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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation

Date

1832-1939

Cote

4T22 (Cote)

Résultat n°2

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)

Résultat n°3

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°4

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°5

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°6

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

Résultat n°8

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

Résultat n°9

Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1845-1898

Cote

EDEP203/O15 (Cote)

Résultat n°10

Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

Date

1838-1886

Cote

EDEP203/M11 (Cote)

Résultat n°11

Maisons et usines en construction ou en reconstruction : listes nominatives [sans date]

Date

-

Cote

EDEP203/G18 (Cote)

Résultat n°12

Débit de boissons : déclarations d'ouverture

Date

1808-1898

Cote

EDEP152/I2 (Cote)

Résultat n°13

Registre des déclarations de constructions nouvelles

Date

1893-1894

Cote

EDEP152/G13 (Cote)

Résultat n°14

Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.

Date

1842-1910

Cote

EDEP150/O2 (Cote)

Résultat n°15

Registre des lettres patentes

Date

1789-1790

Cote

EDEP141/A1 (Cote)

Résultat n°16

Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

Date

1793-1898

Cote

EDEP141/3O2 (Cote)

Résultat n°17

Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

Date

1815-1920

Cote

EDEP141/1I3 (Cote)

Résultat n°18

Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré ; détail des natures de propriétés bâties hors classe (1833) ; tarif des évaluations des propriétés non bâties (1912)

Date

1833-1912

Cote

EDEP141/1G8 (Cote)

Résultat n°19

Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

Date

1929-1950

Cote

EDEP140/I1 (Cote)

Résultat n°20

Registre des déclarations de construction nouvelles

Date

1893-1940

Cote

EDEP138/G2 (Cote)

Résultat n°21

Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail des natures de propriétés bâties hors classe.

Date

1894

Cote

EDEP134/G15 (Cote)

Résultat n°22

Rectification d'un acte d'état civil : correspondance

Date

1814-1815

Cote

EDEP132/E4 (Cote)

Résultat n°23

Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état civil : instruction

Date

1813-1814

Cote

EDEP132/E3 (Cote)

Résultat n°24

Abattage des chevreaux, réglementation : convention, délibérations, correspondance

Date

1923-1939

Cote

EDEP132/6F1 (Cote)

Résultat n°25

Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau

Date

1936-1945

Cote

EDEP132/5H35 (Cote)

Résultat n°26

Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

Date

1792-1830

Cote

EDEP132/4J1 (Cote)

Résultat n°27

Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

Date

1827

Cote

EDEP132/4F4 (Cote)

Résultat n°28

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

Date

1848-1972

Cote

EDEP132/2L2 (Cote)

Résultat n°29

Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

Date

1913-1959

Cote

EDEP132/2K3 (Cote)

Résultat n°30

Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

Date

1911-1953

Cote

EDEP132/2K2 (Cote)

Résultat n°31

Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

Date

1820-1847

Cote

EDEP132/2J7 (Cote)

Résultat n°32

Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet

Date

1803-1804

Cote

EDEP132/1P3 (Cote)

Résultat n°33

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

Date

1875-1956

Cote

EDEP132/1J9 (Cote)

Résultat n°34

Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi que des propriétés bâties hors classe dans le canton

Date

1833

Cote

EDEP128/G14 (Cote)

Résultat n°35

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.

Date

1832-1881

Cote

EDEP124/G7 (Cote)

Résultat n°36

Surveillance des professionnels de santé : correspondance

Date

1906-1929

Cote

EDEP119/5I4 (Cote)

Résultat n°37

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés

Date

1937

Cote

EDEP119/2I7 (Cote)

Résultat n°38

Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

Date

1899-1913

Cote

EDEP119/2I6 (Cote)

Résultat n°39

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°40

Surveillance des chiens : arrêtés

Date

1867-1920

Cote

EDEP119/1I11 (Cote)