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  1. Résultat n°1

    Notes relatives à l'administration générale de la commune : cahier

    Date

    1841-1843

    Cote

    EDEP132/1D38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Notes relatives à l'administration générale de la commune...
  2. Résultat n°2

    1850 - 1897

    Date

    1850-1897

    Cote

    1M227 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1850 - 1897

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    1872 - 1879

    Date

    1872-1879

    Cote

    1M223 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1872 - 1879

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions patronaux, ouvriers et agricoles existant au 1er janvier 1930. ]

    Cote

    10M70 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions...
  5. Résultat n°5

    1873 - 1884

    Cote

    10M65 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1873 - 1884
  6. Résultat n°6

    1898 - 1900

    Cote

    10M67 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1898 - 1900
  7. Résultat n°7

    1901 - 1914

    Cote

    10M68 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1901 - 1914
  8. Résultat n°8

    1885 - 1897

    Cote

    10M66 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1885 - 1897
  9. Résultat n°9

    1918 - 1922

    Cote

    10M69 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1918 - 1922
  10. Résultat n°10

    1880 - 1895

    Date

    1880-1895

    Cote

    1M224 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1880 - 1895

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

    Date

    1883

    Cote

    EDEP028/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : procès-verbaux de réunion
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    1896 - 1913

    Date

    1896-1913

    Cote

    1M225 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1896 - 1913

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    1898 - 1902

    Date

    1898-1902

    Cote

    1M228 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1898 - 1902

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    1903 - 1910

    Date

    1903-1910

    Cote

    1M229 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1903 - 1910

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Réunions : invitations, ordres du jour et listes d'appel

    Date

    1908-1932

    Cote

    EDEP128/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Réunions : invitations, ordres du jour et listes d'appel
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    1911 - 1917

    Date

    1911-1917

    Cote

    1M230 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1911 - 1917

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    1914 - 1936

    Date

    1914-1936

    Cote

    1M226 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1914 - 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1917-1923

    Cote

    EDEP132/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  27. Résultat n°27

    1918

    Date

    1918

    Cote

    1M231 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux

    Date

    1918-1964

    Cote

    EDEP132/1D37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
  29. Résultat n°29

    1919

    Date

    1919

    Cote

    1M232 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1919

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    1920 - 1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    1M233 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1920 - 1921

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    1922

    Date

    1922

    Cote

    1M234 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1922

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    1923 - 1926

    Date

    1923-1926

    Cote

    1M235 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1923 - 1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  37. Résultat n°37

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1927-1929

    Cote

    EDEP132/1D28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  38. Résultat n°38

    1927 - 1933

    Date

    1927-1933

    Cote

    1M236 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1927 - 1933

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...