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  1. Résultat n°1

    Acte d'exécution testamentaire des volontés de Mélaine Dupin, prêtre de Preuilly, en faveur des curés de cette ville 1599.

    Date

    1599

    Cote

    1J240/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Cure de Preuilly.
    • Acte d'exécution testamentaire des volontés de Mélaine...
  2. Résultat n°2

    Titre de rente constituée au profit de la cure de Saint-Nicolas de Preuilly (copie du XVIIe s)

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    1J240/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Cure de Preuilly.
    • Titre de rente constituée au profit de la cure de Saint-Nicolas...
  3. Résultat n°3

    Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques au nom de François Briçonnet, établi par le diocèse de Tours

    Date

    1643

    Cote

    1J282 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques...
  4. Résultat n°4

    Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)

    Date

    1734-1745

    Cote

    1J530 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation...
  5. Résultat n°5

    35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et dépendances (1336-[1836])

    Date

    1336-1836

    Cote

    35J (Cote)

    • Contexte : 35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et...

    Producteur :

    Gébert, seigneurie de Preugny (Courcoué, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Date

    1701-2000

    Cote

    44J (Cote)

    • Contexte : 44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

    Producteur :

    Chisseaux, paroisse (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    98J - Fonds des anciennes possessions de l'abbaye de Marmoutier (16e-19e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/1900

    Cote

    98J (Cote)

    • Contexte : 98J - Fonds des anciennes possessions de l'abbaye de...

    Producteur :

    Marmoutier, abbaye (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    127J - Fonds de l'Église réformée de Tours (1838-1939)

    Date

    1838-1939

    Cote

    127J (Cote)

    • Contexte : 127J - Fonds de l'Église réformée de Tours (1838-1939)

    Producteur :

    Eglise réformée (Tours)

  9. Résultat n°9

    Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

    Cote

    2V82 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet,...
  10. Résultat n°10

    Bâtiment, mobilier et ornements, travaux de restauration : plans, correspondance.

    Date

    an X-1875

    Cote

    3V16 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Siège métropolitain
    • Cathédrale Saint-Gatien
    • Bâtiment, mobilier et ornements, travaux de restauration...
  11. Résultat n°11

    Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

    Cote

    5V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 5V - Fabriques
    • Biens et revenus
    • Travaux de construction et de réparation des bâtiments,...
    • Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875),...
  12. Résultat n°12

    Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

    Cote

    6V8 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Autorisation d'un établissement légal à Tours puis...
  13. Résultat n°13

    Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

    Cote

    6V9 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Demande de secours : notice de renseignements sur la...
  14. Résultat n°14

    Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

    Cote

    6V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Enseignantes
    • Ursulines.
    • Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération...
  15. Résultat n°15

    Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).

    Date

    1811-1887

    Cote

    6V27 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente...
  16. Résultat n°16

    Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).

    Cote

    6V32 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au...
  17. Résultat n°17

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

    Date

    1790

    Cote

    1Q142 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  18. Résultat n°18

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q174 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  19. Résultat n°19

    Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q191 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats des ventes classées par anciens propriétaires...
  20. Résultat n°20

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q247 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  21. Résultat n°21

    D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

    Cote

    1Q277 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.
  22. Résultat n°22

    De Saint-Genouph à Vouvray.

    Cote

    1Q278 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • De Saint-Genouph à Vouvray.
  23. Résultat n°23

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  24. Résultat n°24

    Anché à Neuil.

    Cote

    1Q65 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Anché à Neuil.
  25. Résultat n°25

    Nouâtre à Villaines.

    Cote

    1Q66 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
    • Nouâtre à Villaines.
  26. Résultat n°26

    Correspondance entre la préfecture et le ministre de l'Intérieur.

    Cote

    2V107 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre la préfecture et le ministre de...
  27. Résultat n°27

    Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.

    Cote

    2V108 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.
  28. Résultat n°28

    A - D

    Cote

    2V109 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • A - D
  29. Résultat n°29

    E - N

    Cote

    2V110 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • E - N
  30. Résultat n°30

    P - Y

    Cote

    2V111 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Comptes rendus des opérations d'inventaires (1906).
    • Correspondance entre les maires, la préfecture et le...
    • P - Y
  31. Résultat n°31

    Indemnisation du personnel en charge des opérations d'inventaires et éloge du préfet : circulaire, état de dépenses personnelles faites par le commissaire de police de Loches, correspondance.

    Date

    1906

    Cote

    2V112 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Indemnisation du personnel en charge des opérations...
  32. Résultat n°32

    Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire, départ de l'archevêque RENOU : rapports et procès-verbaux de police, télégrammes, correspondance.

    Cote

    2V113 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire,...
  33. Résultat n°33

    Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant les opérations d'inventaires : télégramme, article de journal, correspondance.

