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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).
Cote
1M378 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté préfectoral, télégramme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Presse et colportage, surveillance.
  • Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales,...
Résultat n°2

(1 volume) an II-an III
Cote
1Q511 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • (1 volume) an II-an III
Résultat n°3

Création, réglementation, fonctionnement et collections
Cote
4T82 (Cote)
 Date
1793-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Bibliothèques
  • Création, réglementation, fonctionnement et collections
Résultat n°4

(2 volumes) an II-an III
Cote
1Q513 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
  • (2 volumes) an II-an III
Résultat n°5

1900 - 1936
Cote
1M381 (Cote)
 Date
1900-1936
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, tract

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Placards et affiches, contrôle et saisie : correspondance,...
  • 1900 - 1936
Résultat n°6

Collections
Cote
4T87 (Cote)
 Date
1800-1934
 Lieu
Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien, Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Musées
  • Musée des Beaux-Arts de Tours
  • Collections
Résultat n°7

Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre de leurs biens mobiliers et immobiliers : correspondance, dossiers et listes nominatives.
Cote
4M789 (Cote)
 Date
1914-1921
 Lieu - Type de document
liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Guerre 1914-1918
  • Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre...
Résultat n°8

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.
Cote
4M1167 (Cote)
 Date
1896-1919
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme, dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance...
Résultat n°9

1917-1918
Cote
1M352 (Cote)
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, rapport de gendarmerie, affiche, publication périodique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de journaux, brochures, affiches : instructions,...
  • 1917-1918
Résultat n°10

1916.
Cote
1M351 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, rapport de gendarmerie, affiche, publication périodique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de journaux, brochures, affiches : instructions,...
  • 1916.
Résultat n°11

Saisie de cartes postales : instructions, lettres de signalement par l'armée, rapports de police et de gendarmerie, cartes postales saisies (1915-1916).
Cote
1M353 (Cote)
 Date
1915-1916
 Lieu - Type de document
carte postale, circulaire, rapport de police, rapport de gendarmerie, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de cartes postales : instructions, lettres de...
Résultat n°12

1914-1915
Cote
1M350 (Cote)
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document
circulaire, télégramme, rapport de gendarmerie, affiche, publication périodique

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
  • Contrôle de l'information.
  • Saisie de journaux, brochures, affiches : instructions,...
  • 1914-1915
Résultat n°13

4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)
Cote
4F (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/1900
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Indre-et-Loire (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e...
Résultat n°14

1812 - 1899
Cote
1M380 (Cote)
 Date
1812-1899
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, tract

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Presse, propagande et censure
  • Placards et affiches, contrôle et saisie : correspondance,...
  • 1812 - 1899
Résultat n°15

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.
Cote
8M5 (Cote)
 Date
1855-1861
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance,...
Résultat n°16

Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .
Cote
1Q682 (Cote)
 Date
1745-1831
 Lieu - Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution...
Résultat n°17

Lettres T à V
Cote
1Q517 (Cote)
 Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres T à V
Résultat n°18

Lettres L à S
Cote
1Q516 (Cote)
 Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres L à S
Résultat n°19

Lettres A à K.
Cote
1Q515 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°20

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).
Cote
1Q514 (Cote)
 Date
1792-an X
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France
 Type de document
statistique, texte officiel, certificat

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...