, publications « Journal officiel » et « Journal des Conseils de fabrique », correspondance (1905-1907).

6V44 (Cote)

Enquête concernant le personnel enseignant et les établissements scolaires dirigés par la congrégation : états récapitulatifs, télégramme, rapports de police, procès-verbal d'adjudication des bâtiments scolaires(école libre située à Montbazon), correspondance (1904-1912) ; liquidation de la communauté : procès-verbaux de notification des arrêtés de fermeture d'écoles, correspondance (1904-1906) ; sécularisation et réouverture d'écoles par des congréganistes sécularisés : procès-verbaux et rapports de police, autorisation de sécularisation par le Supérieur général de l'Institut des Frères des Ecoles chrétiennes, télégramme, correspon¬dance (1904-1906) ; adjudication d'un pré situé à Chinon : correspondance (1912-1913).

6V43 (Cote)

Chinon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France)

Frères de l'Instruction chrétienne de Saint-Gabriel, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et leur orphelinat de Sainte-Radegonde : procès-verbaux et rapports de police, délibération du conseil municipal de Champigny-sur-Veude, article de presse, fiches de renseignements, correspondance (1902-1904) ; réouverture illégale d'écoles par des prêtres sécularisés : correspondance (1903-1904) ; demande de pensions et d'allocations : correspondance (1903-1904) ; liquidation des biens de la congrégation et demande de renseignements sur les anciens membres : fiches de renseignements, correspondance (1935).

6V42 (Cote)

1902-1935

Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)

Petits Frères de Marie, demande d'autorisation pour leurs écoles situées dans le département et poursuite illégale de leur activité d'enseignement : avis de rejet d'autorisation, rapports de police, délibérations du conseil municipal d'Amboise et de La Croix, fiche de renseignements, relevé des bâtiments possédés ou occupés par la congrégation, articles de journaux (1902-1903) ; demande de secours et d'allocations : correspondance (1903-1904).

6V41 (Cote)

1902-1904

Amboise (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)

Frères de Sainte-Croix, demande d'autorisation pour leur établissement à Bourgueil et rejet de la demande : statuts de la congrégation, avis de rejet, rapport de police, correspondance.

6V40 (Cote)

1902-1903

Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

Frères de la Sainte-Famille de Belley , demande de renseignements : notification de décret, enquête, correspondance.

6V4 (Cote)

1873-1874

Tours (Indre-et-Loire, France)

Frères de la Sainte-Famille de Belley, demande d'autorisation pour leurs établissements situés à Tours et rejet de la demande : avis de rejet par le ministère de l'Intérieur et des Cultes, procès-verbaux de police, fiches de renseignements, télégramme, correspondance.

6V39 (Cote)

1902-1903

Tours (Indre-et-Loire, France)

Enquête du ministère de l'Intérieur sur les établissements d'enseignement secondaire libre et les établissements d'enseignement primaire supérieur : rapports, article de presse, questionnaire, correspondance (1924).

6V38 (Cote)

Fermeture des écoles congréganistes : circulaires, arrêté préfectoral, procès-verbaux de noti-fication des arrêtés, états des écoles à laïciser, tableau des établissements congréganistes fermés durant le 1er semestre 1907, procès-verbal du commissariat de la police des chemins de fer, rapports de gendarmerie, autorisation de sécularisation d'une soeur par l'évêque de Blois, extrait du Journal officiel, télégrammes, correspondance (1902-1916).

6V37 (Cote)

Blois (Loir-et-Cher, France)

Instruction des dossiers de demande d'autorisation formés par les congrégations : procès-verbaux de notification, états des notifications, correspondance (1903-1905).

6V36 (Cote)

Enquête concernant les congrégations non autorisées : états de situation, rapports de police, télégrammes, articles de presse, correspondance (1900-1905).

6V35 (Cote)

Réglementation : circulaires, publications « L'Ecole des communes », « Journal des conseils de fabriques » « Journal officiel » (1900-1905).

6V34 (Cote)

Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).

6V33 (Cote)

Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.

6V31 (Cote)

Recensement des églises, chapelles, oratoires des congrégations : circulaires, états récapitulatifs, rapports de police, article de presse, correspondance.

6V30 (Cote)

1880-1903

Frères des Ecoles chrétiennes, installation à Loches : délibération du conseil municipal de Loches (1825) ; demande d'ouverture d'un pensionnat primaire à Tours : avis ministériel, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles rue de l'Hospitalité et rue des Acacias à Tours : décret présidentiel, avis du préfet, avis d'enquête par la préfecture, estimation des bâtiments par l'architecte diocésain, plan, correspondance (1871-1875) ; emprunt hypothécaire : décret, correspondance (1876).

