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232 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1877-1938

Cote

EDEP/058/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

Date

1928-1935

Cote

EDEP/058/Q10 (Cote)

Résultat n°3

Budget : comptes de gestion du receveur.

Date

1876-1930

Cote

EDEP/058/Q11 (Cote)

Résultat n°4

Budget : livres de détail des recettes et dépenses.

Date

1915-1929

Cote

EDEP/058/Q12 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1831-1939

Cote

EDEP/058/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.

Date

1880-1915

Cote

EDEP/058/Q5 (Cote)

Résultat n°7

Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.

Date

1841-1891

Cote

EDEP/058/Q6 (Cote)

Résultat n°8

Budget : décomptes pour servir de base au traitement du receveur municipal.

Date

1912-1928

Cote

EDEP/058/Q7 (Cote)

Résultat n°9

Budget : comptes de gestion du receveur.

Date

1833-1922

Cote

EDEP/058/Q8 (Cote)

Résultat n°10

Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

Date

1909

Cote

EDEP/058/Q9 (Cote)

Résultat n°11

Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

Date

1890

Cote

EDEP/058/S3 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, financement : budget.

Date

1919-1951

Cote

EDEP002/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle : arrêté préfectoral.

Date

1900

Cote

EDEP002/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1911-1955

Cote

EDEP004/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Comptes de gestion.

Date

1916-1921

Cote

EDEP007/Q2 (Cote)

Résultat n°16

Délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1900-1936

Cote

EDEP008/Q1 (Cote)

Résultat n°17

1873-1908

Date

1873-1908

Cote

EDEP009/Q1 (Cote)

Résultat n°18

1908-1946

Date

1908-1946

Cote

EDEP009/Q2 (Cote)

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

Date

1861-1888

Cote

EDEP009/Q3 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q4 (Cote)

Résultat n°21

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°22

Budget du bureau de bienfaisance.

Date

1847

Cote

EDEP010/Q1 (Cote)

Résultat n°23

Bureau de charité, délibérations : registre

Date

1828-1893

Cote

EDEP014/Q1 (Cote)

Résultat n°24

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1893-1964

Cote

EDEP014/Q2 (Cote)

Résultat n°25

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

Date

1887-1939

Cote

EDEP014/Q3 (Cote)

Résultat n°26

Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

Date

1900-1912

Cote

EDEP014/Q4 (Cote)

Résultat n°27

Bureau d'assistance : délibérations de la commission s'assistance, correspondance

Date

1881-1949

Cote

EDEP016/Q1 (Cote)

Résultat n°28

1840 - mai 1874

Date

-

Cote

EDEP020/Q1 (Cote)

Résultat n°29

octobre 1874 - 1935

Date

-

Cote

EDEP020/Q2 (Cote)

Résultat n°30

Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits du registre.

Date

1936 - 1939

Cote

EDEP020/Q22 (Cote)

Résultat n°31

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)

Résultat n°32

Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

Date

1835 - 1942

Cote

EDEP020/Q4 (Cote)

Résultat n°33

Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

Date

1909 - 1910

Cote

EDEP020/Q5 (Cote)

Résultat n°34

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

Date

1838 - 1920

Cote

EDEP020/Q6 (Cote)

Résultat n°35

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

Date

1824-1931

Cote

EDEP021/Q1 (Cote)

Résultat n°36

Registre des procès-verbaux de réunion de la commission administrative

Date

1911-1950

Cote

EDEP021/Q2 (Cote)

Résultat n°37

Fixation du traitement du receveur du bureau de bienfaisance.

Date

1925-1928

Cote

EDEP021/Q3 (Cote)

Résultat n°38

Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

Date

1894-1927

Cote

EDEP025/Q1 (Cote)

Résultat n°39

Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

Date

1927-1961

Cote

EDEP025/Q2 (Cote)

Résultat n°40

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

Date

an IX-1897

Cote

EDEP027/1Q1 (Cote)

Résultat n°41

Réunions : extraits de délibérations (1868-1935), notes du secrétaire pour la rédaction du procès-verbal (1932-1934).

