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65 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
 Date
1867-1987
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°2

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
 Date
1815-1983
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°3

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance
Cote
EDEP132/3L2 (Cote)
 Date
1952-1983
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
Résultat n°4

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
 Date
1815-1982
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, délibération

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°5

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.
Cote
EDEP054/K22 (Cote)
 Date
1961-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
Résultat n°6

Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Cote
EDEP063/2L5 (Cote)
 Date
1960-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
Résultat n°7

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
 Date
1916-1976
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°8

Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)
Cote
EDEP132/1P4 (Cote)
 Date
1812-1973
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte de gestion, arrêté préfectoral, rapport, délibération, programme, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
Résultat n°9

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
 Date
1922-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°10

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.
Cote
EDEP105/K17 (Cote)
 Date
1912-1958
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, rapport, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
Résultat n°11

Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation des sapeurs-pompiers volontaires (1952) : extraits du registre des délibérations (1942-1954)
Cote
EDEP132/4H8 (Cote)
 Date
1942-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Indemnités de déplacement, relèvement des taux de vacation...
Résultat n°12

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
 Date
1810-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°13

Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ; 1939-1950)
Cote
EDEP132/3L1 (Cote)
 Date
1932-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 3 L- Dépenses
  • Salaires : livres et registres de paie (1932-1933 ;...
Résultat n°14

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
 Date
1807-1949
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°15

Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.
Cote
EDEP099/K13 (Cote)
 Date
1876-1949
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
  • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
Résultat n°16

Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance
Cote
EDEP138/L2 (Cote)
 Date
1863-1948
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...
Résultat n°17

Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Cote
EDEP048/L7 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Relevé des sommes perçues par les employés communaux
Résultat n°18

Service du travail obligatoire, paiement des civils à la garde de la gare de Château-Renault : états de liquidations de salaires, états horaires, correspondance (1943-1945). Recensement des civils requis en Allemagne : répertoire, fiches individuelles (1943-1945). Arbre de Noël offert aux enfants des travailleurs français en Allemagne : liste nominative, programme (3 pièces) (1943).
Cote
EDEP063/4H13 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, correspondance, répertoire, notice individuelle, liste nominative, programme

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Service du travail obligatoire, paiement des civils...
Résultat n°19

Enquêtes concernant le traitement du personnel des préfectures et sous-préfectures des autres départements : questionnaires, projet d'échelle de traitement.
Cote
2M44 (Cote)
 Date
1831,1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Enquêtes concernant le traitement du personnel des...
Résultat n°20

Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général, correspondance.
Cote
2M39 (Cote)
 Date
1868-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

  • Personnel préfectoral
  • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
  • Personnel administratif
  • Traitement et indemnités
  • Traitement du personnel titulaire
  • Arrêtés, extraits des délibérations du conseil général,...