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232 résultats

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Résultat n°1

Dons et legs : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP074/Q2 (Cote)

Résultat n°2

Journal de recettes et dépenses ; contrôle de la caisse du receveur, rentes dues aux pauvres ; correspondance.

Date

1767-1914

Cote

EDEP111/Q4 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

Date

1780-1940

Cote

EDEP042/Q4 (Cote)

Résultat n°4

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

Date

1781-1849

Cote

EDEP074/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

Date

1790-1863

Cote

EDEP077/Q8 (Cote)

Résultat n°6

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°7

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

Date

an IX-1897

Cote

EDEP027/1Q1 (Cote)

Résultat n°8

Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

Date

an XI-1892

Cote

EDEP027/1Q5 (Cote)

Résultat n°9

Registre des délibérations ; extraits de délibérations.

Date

1803-1946

Cote

EDEP111/Q2 (Cote)

Résultat n°10

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°11

Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

Date

an XII-1833

Cote

EDEP119/Q1 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : dons et legs.

Date

an XII-1952

Cote

EDEP077/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Budgets primitifs, budgets additionnels, comptes administratifs.

Date

1806-1939

Cote

EDEP066/Q3 (Cote)

Résultat n°14

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

Date

1808-1871

Cote

EDEP027/1Q6 (Cote)

Résultat n°16

Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

Date

1811-1947

Cote

EDEP042/Q1 (Cote)

Résultat n°17

Comptabilité : budgets, comptes.

Date

1812-1953

Cote

EDEP099/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, correspondance

Date

1812-1917

Cote

EDEP082/Q1 (Cote)

Résultat n°19

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1813-1830

Cote

EDEP077/Q1 (Cote)

Résultat n°20

Création : arrêté préfectoral.

Date

1816

Cote

EDEP091/Q1 (Cote)

Résultat n°21

Liste des médicaments attribués au Bureau de bienfaisance

Date

1817

Cote

EDEP128/Q6 (Cote)

Résultat n°22

Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

Date

1818-1897

Cote

EDEP027/1Q4 (Cote)

Résultat n°23

Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

Date

1822-1935

Cote

EDEP091/Q2 (Cote)

Résultat n°24

Budgets et comptes.

Date

1823-1939

Cote

EDEP111/Q3 (Cote)

Résultat n°25

Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

Date

1824-1931

Cote

EDEP021/Q1 (Cote)

Résultat n°26

Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

Date

1826-1923

Cote

EDEP087/L3 (Cote)

Résultat n°27

Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

Date

1827-1906

Cote

EDEP042/Q3 (Cote)

Résultat n°28

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1827-1929

Cote

EDEP077/Q5 (Cote)

Résultat n°29

Bureau de charité, délibérations : registre

Date

1828-1893

Cote

EDEP014/Q1 (Cote)

Résultat n°30

Arrêtés du Conseil de la Préfecture

Date

1829-1919

Cote

EDEP089/Q9 (Cote)

Résultat n°31

Comptes de gestion

Date

1829-1921

Cote

EDEP089/Q4 (Cote)

Résultat n°32

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1829-1939

Cote

EDEP104/Q4 (Cote)

Résultat n°33

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

Date

1829-1862

Cote

EDEP203/Q1 (Cote)

Résultat n°34

Legs aux pauvres et au bureau de bienfaisance : arrêtés préfectoraux, copies de testaments, correspondance

Date

1829-1876

Cote

EDEP112/Q9 (Cote)

Résultat n°35

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°36

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1830-1848

Cote

EDEP077/Q2 (Cote)

Résultat n°37

Budget des recettes et des dépenses

Date

1830-1936

Cote

EDEP089/Q7 (Cote)

Résultat n°38

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1831-1939

Cote

EDEP/058/Q4 (Cote)

Résultat n°39

Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839, 1841), correspondance relative (1831-1864).

Date

1831-1864

Cote

EDEP027/1Q3 (Cote)

Résultat n°40

Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.

Date

1831

Cote

EDEP083/M12 (Cote)

Résultat n°41

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs: (1838-1939) ; arrêtés préfectoraux (1886-1902).

Date

1832-1939

Cote

EDEP042/Q2 (Cote)

Résultat n°42

1833-1868 ; 1873-1874

Date

1833-1874

Cote

EDEP089/Q1 (Cote)

Résultat n°43

Budget : comptes de gestion du receveur.

Date

1833-1922

Cote

EDEP/058/Q8 (Cote)

Résultat n°44

Budgets, comptes de gestion du receveur.