Date

1868-1934

Cote

EDEP027/1Q2 (Cote)

Résultat n°42

Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839, 1841), correspondance relative (1831-1864).

Date

1831-1864

Cote

EDEP027/1Q3 (Cote)

Résultat n°43

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

Date

1818-1897

Cote

EDEP027/1Q4 (Cote)

Résultat n°44

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

Date

an XI-1892

Cote

EDEP027/1Q5 (Cote)

Résultat n°45

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

Date

1808-1871

Cote

EDEP027/1Q6 (Cote)

Résultat n°46

[ 1861-1872]

Date

1861-1872

Cote

EDEP027/1Q7 (Cote)

Résultat n°47

1873

Date

1873

Cote

EDEP027/1Q8 (Cote)

Résultat n°48

Bénéficiaires. Demandes et propositions de secours : notes, correspondance (1869-1882). Distribution de pain, de viande, de bois aux indigents : correspondance, extraits de délibérations, bons, états de distribution, mémoires de boulangerie et de fournitures (1840-1928). Fourniture de médicaments : correspondance, tarif, mémoire de pharmacien (1838-1902).

Date

1840-1928

Cote

EDEP027/1Q9 (Cote)

Résultat n°49

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

Date

1880-1958

Cote

EDEP028/Q1 (Cote)

Résultat n°50

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°51

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°52

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°53

Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

Date

1847-1854

Cote

EDEP030/Q1 (Cote)

Résultat n°54

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1912-1986

Cote

EDEP030/Q7 (Cote)

Résultat n°55

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1910-1919

Cote

EDEP030/Q8 (Cote)

Résultat n°56

Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

Date

1894-1901

Cote

EDEP035/Q1 (Cote)

Résultat n°57

Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

Date

1847

Cote

EDEP035/Q2 (Cote)

Résultat n°58

Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

Date

1902-1907

Cote

EDEP035/Q3 (Cote)

Résultat n°59

1881-12 août 1894

Date

1881-1894

Cote

EDEP037/Q1 (Cote)

Résultat n°60

14 octobre 1894-1939

Date

1894-1939

Cote

EDEP037/Q2 (Cote)

Résultat n°61

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.

Date

1893-1922

Cote

EDEP041/Q1 (Cote)

Résultat n°62

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

Date

1811-1947

Cote

EDEP042/Q1 (Cote)

Résultat n°63

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs: (1838-1939) ; arrêtés préfectoraux (1886-1902).

Date

1832-1939

Cote

EDEP042/Q2 (Cote)

Résultat n°64

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

Date

1827-1906

Cote

EDEP042/Q3 (Cote)

Résultat n°65

Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

Date

1780-1940

Cote

EDEP042/Q4 (Cote)

Résultat n°66

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1897-1908

Cote

EDEP044/Q2 (Cote)

Résultat n°67

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1902-1908

Cote

EDEP044/Q3 (Cote)

Résultat n°68

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1907-1941

Cote

EDEP046/Q1 (Cote)

Résultat n°69

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°70

Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

Date

1904-1929

Cote

EDEP048/Q1 (Cote)

Résultat n°71

Budgets et comptes

Date

1871-1942

Cote

EDEP048/Q2 (Cote)

Résultat n°72

Budget et comptes du bureau de bienfaisance.

Date

1847-1925

Cote

EDEP049/Q1 (Cote)

Résultat n°73

Registre des délibérations

Date

1847-1943

Cote

EDEP052/Q1 (Cote)

Résultat n°74

Budgets

Date

1850-1882

Cote

EDEP052/Q2 (Cote)

Résultat n°75

Comptes de gestion

Date

1850-1880

Cote

EDEP052/Q3 (Cote)

Résultat n°76

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°77

Bureau d'assistance : règlement.

Date

1924

Cote

EDEP054/Q2 (Cote)

Résultat n°78

Bureau d'assistance : budgets et comptes.

Date

1900-1980

Cote

EDEP054/Q4 (Cote)

Résultat n°79

Bureau d'assistance : états statistiques.

Date

1910-1955

Cote

EDEP054/Q5 (Cote)

Résultat n°80

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

Date

1909

Cote

EDEP054/Q6 (Cote)