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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination des répartiteurs

    Date

    1885-1916

    Cote

    EDEP008/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs
  2. Résultat n°2

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  3. Résultat n°3

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  4. Résultat n°4

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  6. Résultat n°6

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
  7. Résultat n°7

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1733, 1769

    Cote

    C 1130 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants,...
  8. Résultat n°8

    1735-1738.

    Cote

    C 987 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1735-1738.
  9. Résultat n°9

    1787-1790.

    Cote

    C 988 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1787-1790.
  10. Résultat n°10

    1780-1789.

    Cote

    C 1104 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1780-1789.
  11. Résultat n°11

    1772-1779.

    Cote

    C 1103 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1772-1779.
  12. Résultat n°12

    Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

    Date

    1745-1788

    Cote

    C 1112 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
  13. Résultat n°13

    Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.

    Date

    1705-1784

    Cote

    C 1087 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé...
  14. Résultat n°14

    Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1728-1783

    Cote

    C 1111 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
  15. Résultat n°15

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Bossée.

    Date

    1761-1773

    Cote

    C 1136 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  16. Résultat n°16

    Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.

    Date

    1666-1770

    Cote

    C 989 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille, répartition : mandements et départements de...
  17. Résultat n°17

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

    Date

    1762-1768

    Cote

    C 1116 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  18. Résultat n°18

    Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants, procès-verbaux, requêtes et sentences.

    Date

    1729-1760

    Cote

    C 986 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants,...
  19. Résultat n°19

    Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.

    Date

    1748

    Cote

    C 1135 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.
  20. Résultat n°20

    Taille, répartition : département des paroisses pour servir à la vérification des rôles et aux procès-verbaux des chevauchées des officiers de l'élection.

    Date

    1745

    Cote

    C 990 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille, répartition : département des paroisses pour...
  21. Résultat n°21

    Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.

    Date

    1743

    Cote

    C 1115 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Dixième, paiement : quittance du receveur de Chinon.
  22. Résultat n°22

    Cangey : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 997 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Cangey : 1738, 1739, 1742.
  23. Résultat n°23

    La Croix : 1738, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1009 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • La Croix : 1738, 1742.
  24. Résultat n°24

    Villeporcher : 1735, 1738, 1742.

    Date

    1735-1742

    Cote

    C 1035 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Villeporcher : 1735, 1738, 1742.
  25. Résultat n°25

    Villedosmé : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1034 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Villedosmé : 1738, 1739, 1742.
  26. Résultat n°26

    Fleuray : 1736, 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1007 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Fleuray : 1736, 1738, 1739, 1742.
  27. Résultat n°27

    Faverolles : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1006 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Faverolles : 1738, 1739, 1742.
  28. Résultat n°28

    Négron : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1018 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Négron : 1738, 1739, 1742.
  29. Résultat n°29

    Luzilly : 1739, 1742.

    Date

    1739-1742

    Cote

    C 1012 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Luzilly : 1739, 1742.
  30. Résultat n°30

    Veuves : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1033 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Veuves : 1738, 1742.
  31. Résultat n°31

    Montrichard : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1014 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Montrichard : 1738, 1739, 1742.
  32. Résultat n°32

    Chenonceau : 1738, 1742.

    Date

    1738,1742

    Cote

    C 1000 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Chenonceau : 1738, 1742.
  33. Résultat n°33

    Neuilly : 1735, 1738, 1739, 1742.

    Date

    1735-1742

    Cote

    C 1019 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Neuilly : 1735, 1738, 1739, 1742.
  34. Résultat n°34

    Saint-Reigle : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1028 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Saint-Reigle : 1738, 1739, 1742.
  35. Résultat n°35

    Nazelles : 1733, 1738, 1739, 1742.

    Date

    1733-1742

    Cote

    C 1017 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Nazelles : 1733, 1738, 1739, 1742.
  36. Résultat n°36

    Bléré : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 995 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Bléré : 1738, 1739, 1742.
  37. Résultat n°37

    Autrèche : 1738, 1739, 1740, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 993 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Autrèche : 1738, 1739, 1740, 1742.
  38. Résultat n°38

    Chargé : 1737, 1738 (2 rôles), 1739, 1742.

    Date

    1737-1742

    Cote

    C 999 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Chargé : 1737, 1738 (2 rôles), 1739, 1742.
  39. Résultat n°39

    Noizay : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1020 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Noizay : 1738, 1739, 1742.
  40. Résultat n°40

    Dierre : 1738, 1739, 1742.

    Date

    1738-1742

    Cote

    C 1004 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille : rôles.
    • Dierre : 1738, 1739, 1742.