6V3 (Cote)

1825-1876

Loches (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue des Acacias [aujourd'hui : rue Léon Boyer], Tours (Indre-et-Loire, France)

Enquête concernant la propriété des immeubles possédés ou occupés par les congrégations au 1er janvier 1900 : bulletins individuels par congrégation établis par l'administration des Contributions directes.

6V29 (Cote)

[s.d.]

Enquête sur les congrégations d'hommes et de femmes autorisées ou non autorisées : rapport du commissariat de police de Tours, états des associations religieuses de femmes non autorisées, état national des congrégations non autorisées adressé au préfet, correspondance.

6V28 (Cote)

1878-1891

Tours (Indre-et-Loire, France)

Congrégation des soeurs dites Viantaises de Beaulieu, demande de restitution d'une maison et d'un jardin ayant appartenu à la communauté : extrait de délibération du gouvernement, correspondance.

6V26 (Cote)

an XII-1825

Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)

Dominicaines de Chinon, autorisation de sépulture dans un caveau particulier du couvent : télégrammes, correspondance.

6V25 (Cote)

1879

Chinon (Indre-et-Loire, France)

Carmélites de Tours, autorisation d'inhumer une soeur dans une petite chapelle du couvent : dépêche télégraphique, correspondance.

6V24 (Cote)

1865-1882

Tours (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de Saint-François d'Assise et de Sainte-Claire, dites Capucines, demande de rétablissement d'un monastère à Tours : correspondance.

6V23 (Cote)

1823-1824

Tours (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de Saint-Joseph de Lyon, acquisition de terrain sur la commune de Ligré pour la construction d'une école de filles et d'un logement pour les religieuses : décret présidentiel, autorisation du préfet et sous-préfet, correspondance.

6V22 (Cote)

1876-1879

Ligré (Indre-et-Loire, France)

Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).

6V21 (Cote)

Bléré (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Sérigny (Vienne, France)

Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).

6V20 (Cote)

Bourgueil (Indre-et-Loire, France)

Congrégations religieuses, demande d'exemption de la taxe d'accroissement : circulaires, recueil des actes administratifs de la préfecture, enquête, états des biens exemptés, états des biens meubles et immeubles possédés, états des recettes et dépenses des congrégations, correspondance.

6V2 (Cote)

1883-1904

Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul, demande de fondation d'une maison particulière pour l'éducation des orphelines et des filles pauvres : correspondance, délibérations du conseil municipal de Tours (1841) ; demande de secours pour acquitter les frais de construction d'une maison d'asile : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1870).

6V19 (Cote)

1841, 1870

Tours (Indre-et-Loire, France)

Soeurs de la Croix de Saint-André de Chinon, attribution de secours et acquisition d'une maison à Chinon pour le logement des soeurs : ordonnance royale, correspondance (1819-1820) ; reconnaissance légale de la communauté : ordonnance royale, correspondance (1840-1841) ; acquisition d'immeubles situés sur Chinon : ordonnance royale, décrets impérial et présidentiel, actes de décès, délibérations du bureau de bienfaisance et du conseil municipal de Chinon, correspondance (1842-1881).

6V18 (Cote)

1819-1881

Chinon (Indre-et-Loire, France)

Aliénation, acquisition d'immeubles situés à Tours et hors département : ordonnances, décrets impériaux et présidentiels, actes de vente, délibération du conseil d'administration de la congrégation, correspondance (1824-1926) ; acquisition du domaine de La Grande-Bretèche : ordonnance royale, devis des travaux à réaliser, plans, correspondance (1844-1845) ; vente d'immeubles appartenant à la congrégation pour subvenir aux dépenses de travaux à réaliser au petit hospice situé sur la commune de La Riche : décret impérial, correspondance (1852) ; fondation par la congrégation d'une maison particulière située au mas d'Agenais (département du Lot-et-Garonne) : correspondance (1852) ; acquisition du domaine des Douets situé sur la commune de Saint-Symphorien : décret impérial, délibérations du conseil d'administration de la congrégation, acte de vente, correspondance (1855-1856).

