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65 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paiement des gages de Colas Dechasteaux pour son office de garde de la porte du chastel du Meilleu à Chinon

Date

1390

Cote

1J/1629 (Cote)

Résultat n°2

Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.

Date

1868-1939

Cote

2M39 (Cote)

Résultat n°3

Etats nominatifs et renseignements sur le personnel de la préfecture et des sous-préfectures d'Indre-et-Loire.

Date

1875-1918

Cote

2M40 (Cote)

Résultat n°4

1878-1893

Date

1878-1893

Cote

2M41 (Cote)

Résultat n°5

1894-1908

Date

1894-1908

Cote

2M42 (Cote)

Résultat n°6

Situation des dépenses faites sur les allocations affectées aux traitements et indemnités : circulaires, tableaux, correspondance.

Date

1834-1844

Cote

2M43 (Cote)

Résultat n°7

Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.

Date

1831,1938

Cote

2M44 (Cote)

Résultat n°8

Fonds d'abonnement [somme forfaitaire allouée par le gouvernement aux préfets et sous-préfets pour les frais de bureaux et d'administration].

Date

1835-1881

Cote

2M45 (Cote)

Résultat n°9

Gratifications : état de propositions (1847-1876), arrêtés nominatifs relatifs à leur répartition (1879-1895), demandes de subventions au ministère de l'Intérieur (1899-1914).

Date

1847-1914

Cote

2M46 (Cote)

Résultat n°10

Pensions, versement : décrets, circulaires, correspondance.

Date

1918-1938

Cote

2M47 (Cote)

Résultat n°11

Indemnités accordées aux employés de la préfecture et des sous-préfectures du département pour le travail extraordinaire effectué pour le recensement des gardes nationaux mobilisables en 1848 : état des employés, correspondance.

Date

1848

Cote

2M48 (Cote)

Résultat n°12

Indemnités de résidence, versement : décrets, circulaires, correspondance (1913-1935). Indemnités de logement versées au secrétaire général de la préfecture : correspondance (1866-1867).

Date

1866-1935

Cote

2M49 (Cote)

Résultat n°13

Indemnités de cherté de vie et majoration pour enfants : questionnaire sur les employés de la préfecture et des sous-préfectures du département susceptibles de recevoir l'indemnité (1917) ; état nominatif des fonctionnaires départementaux bénéficiant ou susceptibles de recevoir l'indemnité allouée par le conseil général : tableaux (1917-1918), correspondance (1917-1939) ; proposition d'allocation temporaire aux infirmières-visiteuses du département : tableaux des indemnités perçues, correspondance (1939).

Date

1917-1939

Cote

2M50 (Cote)

Résultat n°14

Indemnités de chargé de famille : décrets, circulaires, correspondance.

Date

1934-1937

Cote

2M51 (Cote)

Résultat n°15

Circulaires, correspondance.

Date

1916-1920

Cote

2M52 (Cote)

Résultat n°16

Etats mensuels des sommes à payer aux employés auxiliaires de la préfecture pour leur traitement.

Date

1917-1920

Cote

2M53 (Cote)

Résultat n°17

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 13bis du budget du ministère de l'Intérieur.

Date

1916-1917

Cote

2M54 (Cote)

Résultat n°18

Etats mensuels des indemnités à payer aux employés auxiliaires du service des allocations militaires.

Date

1917-1920

Cote

2M55 (Cote)

Résultat n°19

Etats nominatifs du personnel auxiliaire rétribué sur le fonds du chapitre 17 du budget du ministère de l'Intérieur.

Date

1918-1920

Cote

2M56 (Cote)

Résultat n°20

Etats nominatifs des indemnités de licenciement des employés auxiliaires (1919), correspondance (1919-1921).

Date

1919-1920

Cote

2M57 (Cote)