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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1907 - 1920

    Date

    1907-1920

    Cote

    4M1028 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1907 - 1920
  2. Résultat n°2

    Acte de réhabilitation de Jacques Bonin, condamné aux travaux forcés à perpétuité, le 12 avril 1854.

    Date

    1854

    Cote

    1J/1515 (Cote)

    • Contexte : Acte de réhabilitation de Jacques Bonin, condamné aux...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Police, condamnations et réhabilitations.

    Date

    1881-1939

    Cote

    EDEP066/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police, condamnations et réhabilitations.
  4. Résultat n°4

    1921 - 1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    4M1029 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1921 - 1940
  5. Résultat n°5

    Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.

    Date

    1822-1897

    Cote

    EDEP085/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations, réhabilitations : dossiers individuels.
  6. Résultat n°6

    Réhabilitation de condamnés.

    Date

    1920-1925

    Cote

    1Y72 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Population carcérale
    • Vie quotidienne des détenus
    • Grâces, relégations, réhabilitation et libération
    • Réhabilitation de condamnés.