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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP/058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

    Date

    1928-1935

    Cote

    EDEP/058/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation...
  3. Résultat n°3

    Budget : comptes de gestion du receveur.

    Date

    1876-1930

    Cote

    EDEP/058/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : comptes de gestion du receveur.
  4. Résultat n°4

    Budget : livres de détail des recettes et dépenses.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP/058/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : livres de détail des recettes et dépenses.
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  6. Résultat n°6

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.

    Date

    1880-1915

    Cote

    EDEP/058/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.

    Date

    1841-1891

    Cote

    EDEP/058/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, enregistrement des actes, registre.
  8. Résultat n°8

    Budget : décomptes pour servir de base au traitement du receveur municipal.

    Date

    1912-1928

    Cote

    EDEP/058/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : décomptes pour servir de base au traitement...
  9. Résultat n°9

    Budget : comptes de gestion du receveur.

    Date

    1833-1922

    Cote

    EDEP/058/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : comptes de gestion du receveur.
  10. Résultat n°10

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  11. Résultat n°11

    Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance : acte notarié.

    Date

    1890

    Cote

    EDEP/058/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Don de Mme veuve Rosland-Grillard au Bureau de bienfaisance...
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance, financement : budget.

    Date

    1919-1951

    Cote

    EDEP002/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, financement : budget.
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle : arrêté préfectoral.

    Date

    1900

    Cote

    EDEP002/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, legs de Mariages Madrelle :...
  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1911-1955

    Cote

    EDEP004/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q: Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1900-1936

    Cote

    EDEP008/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance
  17. Résultat n°17

    1873-1908

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP009/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.
    • 1873-1908
  18. Résultat n°18

    1908-1946

    Date

    1908-1946

    Cote

    EDEP009/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registres de délibérations.
    • 1908-1946
  19. Résultat n°19

    Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

    Date

    1861-1888

    Cote

    EDEP009/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres...
  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP009/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  21. Résultat n°21

    Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

    Date

    1912-1929

    Cote

    EDEP009/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance...
  22. Résultat n°22

    Budget du bureau de bienfaisance.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP010/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget du bureau de bienfaisance.
  23. Résultat n°23

    Bureau de charité, délibérations : registre

    Date

    1828-1893

    Cote

    EDEP014/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de charité, délibérations : registre
  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre

    Date

    1893-1964

    Cote

    EDEP014/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre
  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1887-1939

    Cote

    EDEP014/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP014/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à...
  27. Résultat n°27

    Bureau d'assistance : délibérations de la commission s'assistance, correspondance

    Date

    1881-1949

    Cote

    EDEP016/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance : délibérations de la commission...
  28. Résultat n°28

    1840 - mai 1874

    Cote

    EDEP020/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations.
    • 1840 - mai 1874

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    octobre 1874 - 1935

    Cote

    EDEP020/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations.
    • octobre 1874 - 1935

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits du registre.

    Date

    1936 - 1939

    Cote

    EDEP020/Q22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

    Date

    1835 - 1942

    Cote

    EDEP020/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et compte (situation financière) : états statistiques...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

    Date

    1838 - 1920

    Cote

    EDEP020/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP021/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Bureau de bienfaisance : création (1824) et fonctionnement.
  36. Résultat n°36

    Registre des procès-verbaux de réunion de la commission administrative

    Date

    1911-1950

    Cote

    EDEP021/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre des procès-verbaux de réunion de la commission...
  37. Résultat n°37

    Fixation du traitement du receveur du bureau de bienfaisance.

    Date

    1925-1928

    Cote

    EDEP021/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Fixation du traitement du receveur du bureau de bienfaisance.
  38. Résultat n°38

    Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

    Date

    1894-1927

    Cote

    EDEP025/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale , délibérations : registre
  39. Résultat n°39

    Bureau d'aide sociale , délibérations : registre

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEP025/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale , délibérations : registre
  40. Résultat n°40

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  41. Résultat n°41

    Réunions : extraits de délibérations (1868-1935), notes du secrétaire pour la rédaction du procès-verbal (1932-1934).

    Date

    1868-1934

    Cote

    EDEP027/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Réunions : extraits de délibérations (1868-1935), notes...
  42. Résultat n°42

    Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839, 1841), correspondance relative (1831-1864).

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP027/1Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budget : budgets pour les années 1840 et 1842 (1839,...
  43. Résultat n°43

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  44. Résultat n°44

    Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits de délibérations, arrêté d'autorisation d'acceptation.