    Cote

    2V114 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant...
  34. Résultat n°34

    Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay, La Celle-Saint-Avant, La Ferrière pour leurs attitudes lors de l'exécution des opérations d'inventaire : arrêté du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, télégrammes, correspondance.

    Cote

    2V115 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Affaires et troubles occasionnés par les opérations...
    • Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay,...
  35. Résultat n°35

    Correspondance entre les communes, les sous-préfectures et la préfecture (1905-1906).

    Cote

    2V116 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier d'église et objets d'art classés, inventaire.
    • Correspondance entre les communes, les sous-préfectures...
  36. Résultat n°36

    Relevés (classement par canton) (1905-1906)

    Cote

    2V117 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier d'église et objets d'art classés, inventaire.
    • Relevés (classement par canton) (1905-1906)
  37. Résultat n°37

    Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V118 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation...
  38. Résultat n°38

    Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

    Date

    1906-1912

    Cote

    2V119 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Archives et bibliothèques des anciens établissements...
  39. Résultat n°39

    Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

    Cote

    2V120 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance...
  40. Résultat n°40

    Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

    Cote

    2V121 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons)...
  41. Résultat n°41

    Canton Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V122 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Mise sous séquestre (1906-1911).
    • Canton Montbazon - Vouvray
  42. Résultat n°42

    Abilly - L'Île-Bouchard

    Cote

    2V123 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Abilly - L'Île-Bouchard
  43. Résultat n°43

    Ligueil - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    2V124 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens des établissements ecclésiastiques supprimés.
    • Suppression des établissements publics du culte et...
    • Ligueil - Yzeures-sur-Creuse
  44. Résultat n°44

    Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre : ordonnances de référé, télégramme.

    Date

    1906

    Cote

    2V125 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens immeubles du petit séminaire, mise sous séquestre...
  45. Résultat n°45

    Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François et de la chapelle de secours de Saint-Martin à Tours, clôture des comptes : ordonnances de la cour des comptes adressées aux trésoriers, notifications.

    Date

    1906-1913

    Cote

    2V126 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Fabriques des églises paroissiales Saint-Julien, Saint-François...
  46. Résultat n°46

    Amboise - Loches

    Cote

    2V127 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Amboise - Loches
  47. Résultat n°47

    Montbazon - Richelieu

    Cote

    2V128 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Montbazon - Richelieu
  48. Résultat n°48

    Sainte-Maure - Vouvray

    Cote

    2V129 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Séquestres
    • Biens du culte situés en Indre-et-Loire et hors du...
    • Sainte-Maure - Vouvray
  49. Résultat n°49

    Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).

    Cote

    2V130 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1911).
  50. Résultat n°50

    Publication au Journal officiel de la liste des biens : circulaires, délibérations du Conseil d'Etat relatives à des contentieux, relevés des biens, correspondance (1908-1912).

    Cote

    2V131 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Publication au Journal officiel de la liste des biens...
  51. Résultat n°51

    Amboise - Chinon

    Cote

    2V132 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Amboise - Chinon
  52. Résultat n°52

    Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure

    Cote

    2V133 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Le Grand-Pressigny - Sainte-Maure
  53. Résultat n°53

    Tours - Vouvray

    Cote

    2V134 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Actes de ventes, baux, procès-verbaux d'adjudication,...
    • Tours - Vouvray
  54. Résultat n°54

    Statistiques relatives à la nature et aux montants des revenus dévolus aux bureaux de bienfaisance (1910-1913).

    Cote

    2V135 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Statistiques relatives à la nature et aux montants...
  55. Résultat n°55

    Décrets collectifs (1909-1910)

    Cote

    2V136 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets collectifs (1909-1910)
  56. Résultat n°56

    Abilly - La Membrolle

    Cote

    2V137 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Abilly - La Membrolle
  57. Résultat n°57

    Mettray - Vouvray

    Cote

    2V138 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution des biens des fabriques à l'Etat, aux communes,...
    • Biens attribués aux communes.
    • Décrets, arrêtés préfectoraux de main-levée de séquestre...
    • Mettray - Vouvray
  58. Résultat n°58

    Législation, réglementation : circulaires, recueils des actes administratifs, délibérations des conseils municipaux, télégrammes, correspondance (1909-1911).

    Cote

    2V139 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Législation, réglementation : circulaires, recueils...
  59. Résultat n°59

    Affectation, location et évacuation des presbytères désaffectés : circulaires, extrait du journal officiel et du recueil des actes administratifs, télégrammes (1907-1909).

    Cote

    2V140 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Attribution de la jouissance gratuite des édifices...
    • Affectation, location et évacuation des presbytères...
  60. Résultat n°60

    Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches : correspondance.

