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849 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société de secours mutuel "La Fraternelle" de Marray, organisation : statuts.

Date

1906

Cote

EDEP149/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Statuts.

Date

1949-1950

Cote

122J509 (Cote)

Résultat n°3

Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

Date

1947-1972

Cote

122J392 (Cote)

Résultat n°4

Corvées. - Gardes-malades : registre.

Date

1888-1951

Cote

122J140 (Cote)

Résultat n°5

Finances. - Comptabilité générale : livret de compte courant, registre des recettes et dépenses.

Date

1902-1956

Cote

122J308 (Cote)

Résultat n°6

Assemblées générales : statuts, comptes-rendus, rapport de gestion, correspondance, interventions.

Date

2002-2004

Cote

176J14 (Cote)

Résultat n°7

Assemblée générale et conseil d'administration : registre des délibérations.

Date

1906-1978

Cote

122J620 (Cote)

Résultat n°8

Finances. - Ressources : répertoire nominatif des cotisations.

Date

1893-1954

Cote

122J44 (Cote)

Résultat n°9

Conseils d'administration : ordres du jour, listes des administrateurs, comptes-rendus de réunions.

Date

1988-2002

Cote

176J4 (Cote)

Résultat n°10

Finances, comptabilité générale : registre des recettes et dépenses.

Date

1892-1963

Cote

122J334 (Cote)

Résultat n°11

Formulaires vierges : cartes de membre honoraire.

Date

-

Cote

122J80 (Cote)

Résultat n°12

Statuts.

Date

1945-1950

Cote

122J412 (Cote)

Résultat n°13

Statuts.

Date

1882-1949

Cote

122J343 (Cote)

Résultat n°14

Finances : livres de caisse.

Date

1898-1970

Cote

122J95 (Cote)

Résultat n°15

Relations avec l'Union départementale des mutualités d'Indre-et-Loire.

Date

1948-1951

Cote

122J167 (Cote)

Résultat n°16

Prestations. - Suivi : registre de recensement.

Date

1952-1963

Cote

122J190 (Cote)

Résultat n°17

Finances. - Comptabilité générale : registre de caisse, livret de compte courant.

Date

1908-1961

Cote

122J331 (Cote)

Résultat n°18

1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions patronaux, ouvriers et agricoles existant au 1er janvier 1930. ]

Date

-

Cote

10M70 (Cote)

Résultat n°19

Statuts.

Date

1908-1951

Cote

122J505 (Cote)

Résultat n°20

Registre des versements de retraits.

Date

-

Cote

EDEP085/Q10 (Cote)

Résultat n°21

Finances. - Comptabilité générale : journal de recettes et dépenses.

Date

1941-1947

Cote

122J328 (Cote)

Résultat n°22

Comptabilité générale : registre des recettes et dépenses.

Date

1960-1974

Cote

122J587 (Cote)

Résultat n°23

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

Résultat n°24

Finances. - Comptabilité générale : recettes et dépenses.

Date

1926-1968

Cote

122J304 (Cote)

Résultat n°25

Assemblée générale et conseil d'Administration : liste des membres, calendrier, registre de délibérations.

Date

1902-1961

Cote

122J426 (Cote)

Résultat n°26

Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

Date

1944-1960

Cote

122J466 (Cote)

Résultat n°27

1851-1883.

Date

1851-1883

Cote

122J263 (Cote)

Résultat n°28

Formulaires vierges : feuille de visite et convocation.

Date

-

Cote

122J94 (Cote)

Résultat n°29

Statuts : rédactions successives, correspondance.

Date

1926-1974

Cote

31J1 (Cote)

Résultat n°30

Comptabilité générale : registre des recettes et des dépenses, livret de compte courant, livret de caisse d'épargne.

Date

1922-1950

Cote

122J543 (Cote)

Résultat n°31

Relations avec la caisse générale de réassurance et d'invalidité des sociétés de secours mutuels du département d'Indre-et-Loire.

Date

1957

Cote

122J476 (Cote)

Résultat n°32

Statuts : déclaration à la Préfecture (2001), statuts (1991-2001, s.d.), arrêté d'approbation (1991).

Date

1991-2001

Cote

176J1 (Cote)

Résultat n°33

Société de secours mutuel de Château-Renault : correspondance, arrêté, liste des sociétés (1850-1859). Société de secours mutuel des ouvriers de tous corps d'état de la ville de Château-Renault : statuts (1860). Société de secours mutuel des ouvriers tanneurs de Château-Renault : statuts, correspondance (1853-1900). Syndicat et société de secours mutuel des vignerons de Château-Renault : statuts, liste des membres (1885-1909). Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts (1930).

Date

1850-1930

Cote

EDEP063/5Q2 (Cote)

Résultat n°34

Sociétaires. - Recensement : liste.

Date

1948

Cote

122J459 (Cote)

Résultat n°35

Pharmacies mutualistes et centres d'optique mutualistes. - Projet de création, organisation, financement : part constitutive (1926-1933), textes officiels, tarifs, publicité (1923-1974).

Date

1923-1974

Cote

122J721 (Cote)

Résultat n°36

Finances. - Comptabilité générale : registre des recettes, livret de compte courant.

Date

1909-1952

Cote

122J706 (Cote)

Résultat n°37

Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

Date

1956-1968

Cote

122J285 (Cote)

Résultat n°38

Comptabilité générale : registres des recettes et dépenses.