Date

1834-1964

Cote

EDEP147/Q1 (Cote)

Résultat n°45

Registre de délibérations.

Date

1835-1924

Cote

EDEP147/Q2 (Cote)

Résultat n°46

Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

Date

1835 - 1942

Cote

EDEP020/Q4 (Cote)

Résultat n°47

Comptes administratifs

Date

1837-1935

Cote

EDEP089/Q5 (Cote)

Résultat n°48

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

Date

1838 - 1920

Cote

EDEP020/Q6 (Cote)

Résultat n°49

1838-1879

Date

1838-1879

Cote

EDEP104/Q1 (Cote)

Résultat n°50

Registre de délibérations.

Date

1838-1912

Cote

EDEP076/Q1 (Cote)

Résultat n°51

Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre des délibérations, budget et comptes.

Date

1838-1921

Cote

EDEP117/Q1 (Cote)

Résultat n°52

Budgets et comptes (lacunes).

Date

1839-1934

Cote

EDEP076/Q2 (Cote)

Résultat n°53

Budgets et comptes.

Date

1840-1909

Cote

EDEP091/Q4 (Cote)

Résultat n°54

octobre 1874 - 1935

Date

-

Cote

EDEP020/Q2 (Cote)

Résultat n°55

Bénéficiaires. Demandes et propositions de secours : notes, correspondance (1869-1882). Distribution de pain, de viande, de bois aux indigents : correspondance, extraits de délibérations, bons, états de distribution, mémoires de boulangerie et de fournitures (1840-1928). Fourniture de médicaments : correspondance, tarif, mémoire de pharmacien (1838-1902).

Date

1840-1928

Cote

EDEP027/1Q9 (Cote)

Résultat n°56

1840 - mai 1874

Date

-

Cote

EDEP020/Q1 (Cote)

Résultat n°57

Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.

Date

1841-1891

Cote

EDEP/058/Q6 (Cote)

Résultat n°58

Legs aux pauvres de la commune.

Date

1843-1853

Cote

EDEP147/Q4 (Cote)

Résultat n°59

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°60

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)

Résultat n°61

Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1846-1877

Cote

EDEP132/1Q1 (Cote)

Résultat n°62

Registres de délibérations du bureau de bienfaisance et de la commission administrative ; copie de l'arrêté portant création de ce bureau de bienfaisance.

Date

1846-1938

Cote

EDEP113/1Q1 (Cote)

Résultat n°63

Registre des délibérations

Date

1847-1943

Cote

EDEP052/Q1 (Cote)

Résultat n°64

Budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP113/1Q2 (Cote)

Résultat n°65

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1847-1853

Cote

EDEP065/Q4 (Cote)

Résultat n°66

Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

Date

1847

Cote

EDEP035/Q2 (Cote)

Résultat n°67

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1847-1900

Cote

EDEP143/Q1 (Cote)

Résultat n°68

Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

Date

1847

Cote

EDEP084/Q1 (Cote)

Résultat n°69

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1847-1915

Cote

EDEP083/Q1 (Cote)

Résultat n°70

Budget du bureau de bienfaisance.

Date

1847

Cote

EDEP010/Q1 (Cote)

Résultat n°71

Budget et comptes du bureau de bienfaisance.

Date

1847-1925

Cote

EDEP049/Q1 (Cote)

Résultat n°72

Comptes des fournisseurs du Bureau de bienfaisance : registre

Date

1847-1855

Cote

EDEP132/1Q10 (Cote)

Résultat n°73

Legs de MM. Gerbault et Grindalle (concerne plusieurs communes) : arrêté, actes notariaux, extraits du registre des délibérations.

Date

1847-1897

Cote

EDEP113/1Q4 (Cote)

Résultat n°74

Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

Date

1847-1854

Cote

EDEP030/Q1 (Cote)

Résultat n°75

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP065/Q1 (Cote)

Résultat n°76

Bureau de bienfaisance, comptes de gestion (1 pièce).

Date

1848

Cote

EDEP134/Q1 (Cote)

Résultat n°77

Budget du bureau de bienfaisance

Date

1849

Cote

EDEP144/Q1 (Cote)

Résultat n°78

Comptes de gestion.

Date

1849-1925

Cote

EDEP066/Q2 (Cote)

Résultat n°79

Donation d'argent : grosses.

Date

1849-1890

Cote

EDEP099/Q4 (Cote)

Résultat n°80

Budgets

Date

1850-1882

Cote

EDEP052/Q2 (Cote)