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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M1028 (Cote)
Date
1907-1920
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
  • 1907 - 1920
Résultat n°2
Cote
1J/1515 (Cote)
Date
1854
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Acte de réhabilitation de Jacques Bonin, condamné aux...

Résultat n°3
Cote
EDEP066/I3 (Cote)
Date
1881-1939
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police, condamnations et réhabilitations.
Résultat n°4
Cote
4M1029 (Cote)
Date
1921-1940
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
  • 1921 - 1940
Résultat n°5
Cote
EDEP085/I2 (Cote)
Date
1822-1897
Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
Résultat n°6
Cote
1Y72 (Cote)
Date
1920-1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Population carcérale
  • Vie quotidienne des détenus
  • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
  • Réhabilitation de condamnés.