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  1. Résultat n°1

    Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du 23 mai 1941, indemnités aux maires (loi du 29 mai 1942). - Application, charges en personnel, aides de l'Etat : délibérations de conseils municipaux, états récapitulatifs par commune.

    Date

    1941-1949

    Cote

    76W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnité spéciale temporaire prévue par la loi du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Cantons de Bléré et de Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Communes de Tours-sud.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Communes de Tours-sud.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Date

    1941-1946

    Cote

    76W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Personnel communal
    • Rémunération
    • Indemnités et allocations complémentaires
    • Ville de Tours et communes de Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

    Date

    1390

    Cote

    1J/1629 (Cote)

    • Contexte : Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  7. Résultat n°7

    Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant : délibérations

    Date

    1816-1846

    Cote

    EDEP152/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Nomination d'un prêtre et rémunération du desservant...
  8. Résultat n°8

    Attribution d'une pension au desservant : extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1902-1906

    Cote

    EDEP147/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Attribution d'une pension au desservant : extraits...
  9. Résultat n°9

    Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Date

    1808

    Cote

    EDEP139/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Solde de retraite, versement : état nominatif.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP134/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôle pour le supplément du traitement du pasteur.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers, chirurgiens, portiers).

    Date

    XVI

    Cote

    EDEP132/CC11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Pièces de dépense
    • Gages des officiers de l'Hôtel de Ville (barbiers,...
  13. Résultat n°13

    Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)

    Date

    1942-1954

    Cote

    EDEP132/4H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
  14. Résultat n°14

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

    Date

    1952-1983

    Cote

    EDEP132/3L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  15. Résultat n°15

    Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP132/3L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
  16. Résultat n°16

    Indemnités de vie chére pour les employés communaux : pétition, correspondance

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEP132/2K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Indemnités de vie chére pour les employés communaux...
  17. Résultat n°17

    Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

    Date

    1916-1976

    Cote

    EDEP132/2K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
  18. Résultat n°18

    Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

    Date

    1810-1953

    Cote

    EDEP132/2K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
  19. Résultat n°19

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  20. Résultat n°20

    Rétablissement du culte et création d'une église succursale ; nomination et traitement du desservant ; budgets et comptes de la fabrique ; affaires diverses.

    Date

    1792-1902

    Cote

    EDEP124/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Rétablissement du culte et création d'une église succursale...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)