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Résultat n°1

Acte d'exécution testamentaire des volontés de Mélaine Dupin, prêtre de Preuilly, en faveur des curés de cette ville 1599.

Date

1599

Cote

1J240/1 (Cote)

Résultat n°2

Titre de rente constituée au profit de la cure de Saint-Nicolas de Preuilly (copie du XVIIe s)

Date

XVIIe Siècle

Cote

1J240/2 (Cote)

Résultat n°3

Extrait du rôle des taxes sur les biens écclésiastiques au nom de François Briçonnet, établi par le diocèse de Tours

Date

1643

Cote

1J282 (Cote)

Résultat n°4

Chapelle Saint-Sixte, paroisse de Bournan : prolongation des revenus temporels par Louis Martin, prêtre curé de Verneuil, à Pierre Fouché, laboureur et Renée Dubois son épouse (30 avril 1734), jugement entre Louis Martin, curé de Sainte-Maure et chapelain de la chapelle Saint-Sixte, demandeur contre Pierre Fouché, curateur des enfants mineurs de défunt Henri Fouché au sujet d'un arriéré de bail (18 mai 1745)

Date

1734-1745

Cote

1J530 (Cote)

Résultat n°5

35J - Fonds des seigneuries de Courcoué, Preugny et dépendances (1336-[1836])

Date

1336-1836

Cote

35J (Cote)

Résultat n°6

44J - Fonds de la paroisse de Chisseaux (18e-20e siècles)

Date

1701-2000

Cote

44J (Cote)

Résultat n°7

98J - Fonds des anciennes possessions de l'abbaye de Marmoutier (16e-19e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/1900

Cote

98J (Cote)

Résultat n°8

127J - Fonds de l'Église réformée de Tours (1838-1939)

Date

1838-1939

Cote

127J (Cote)

Résultat n°9

Bordereau des copies d'inventaires adressées au préfet, procès-verbaux de police constatant le refus des desservants de prendre possession des inventaires, correspondance.

Date

-

Cote

2V82 (Cote)

Résultat n°10

Bâtiment, mobilier et ornements, travaux de restauration : plans, correspondance.

Date

an X-1875

Cote

3V16 (Cote)

Résultat n°11

Candes (1839-1843), Cangey (1823), Chambourg (1875), Chambray (1814-1842), Champigny-sur-Veude (1822-1839), Chanceaux-sur-Choisille (1885-1887), Chargé (1827), Chaveignes (1877), Chédigny (1882), Chenonceaux (1876), Chinon (1855-1868), Chisseaux (1879), Chouzé (1824), Cigogné (1874), Civray-sur-Cher (1850-1865), Civray-sur-Esves (1837), Château-Renault (1841-1846), Cormery (1846), Cravant (1822-1838), Crissay (1881), Dierre (1880), Draché (1836), Druye (1808-1884).

Date

-

Cote

5V79 (Cote)

Résultat n°12

Autorisation d'un établissement légal à Tours puis à Chinon : ordonnances, décret présidentiel, arrêté préfectoral, statuts, délibérations du conseil municipal de Tours, correspondance (1816-1877).

Date

-

Cote

6V8 (Cote)

Résultat n°13

Demande de secours : notice de renseignements sur la communauté, mandat de paiement, correspondance (1816-1824)

Date

-

Cote

6V9 (Cote)

Résultat n°14

Acquisition d'immeubles à Tours : décrets, délibération du conseil d'administration des Ursulines, enquêtes de la préfecture, affiches, délibération du conseil municipal de Tours, actes de vente (1853-1879) ; projet d'acquisition d'immeubles à Loches pour l'établissement d'un pensionnat : avis défavorable du ministère de la Justice et des Cultes, avis préfectoral, avis de l'archevêque, avis du sous-préfet, état de l'actif et du passif de la congrégation, statuts, avis d'enquête de comodo et incommodo par le maire de Loches, délibérations du conseil municipal de Loches, correspondance (1868-1869).

Date

-

Cote

6V10 (Cote)

Résultat n°15

Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).

