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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Interdiction et saisie de journaux : décisions préfectorales, télégrammes, spécimen (1879-1900).

Date

-

Cote

1M378 (Cote)

Résultat n°2

(1 volume) an II-an III

Date

-

Cote

1Q511 (Cote)

Résultat n°3

Création, réglementation, fonctionnement et collections

Date

1793-1939

Cote

4T82 (Cote)

Résultat n°4

(2 volumes) an II-an III

Date

-

Cote

1Q513 (Cote)

Résultat n°5

1900 - 1936

Date

1900-1936

Cote

1M381 (Cote)

Résultat n°6

Collections

Date

1800-1934

Cote

4T87 (Cote)

Résultat n°7

Allemands, Hongrois et Autrichiens, mise sous séquestre de leurs biens mobiliers et immobiliers : correspondance, dossiers et listes nominatives.

Date

1914-1921

Cote

4M789 (Cote)

Résultat n°8

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°9

1917-1918

Date

1917-1918

Cote

1M352 (Cote)

Résultat n°10

1916.

Date

1916

Cote

1M351 (Cote)

Résultat n°11

Saisie de cartes postales : instructions, lettres de signalement par l'armée, rapports de police et de gendarmerie, cartes postales saisies (1915-1916).

Date

1915-1916

Cote

1M353 (Cote)

Résultat n°12

1914-1915

Date

1914-1915

Cote

1M350 (Cote)

Résultat n°13

4F - Fonds Jean Claude Marius Seytre, archiviste (19e siècle)

Date

01/01/1801-31/12/1900

Cote

4F (Cote)

Résultat n°14

1812 - 1899

Date

1812-1899

Cote

1M380 (Cote)

Résultat n°15

Commerce de vinaigre, contrôle : instructions, correspondance, avis de saisie, procès-verbal de police.

Date

1855-1861

Cote

8M5 (Cote)

Résultat n°16

Mainlevées de séquestre et nouveaux séquestres : restitution de biens immeubles non vendus (1814-1824) ; séquestre pendant les Cent Jours et indemnisation (1815-1817) ; confiscation des biens de la famille Bonaparte et des régicides (1816). Correspondance et réclamations diverses (1745-1831) .

Date

1745-1831

Cote

1Q682 (Cote)

Résultat n°17

Lettres T à V

Date

-

Cote

1Q517 (Cote)

Résultat n°18

Lettres L à S

Date

-

Cote

1Q516 (Cote)

Résultat n°19

Lettres A à K.

Date

-

Cote

1Q515 (Cote)

Résultat n°20

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)