6V17 (Cote)

les Douets (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- La Grande Bretèche, Tours (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Le Mas-d'Agenais (Lot-et-Garonne, France)

Demande et attribution de secours : comptes d'exercices, correspondance (1813-1879) ; projet de traité entre les administrateurs des établissements de charité ou d'hospice et les congrégations religieuses : correspondance (1836-1844) ; aliénation de rentes, demande de mainlevée hypothécaire, projet d'emprunt : autorisations préfectorales, délibérations du conseil d'administration de la communauté et du conseil municipal de Saint-Symphorien, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1857-1899).

6V16 (Cote)

Tours (Indre-et-Loire, France)

Petites Soeurs des Pauvres : autorisation de fonder une succursale à Tours : décrets, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1856-1858) ; demande de secours : correspondance (1869-1870) ; acquisition d'immeubles situés boulevard Preuilly à Tours : décrets, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal de Tours, correspondance (1871-1872).

6V15 (Cote)

1856-1872

Tours (Indre-et-Loire, France)

Augustines de l'Hôtel-Dieu ou petit hôpital de Saint-Gatien de Tours, reconnaissance légale et approbation des statuts de la communauté : correspondance entre les autorités civiles et religieuses (1862-1864) ; achat et vente de titres de rentes : décret, arrêté préfectoral, délibérations du conseil d'administration des religieuses, comptes des recettes et dépenses, états de l'actif et du passif de la communauté, avis de l'archevêque, correspondance (1864-1893) ; acquisition d'immeubles situés place de la Cathé-drale à Tours : décrets, arrêté préfectoral, affiche, avis d'ouverture d'enquête, correspondance (1875-1879).

6V14 (Cote)

1862-1893

Tours (Indre-et-Loire, France)

Augustines de Chinon et de Saint-Louand, admission de novices : ordonnances, avis préfectoral, état de l'actif et du passif du revenu des soeurs, copie de traité passé entre la communauté et une postulante, correspondance (1838-1843) ; placement de capitaux en rentes : ordonnance, décret, état de l'actif et du passif de la communauté (1838-1854) ; demande de secours : correspondance (1859) ; aliénation de rentes : décrets, correspondance, délibérations du conseil municipal de Chinon (1862-1869) ; demande d'indemnisation d'une ancienne religieuse : correspondance (1897).

6V13 (Cote)

1838-1897

Chinon (Indre-et-Loire, France)

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus, dites de l'Adoration perpétuelle, demande d'autorisation d'une rétrocession d'immeubles existant à Marmoutier : décret, correspondance (1857-1860) ; demande d'établissement d'un cimetière particulier dans l'enceinte de la propriété de Rougemont : correspondance (1857-1861) ; autorisation de fonder un établissement à Marmoutier : décret, correspondance (1858) ; acquisition par la congrégation du domaine de Rougemont : décret, arrêté préfectoral, enquête, correspondance (1861-1862) ; demande de sépulture d'une pensionnaire dans le cimetière affecté aux soeurs de la communauté : correspondance (1882).

6V12 (Cote)

1857-1882

Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier

Soeurs du Sacré-Coeur-de-Jésus-et-de-Marie dites du Saint-Esprit, autorisation d'un établissement légal à Tours : ordonnance, correspondance (1827) ; acquisition de terrains et d'immeubles (maisons et de terrains contigus au couvent situé rue de la Riche à Tours) : ordonnance, décret, correspondance (1830-1854) ; enquête concernant le personnel de cette congrégation installé à Montrichard (département du Loir-et-Cher, la maison-mère se situe à Tours) : télégramme, correspondance (1900).

6V11 (Cote)

1827-1900

Montrichard (Loir-et-Cher, France), Tours (Indre-et-Loire, France)

Congrégations religieuses d'hommes et de femmes, autorisées et non autorisées, associations religieuses ou de bienfaisance autorisées ou non autorisées, recensement, demande de renseignements : circulaires, états récapitulatifs, correspondance.

6V1 (Cote)

an XII-1856

Amboise - Bréhémont

5V99 (Cote)

Instructions : circulaires, décret, extrait du recueil des actes administratifs, délibérations des conseils de fabrique, correspondance.

5V98 (Cote)

1811-1908

Trésoriers, nomination : tableaux nominatifs.

5V97 (Cote)

1894-1900

Arrondissement de Chinon (1806-1897).

5V96 (Cote)

Arrondissement de Loches (an XI-1894).

5V95 (Cote)

Arrondissement de Tours (1804-1894) : Marray - Vouvray

5V94 (Cote)

Arrondissement de Tours (1804-1894) : Ambillou - Lussault

5V93 (Cote)

Dossier collectif (1825-1828).

5V92 (Cote)