    Date

    an XI-1892

    Cote

    EDEP027/1Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Subventions, dons et legs : correspondance, note, extraits...
  45. Résultat n°45

    Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.

    Date

    1808-1871

    Cote

    EDEP027/1Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
  46. Résultat n°46

    [ 1861-1872]

    Date

    1861-1872

    Cote

    EDEP027/1Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Bénéficiaires : registres d'inscription des pauvres...
    • [ 1861-1872]
  47. Résultat n°47

    1873

    Date

    1873

    Cote

    EDEP027/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Bénéficiaires : registres d'inscription des pauvres...
    • 1873
  48. Résultat n°48

    Bénéficiaires. Demandes et propositions de secours : notes, correspondance (1869-1882). Distribution de pain, de viande, de bois aux indigents : correspondance, extraits de délibérations, bons, états de distribution, mémoires de boulangerie et de fournitures (1840-1928). Fourniture de médicaments : correspondance, tarif, mémoire de pharmacien (1838-1902).

    Date

    1840-1928

    Cote

    EDEP027/1Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Bénéficiaires. Demandes et propositions de secours...
  49. Résultat n°49

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  50. Résultat n°50

    Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP028/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934),...
  51. Résultat n°51

    Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

    Date

    1911-1912

    Cote

    EDEP028/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau...
  52. Résultat n°52

    Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

    Date

    1843-1937

    Cote

    EDEP028/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
  53. Résultat n°53

    Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

    Date

    1847-1854

    Cote

    EDEP030/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés...
  54. Résultat n°54

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  55. Résultat n°55

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1910-1919

    Cote

    EDEP030/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  56. Résultat n°56

    Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur : procès-verbal, arrêtés de nomination, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP035/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, élection de délégués, nomination d'un administrateur...
  57. Résultat n°57

    Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état de distribution de secours aux indigents

    Date

    1847

    Cote

    EDEP035/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budget des recettes et dépenses, état...
  58. Résultat n°58

    Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du sous-préfet au maire

    Date

    1902-1907

    Cote

    EDEP035/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Legs de l'abbé Proust : testament, correspondance du...
  59. Résultat n°59

    1881-12 août 1894

    Date

    1881-1894

    Cote

    EDEP037/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 1881-12 août 1894
  60. Résultat n°60

    14 octobre 1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEP037/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 14 octobre 1894-1939
  61. Résultat n°61

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.

    Date

    1893-1922

    Cote

    EDEP041/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  62. Résultat n°62

    Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement d'une rente (1811-1812), élections de délégués, nomination d'un administrateur, renouvellement des administrations charitables (1823-1827) ; statistiques (1928-1947) ; pièces diverses (1811-1947).

    Date

    1811-1947

    Cote

    EDEP042/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : legs (1835-1898), remboursement...
  63. Résultat n°63

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs: (1838-1939) ; arrêtés préfectoraux (1886-1902).

    Date

    1832-1939

    Cote

    EDEP042/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs:...
  64. Résultat n°64

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

    Date

    1827-1906

    Cote

    EDEP042/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle...
  65. Résultat n°65

    Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

    Date

    1780-1940

    Cote

    EDEP042/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registres des délibérations...
  66. Résultat n°66

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1897-1908

    Cote

    EDEP044/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  67. Résultat n°67

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1902-1908

    Cote

    EDEP044/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  68. Résultat n°68

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1907-1941

    Cote

    EDEP046/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  69. Résultat n°69

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  70. Résultat n°70

    Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)

    Date

    1904-1929

    Cote

    EDEP048/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Election de délégués : procès-verbaux (2 pièces)
  71. Résultat n°71

    Budgets et comptes

    Date

    1871-1942

    Cote

    EDEP048/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
  72. Résultat n°72

    Budget et comptes du bureau de bienfaisance.

    Date

    1847-1925

    Cote

    EDEP049/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget et comptes du bureau de bienfaisance.
  73. Résultat n°73

    Registre des délibérations

    Date

    1847-1943

    Cote

    EDEP052/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations
  74. Résultat n°74

    Budgets

    Date

    1850-1882

    Cote

    EDEP052/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets
  75. Résultat n°75

    Comptes de gestion

    Date

    1850-1880

    Cote

    EDEP052/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes de gestion
  76. Résultat n°76

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  77. Résultat n°77

    Bureau d'assistance : règlement.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP054/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : règlement.
  78. Résultat n°78

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  79. Résultat n°79

    Bureau d'assistance : états statistiques.

    Date

    1910-1955

    Cote

    EDEP054/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : états statistiques.
  80. Résultat n°80

    Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP054/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...