Date

1909-1959

Cote

122J278 (Cote)

Résultat n°39

Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

Date

1900-1969

Cote

122J71 (Cote)

Résultat n°40

Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

Date

1918-1961

Cote

122J185 (Cote)

Résultat n°41

Assemblée générale : procès-verbaux des réunions.

Date

-

Cote

122J629 (Cote)

Résultat n°42

Comptabilité générale : statistiques, pièces financières.

Date

1900-1950

Cote

122J378 (Cote)

Résultat n°43

Comptabilité générale : registre des cotisations et prestations, registre des secours.

Date

1869-1961

Cote

122J324 (Cote)

Résultat n°44

Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société de Secours Mutuels

Date

1922-1928

Cote

EDEP128/Q13 (Cote)

Résultat n°45

Assemblée générale et conseil d'Administration : registres des délibérations.

Date

1896-1970

Cote

122J173 (Cote)

Résultat n°46

Statuts.

Date

1951-1962

Cote

122J610 (Cote)

Résultat n°47

Assemblée générale : registre des délibérations.

Date

1931-1963

Cote

122J217 (Cote)

Résultat n°48

Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

Date

1913-1949

Cote

122J492 (Cote)

Résultat n°49

Finances, comptabilité générale : registres des recettes et dépenses.

Date

1906-1962

Cote

122J313 (Cote)

Résultat n°50

Assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations, contrôle nominatif des membres.

Date

1925-1961

Cote

122J46 (Cote)

Résultat n°51

Société de secours mutuels : budgets et comptes.

Date

1918-1925

Cote

EDEP147/Q14 (Cote)

Résultat n°52

Finances. - Comptabilité générale : livre de caisse.

Date

1934-1955

Cote

122J404 (Cote)

Résultat n°53

Statuts.

Date

1970

Cote

122J709 (Cote)

Résultat n°54

Cotisations. - Subventions : registre.

Date

1904-1960

Cote

122J616 (Cote)

Résultat n°55

Registre des remboursements.

Date

1931-1964

Cote

122J717 (Cote)

Résultat n°56

Fusion : correspondance.

Date

1957-1973

Cote

122J384 (Cote)

Résultat n°57

Comptabilité générale : journal de caisse.

Date

1932-1965

Cote

122J363 (Cote)

Résultat n°58

Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

Date

1953-1957

Cote

122J178 (Cote)

Résultat n°59

Ressources. - Cotisations : registre.

Date

1914-1941

Cote

122J153 (Cote)

Résultat n°60

Comptabilité générale : registre des cotisations, des dépenses et des recettes, liste des sociétaires, livret de compte courant.

Date

1906-1973

Cote

122J390 (Cote)

Résultat n°61

Documentation, information et communication : rapport de stage, bulletin intérieur d'information.

Date

1958-1966

Cote

122J600 (Cote)

Résultat n°62

Statuts.

Date

1852-1947

Cote

122J305 (Cote)

Résultat n°63

Comptabilité générale : journal, livret de compte courant.

Date

1901-1971

Cote

122J116 (Cote)

Résultat n°64

Création, organisation et administration. - Assemblée générale : registre des délibérations.

Date

1907-1962

Cote

122J380 (Cote)

Résultat n°65

Sociétaires. - Recensement : liste.

Date

1960-1961

Cote

122J510 (Cote)

Résultat n°66

Statuts : liste des sociétaires.

Date

1934-1938

Cote

122J590 (Cote)

Résultat n°67

Comptabilité générale : cahiers des recettes et dépenses, cahier des cotisations.

Date

1929-1964

Cote

122J582 (Cote)

Résultat n°68

1954-1974.

Date

1954-1974

Cote

122J653 (Cote)

Résultat n°69

Assemblée générale et conseil d'Administration : registres des délibérations

Date

1868-1970

Cote

122J323 (Cote)

Résultat n°70

Statuts, tableaux des cotisants

Date

1909-1914

Cote

EDEP048/F4 (Cote)

Résultat n°71

Création, organisation et administration : statuts, assemblée générale et conseil d'Administration : registre des délibérations.

Date

1900-1964

Cote

122J566 (Cote)

Résultat n°72

Statuts.

Date

1904-1946

Cote

122J612 (Cote)

Résultat n°73

Ressources : subventions.

Date

1933

Cote

122J129 (Cote)

Résultat n°74

Dissolution, liquidation : instructions (2004), déclaration de cessation totale d'activité (2004), correspondance (2004-2006), comptes-rendus d'assemblées générales de dissolution (2004).

Date

2004-2006

Cote

176J2 (Cote)

Résultat n°75

Sociétaires. - Recensement : liste des membres.

Date

-

Cote

122J150 (Cote)

Résultat n°76

Contrôle de l'Etat : comptes-rendus.

Date

1952-1959

Cote

122J123 (Cote)

Résultat n°77

Finances. - Comptabilité générale : journal de caisse.

Date

1902-1961

Cote

122J295 (Cote)

Résultat n°78

Comptabilité générale : journal de caisse, livret de compte courant.

Date

1895-1964

Cote

122J416 (Cote)

Résultat n°79

Comptabilité générale : livret de compte courant, situation de comptes.

Date

1902-1962

Cote

122J465 (Cote)

Résultat n°80

Correspondance avec la Préfecture.

Date

1976

Cote

122J135 (Cote)