Date

1811-1887

Cote

6V27 (Cote)

Résultat n°16

Enquête sur la présence des Jésuites en exercice au collège Saint-Grégoire de Tours (rue de la Scellerie) : circulaire, rapports du commissariat de police, notes sur le collège adressées au préfet, tableau du personnel jésuite, demande d'autorisation d'un oratoire privé, télégramme, article de presse, correspondance (1880-1899).

Date

-

Cote

6V32 (Cote)

Résultat n°17

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

Date

1790

Cote

1Q142 (Cote)

Résultat n°18

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q174 (Cote)

Résultat n°19

Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q191 (Cote)

Résultat n°20

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q247 (Cote)

Résultat n°21

D'Artannes à Saint-Etienne-de-Chigny.

Date

-

Cote

1Q277 (Cote)

Résultat n°22

De Saint-Genouph à Vouvray.

Date

-

Cote

1Q278 (Cote)

Résultat n°23

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q282 (Cote)

Résultat n°24

Anché à Neuil.

Date

-

Cote

1Q65 (Cote)

Résultat n°25

Nouâtre à Villaines.

Date

-

Cote

1Q66 (Cote)

Résultat n°26

Correspondance entre la préfecture et le ministre de l'Intérieur.

Date

-

Cote

2V107 (Cote)

Résultat n°27

Correspondance entre les sous-préfectures et la préfecture.

Date

-

Cote

2V108 (Cote)

Résultat n°28

A - D

Date

-

Cote

2V109 (Cote)

Résultat n°29

E - N

Date

-

Cote

2V110 (Cote)

Résultat n°30

P - Y

Date

-

Cote

2V111 (Cote)

Résultat n°31

Indemnisation du personnel en charge des opérations d'inventaires et éloge du préfet : circulaire, état de dépenses personnelles faites par le commissaire de police de Loches, correspondance.

Date

1906

Cote

2V112 (Cote)

Résultat n°32

Evacuation de l'archevêché, du petit et du grand séminaire, départ de l'archevêque RENOU : rapports et procès-verbaux de police, télégrammes, correspondance.

Date

-

Cote

2V113 (Cote)

Résultat n°33

Condamnation de personnes auteurs de troubles pendant les opérations d'inventaires : télégramme, article de journal, correspondance.

Date

-

Cote

2V114 (Cote)

Résultat n°34

Suspension des maires des communes de Ballan, Boussay, La Celle-Saint-Avant, La Ferrière pour leurs attitudes lors de l'exécution des opérations d'inventaire : arrêté du préfet, procès-verbaux de gendarmerie, télégrammes, correspondance.

Date

-

Cote

2V115 (Cote)

Résultat n°35

Correspondance entre les communes, les sous-préfectures et la préfecture (1905-1906).

Date

-

Cote

2V116 (Cote)

Résultat n°36

Relevés (classement par canton) (1905-1906)

Date

-

Cote

2V117 (Cote)

Résultat n°37

Mobilier et objets classés à l'archevêché, affectation au ministère des Beaux-Arts, vente par l'Etat des meubles et objets : décret, procès-verbaux de la Direction des domaines, états descriptifs et relevés, correspondance.

Date

1906-1913

Cote

2V118 (Cote)

Résultat n°38

Archives et bibliothèques des anciens établissements publics du culte, inventaire et remise à l'Etat des biens séquestrés : circulaires, décrets, note de service, procès-verbaux de remise de la Direction des domaines.

Date

1906-1912

Cote

2V119 (Cote)

Résultat n°39

Instructions : circulaires, décrets, télégrammes, correspondance (1906-1909) ; notifications aux curés, desservants, ex-présidents des bureaux de marguilliers et ex-trésoriers des fabriques : bordereaux d'envoi des procès-verbaux de séquestre, correspondance (1906-1907) ; impositions, contributions, approbation des comptes des anciens établissements ecclésiastiques pour en donner décharge aux attributaires : état de l'actif et du passif, correspondance (1909-1911) ; demande de main levée de séquestre de la fabrique de Sainte-Maure : correspondance (1907).

Date

-

Cote

2V120 (Cote)

Résultat n°40

Arrêtés (classement alphabétique par ordre des cantons) (1906): Canton d'Amboise - Loches

Date

-

Cote

2V121 (Cote)