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132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination des répartiteurs

    Date

    1885-1916

    Cote

    EDEP008/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs
  2. Résultat n°2

    Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP007/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
  3. Résultat n°3

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  4. Résultat n°4

    Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.

    Date

    1704, 1714

    Cote

    C 1092 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
  5. Résultat n°5

    Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.

    Date

    1739, 1744

    Cote

    C 1085 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
  6. Résultat n°6

    Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).

    Date

    1694, 1713

    Cote

    C 1113 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
  7. Résultat n°7

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1733, 1769

    Cote

    C 1130 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants,...
  8. Résultat n°8

    1735-1738.

    Cote

    C 987 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1735-1738.
  9. Résultat n°9

    1787-1790.

    Cote

    C 988 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
    • 1787-1790.
  10. Résultat n°10

    1780-1789.

    Cote

    C 1104 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1780-1789.
  11. Résultat n°11

    1772-1779.

    Cote

    C 1103 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Procédures civiles
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1772-1779.
  12. Résultat n°12

    Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.

    Date

    1745-1788

    Cote

    C 1112 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
  13. Résultat n°13

    Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.

    Date

    1705-1784

    Cote

    C 1087 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé...
  14. Résultat n°14

    Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.

    Date

    1728-1783

    Cote

    C 1111 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
  15. Résultat n°15

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Bossée.

    Date

    1761-1773

    Cote

    C 1136 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  16. Résultat n°16

    Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.

    Date

    1666-1770

    Cote

    C 989 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille, répartition : mandements et départements de...
  17. Résultat n°17

    Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.

    Date

    1762-1768

    Cote

    C 1116 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Impôts directs
    • Recette, répartition et recouvrement
    • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
  18. Résultat n°18

    Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants, procès-verbaux, requêtes et sentences.

    Date

    1729-1760

    Cote

    C 986 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants,...
  19. Résultat n°19

    Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.

    Date

    1748

    Cote

    C 1135 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.
  20. Résultat n°20

    Taille, répartition : département des paroisses pour servir à la vérification des rôles et aux procès-verbaux des chevauchées des officiers de l'élection.

    Date

    1745

    Cote

    C 990 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Répartition, recette et recouvrement
    • Taille, répartition : département des paroisses pour...