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132 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination des répartiteurs
Cote
EDEP008/G2 (Cote)
 Date
1885-1916
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Nomination des répartiteurs
Résultat n°2

Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal des délibérations ; rapports entre les répartiteurs et les contrôleurs : procès-verbal des délibérations.
Cote
EDEP007/G9 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Commissions des classificateurs, nomination : procès-verbal...
Résultat n°3

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.
Cote
C 1138 (Cote)
 Date
1717, 1719
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Ouzilly (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
Résultat n°4

Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal de compte.
Cote
C 1092 (Cote)
 Date
1704, 1714
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts indirects
  • Aides, comptabilité du fermier : état et procès-verbal...
Résultat n°5

Subsistance, répartition : rôles et départements pour la ville franche d'Amboise.
Cote
C 1085 (Cote)
 Date
1739, 1744
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Subsistance, répartition : rôles et départements pour...
Résultat n°6

Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme de Chinon (1694), de Ponçay, Villaines, Maillé et Saint-Louand (1713).
Cote
C 1113 (Cote)
 Date
1694, 1713
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- paroisse Saint-Mexme, Pouzay (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Taille: rôles des paroisses de Couziers, Pouzay, Saint-Mexme...
Résultat n°7

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1130 (Cote)
 Date
1733, 1769
 Lieu
Loches, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants,...
Résultat n°8

1735-1738.
Cote
C 987 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
  • 1735-1738.
Résultat n°9

1787-1790.
Cote
C 988 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Nomination de syndics, translation de domicile, démission...
  • 1787-1790.
Résultat n°10

1780-1789.
Cote
C 1104 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
  • 1780-1789.
Résultat n°11

1772-1779.
Cote
C 1103 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Procédures civiles
  • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
  • 1772-1779.
Résultat n°12

Demande d'exemption, translation de domicile et démission de biens : sentences d'enregistrement.
Cote
C 1112 (Cote)
 Date
1745-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Demande d'exemption, translation de domicile et démission...
Résultat n°13

Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé de Nazelles.
Cote
C 1087 (Cote)
 Date
1705-1784
 Lieu
Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Vingtième-denier, recouvrement : quittances du préposé...
Résultat n°14

Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux des collecteurs et habitants des paroisses de l'élection, procès-verbaux de nomination, ordonnance de l'intendant.
Cote
C 1111 (Cote)
 Date
1728-1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs de taille et de sel, nomination : tableaux...
Résultat n°15

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Bossée.
Cote
C 1136 (Cote)
 Date
1761-1773
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
Résultat n°16

Taille, répartition : mandements et départements de l'intendant, gratification.
Cote
C 989 (Cote)
 Date
1666-1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille, répartition : mandements et départements de...
Résultat n°17

Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de Sainte-Catherine.
Cote
C 1116 (Cote)
 Date
1762-1768
 Lieu
Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Chinon 1661-1788
  • Impôts directs
  • Recette, répartition et recouvrement
  • Vingtième des biens-fonds : rôles de la paroisse de...
Résultat n°18

Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants, procès-verbaux, requêtes et sentences.
Cote
C 986 (Cote)
 Date
1729-1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants,...
Résultat n°19

Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.
Cote
C 1135 (Cote)
 Date
1748
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loches 1709 - 1773
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Dixième : rôle de la paroisse de Bossée.
Résultat n°20

Taille, répartition : département des paroisses pour servir à la vérification des rôles et aux procès-verbaux des chevauchées des officiers de l'élection.
Cote
C 990 (Cote)
 Date
1745
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election d'Amboise 1630-1790
  • Impôts directs
  • Répartition, recette et recouvrement
  • Taille, répartition : département des paroisses pour...