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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°2

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°3

Etrangers, enregistrement des demandes de visas d'arrivée et de départ : registres d'immatriculation

Date

1903-1928

Cote

EDEP148/I2 (Cote)

Résultat n°4

Registre de la garde civile du canton de Loches (5 août-4 novembre 1914), liste des points d'affichage, amélioration des services des trains (1915) ; séjour d'Italiens à Loches : état des dépenses occasionnées, liste nominative (août 1914)

Date

1914-1915

Cote

EDEP132/5H2 (Cote)

Résultat n°5

Police générale : événements politiques et surveillance des étrangers ; registre des déclarations de domicile ; passeports ; surveillance légale des condamnés libérés ; délivrance de poudre à des particuliers et permis de port d'armes.

Date

1822-1934

Cote

EDEP124/I2 (Cote)

Résultat n°6

Etrangers, immatriculation, inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité au départ, enregistrement des visas de départ, déclarations de résidence : registres

Date

1888-1945

Cote

EDEP112/I10 (Cote)

Résultat n°7

Visas : enregistrement général de départ et d'arrivée (1957-1975), enregistrement des visas de départ délivrés aux étrangers (1934-1954), et d'arrivée (1935-1951)

Date

1934-1975

Cote

EDEP089/I6 (Cote)

Résultat n°8

Inscription des étrangers changeant de résidence : registres au départ (1929-1932), registres à l'arrivée (1927-1933)

Date

1927-1933

Cote

EDEP089/I5 (Cote)

Résultat n°9

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

Date

1945

Cote

EDEP080/I4 (Cote)

Résultat n°10

Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.

Date

1955-1977

Cote

EDEP077/I9 (Cote)

Résultat n°11

Etrangers, contrôle des arrivées et départs : instructions, états nominatifs, visas d'enregistrement, registre d'immatriculation des étrangers exerçant une profession, correspondance.

Date

1855-1941

Cote

EDEP066/I5 (Cote)

Résultat n°12

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

Date

1895-1984

Cote

EDEP065/I4 (Cote)

Résultat n°13

Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés

Date

1924 - 1946

Cote

EDEP020/I20 (Cote)

Résultat n°14

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Date

-

Cote

4M919 (Cote)

Résultat n°15

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Date

-

Cote

4M918 (Cote)

Résultat n°16

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Date

-

Cote

4M917 (Cote)

Résultat n°17

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

1939-1940

Cote

4M916 (Cote)

Résultat n°18

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

1938

Cote

4M915 (Cote)

Résultat n°19

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

Résultat n°20

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

1928-1940

Cote

4M913 (Cote)

Résultat n°21

Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Date

-

Cote

4M912 (Cote)

Résultat n°22

M - Z

Date

-

Cote

4M911 (Cote)

Résultat n°23

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°24

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)

Résultat n°25

P - R

Date

-

Cote

4M908 (Cote)

Résultat n°26

K - M

Date

-

Cote

4M907 (Cote)

Résultat n°27

E - J

Date

-

Cote

4M906 (Cote)

Résultat n°28

C - D

Date

-

Cote

4M905 (Cote)

Résultat n°29

A - B

Date

-

Cote

4M904 (Cote)

Résultat n°30

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Date

-

Cote

4M903 (Cote)

Résultat n°31

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Date

-

Cote

4M902 (Cote)

Résultat n°32

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Date

-

Cote

4M901 (Cote)

Résultat n°33

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

Résultat n°34

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

Résultat n°35

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°36

Allemands et Badois (1849-1856).

Date

1849-1856

Cote

4M897 (Cote)

Résultat n°37

1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)

Résultat n°38

1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)

Résultat n°39

1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

4M894 (Cote)

Résultat n°40

Italiens (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

4M893 (Cote)