    Date

    1906-1936

    Cote

    2V141 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Dévolution des biens ecclésiastiques
    • Travaux aux édifices du culte, réparations de cloches...
  61. Résultat n°61

    Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration des réunions publiques du culte : tableau récapitulatif, télégrammes, correspondance (1906-1907). Infractions : procès-verbaux de contraventions dressés par les commissariats de police ou les gardes champêtres, correspondance (1906-1907).

    Date

    1906-1907

    Cote

    2V142 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Application de la loi du 30 juin 1881.- Déclaration...
  62. Résultat n°62

    Conflits entre les autorités civiles et religieuses : délibérations de conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2V143 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exercice et police du culte après la loi de 1905
    • Conflits entre les autorités civiles et religieuses...
  63. Résultat n°63

    Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat, répercussion sur les budgets départementaux et communaux : circulaires, télégrammes, articles de journaux, états estimatifs des pensions et allocations dues aux ministres des cultes, relevés des recettes et dépenses des fabriques et autres établissements ecclésiastiques, états des revenus des biens et rentes restitués par l'Etat aux fabriques, état de la situation financière des communes en 1905, correspondance.

    Date

    1905

    Cote

    2V72 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Projet de loi de séparation des Eglises et de l'Etat,...
  64. Résultat n°64

    Correspondance, statistiques (1905).

    Cote

    2V73 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Correspondance, statistiques (1905).
  65. Résultat n°65

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  66. Résultat n°66

    D - N

    Cote

    2V75 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • D - N
  67. Résultat n°67

    O - Y

    Cote

    2V76 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • O - Y
  68. Résultat n°68

    Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires, décrets, recueils administratifs de la préfecture, télégramme.

    Date

    1905

    Cote

    2V77 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Loi du 9 décembre 1905, réglementation : circulaires,...
  69. Résultat n°69

    Législation et réglementation : circulaires, arrêtés, instructions de la Direction des domaines, recueil des actes administratifs de la préfecture, télégrammes, modèles d'imprimés, correspondance.

    Date

    1906

    Cote

    2V78 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Législation et réglementation : circulaires, arrêtés,...
  70. Résultat n°70

    Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de notification, relevé des dates et heures de convocation.

    Date

    1906

    Cote

    2V79 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Organisation : bordereaux d'envoi des procès-verbaux...
  71. Résultat n°71

    Amboise - Loches

    Cote

    2V80 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Amboise - Loches
  72. Résultat n°72

    Montbazon - Vouvray

    Cote

    2V81 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Préparation des opérations d'inventaires : procès-verbaux...
    • Montbazon - Vouvray
  73. Résultat n°73

    Circulaires (1814-1894).

    Cote

    3V1 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Edifices et mobilier diocésains
    • Travaux et entretien des meubles et bâtiments.
    • Circulaires (1814-1894).
  74. Résultat n°74

    1851 - 1854

    Date

    1851-1854

    Cote

    3V10 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Edifices et mobilier diocésains
    • Travaux et entretien des meubles et bâtiments.
    • Pièces budgétaires et comptables, devis estimatifs...
    • 1851 - 1854
  75. Résultat n°75

    1855 - 1864

    Date

    1855-1864

    Cote

    3V11 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Edifices et mobilier diocésains
    • Travaux et entretien des meubles et bâtiments.
    • Pièces budgétaires et comptables, devis estimatifs...
    • 1855 - 1864
  76. Résultat n°76

    1865 - 1878

    Date

    1865-1875, 1877-1878

    Cote

    3V12 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Edifices et mobilier diocésains
    • Travaux et entretien des meubles et bâtiments.
    • Pièces budgétaires et comptables, devis estimatifs...
    • 1865 - 1878
  77. Résultat n°77

    Demande d'emprunts, aliénation de rentes : ordonnances royales, extraits de délibération du registre capitulaire de l'église métropolitaine, correspondance.

    Date

    1832-1875

    Cote

    3V13 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Siège métropolitain
    • Chapitre métropolitain
    • Demande d'emprunts, aliénation de rentes : ordonnances...
  78. Résultat n°78

    an XIV - 1853

    Cote

    3V14 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Siège métropolitain
    • Cathédrale Saint-Gatien
    • Bâtiment, entretien et travaux de restauration : dossiers...
    • an XIV - 1853
  79. Résultat n°79

    1873 - 1910

    Cote

    3V15 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Siège métropolitain
    • Cathédrale Saint-Gatien
    • Bâtiment, entretien et travaux de restauration : dossiers...
    • 1873 - 1910
  80. Résultat n°80

    Remise en état des bâtiments en vue de l'installation de l'archevêque. : circulaires, correspondance (an X-an XIII).

    Cote

    3V17 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 3V - Immeubles et bâtiments diocésains
    • Siège métropolitain
    • Archevêché
    • Palais archiépiscopal.
    • Remise en état des bâtiments en vue de l'installation...