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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.
Cote
EDEP065/I4 (Cote)
 Date
1895-1984
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, statistique

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...
Résultat n°2

Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.
Cote
EDEP077/I9 (Cote)
 Date
1955-1977
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, carte d'identité, carte

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
Résultat n°3

Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)
Cote
EDEP089/I6 (Cote)
 Date
1934-1975
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée...
Résultat n°4

Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés
Cote
EDEP020/I20 (Cote)
 Date
1924 - 1946
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de...
Résultat n°5

Etrangers, immatriculation, inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ, enregistrement des visas de départ, déclarations de résidence : registres
Cote
EDEP112/I10 (Cote)
 Date
1888-1945
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Etrangers, immatriculation, inscription des étrangers...
Résultat n°6

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.
Cote
EDEP080/I4 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
Résultat n°7

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.
Cote
EDEP066/I5 (Cote)
 Date
1855-1941
 Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions,...
Résultat n°8

Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).
Cote
4M655 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement et état du mouvement en application de...
Résultat n°9

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).
Cote
4M902 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°10

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).
Cote
4M918 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
Résultat n°11

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).
Cote
4M898 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°12

Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.
Cote
4M657 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
Résultat n°13

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).
Cote
4M900 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°14

Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.
Cote
4M652 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Réglementation de la situation des étrangers en France...
Résultat n°15

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).
Cote
4M916 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative, notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
Résultat n°16

Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).
Cote
4M661 (Cote)
 Date
1888-1940
 Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le...
Résultat n°17

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).
Cote
4M901 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
passeport

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
Résultat n°18

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).
Cote
4M899 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°19

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).
Cote
4M903 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Réfugiés espagnols.
  • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
Résultat n°20

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.
Cote
4M913 (Cote)
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
Résultat n°21

Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.
Cote
4M654 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...
Résultat n°22

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).
Cote
4M917 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
Résultat n°23

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).
Cote
4M919 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
note, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réfugiés
  • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
  • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
  • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
Résultat n°24

Recensement des étrangers non intégrés à l'économie nationale : états nominatifs des étrangers sans emploi ou n'exerçant pas une profession présentant un intérêt national : circulaire préfectorale, correspondance.
Cote
4M769 (Cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement des étrangers non intégrés à l'économie...
Résultat n°25

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).
Cote
4M718 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
Résultat n°26

Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.
Cote
4M766 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Tours.
  • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
Résultat n°27

Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.
Cote
4M821 (Cote)
 Date
1915-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
Résultat n°28

Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).
Cote
4M823 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative, statistique, carte d'identité

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
Résultat n°29

Arrondissement de Chinon.
Cote
4M764 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Chinon.
Résultat n°30

Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.
Cote
4M765 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Arrondissement de Tours.
  • Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
Résultat n°31

Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).
Cote
4M714 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
Résultat n°32

Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).
Cote
4M716 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
Résultat n°33

Ville de Tours (classement par nationalité).
Cote
4M768 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
  • 1938
  • Ville de Tours (classement par nationalité).
Résultat n°34

Instruction des demandes de carte d'identité spéciale pour les artisans étrangers [Application du décret-loi du 8 août 1935.] : correspondance, listes nominatives et statistiques communales (classement par arrondissement et canton, 1936-1938), tableau statistique récapitulatif par métier des demandes (1936-1938).
Cote
4M827 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Instruction des demandes de carte d'identité spéciale...
Résultat n°35

Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).
Cote
4M719 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
Résultat n°36

Arrondissements de Chinon et Loches.
Cote
4M721 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
  • Arrondissements de Chinon et Loches.
Résultat n°37

Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).
Cote
4M717 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
Résultat n°38

Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).
Cote
4M715 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enquêtes statistiques.
  • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
Résultat n°39

Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).
Cote
4M824 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
répertoire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
Résultat n°40

Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de titres de séjour et de travail : dossiers individuels (classement par nationalité, 1922-1924).
Cote
4M825 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Titres de séjour
  • Travailleurs étrangers.
  • Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de...