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51 résultats

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  1. Résultat n°1

    1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions patronaux, ouvriers et agricoles existant au 1er janvier 1930. ]

    Cote

    10M70 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1923 - 1939 [Contient un état des syndicats et unions...
  2. Résultat n°2

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  3. Résultat n°3

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP132/1D31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  4. Résultat n°4

    1914 - 1936

    Date

    1914-1936

    Cote

    1M226 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1914 - 1936

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP132/1D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  6. Résultat n°6

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP132/1D33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  7. Résultat n°7

    Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

    Date

    1890-1893

    Cote

    3M509 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    1873 - 1884

    Cote

    10M65 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1873 - 1884
  9. Résultat n°9

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1960-1963

    Cote

    EDEP132/1D36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  10. Résultat n°10

    1922

    Date

    1922

    Cote

    1M234 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1922

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    1923 - 1926

    Date

    1923-1926

    Cote

    1M235 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1923 - 1926

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    1934

    Date

    1934

    Cote

    1M237 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1934

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1917-1923

    Cote

    EDEP132/1D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  14. Résultat n°14

    Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral arrêtés préfectoraux, correspondance ; affichage électoral : réponse des maires sur les mesures prises dans leurs communes pour les cantons de l'arrondissement de Loches et de Tours (classement par canton et par commune) ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets et des maires adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

    Date

    1914

    Cote

    3M516 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales des 26 avril et 10 mai 1914, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  15. Résultat n°15

    1872 - 1879

    Date

    1872-1879

    Cote

    1M223 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
    • 1872 - 1879

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Réunions du Conseil municipal.

    Date

    1944-1946

    Cote

    EDEP132/1D34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • Réunions du Conseil municipal.
    • Réunions du Conseil municipal.
  17. Résultat n°17

    1918

    Date

    1918

    Cote

    1M231 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1918

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    1911 - 1917

    Date

    1911-1917

    Cote

    1M230 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réunions à caractère politique, surveillance : correspondance,...
    • 1911 - 1917

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    1898 - 1900

    Cote

    10M67 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisations ouvrières et patronales, conventions...
    • Syndicats professionnels, organisations ouvrières et...
    • Syndicats professionnels, contrôle : instructions,...
    • 1898 - 1900
  20. Résultat n°20

    Elections générales du 16 novembre 1919, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, rapports de police sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance des sous-préfets adressée au préfet, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

    Date

    1920

    Cote

    3M517 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales du 16 novembre 1919, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections