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  1. Résultat n°1

    Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation

    Date

    1832-1939

    Cote

    4T22 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Mesures de protection
    • Immeubles, objets mobiliers et édifices du département...
  2. Résultat n°2

    Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

    Date

    1916-1917

    Cote

    7M310 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
  3. Résultat n°3

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  5. Résultat n°5

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  6. Résultat n°6

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  7. Résultat n°7

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1845-1898

    Cote

    EDEP203/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
  10. Résultat n°10

    Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

    Date

    1838-1886

    Cote

    EDEP203/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
  11. Résultat n°11

    Maisons et usines en construction ou en reconstruction : listes nominatives [sans date]

    Cote

    EDEP203/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Maisons et usines en construction ou en reconstruction...
  12. Résultat n°12

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  13. Résultat n°13

    Registre des déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1893-1894

    Cote

    EDEP152/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles
  14. Résultat n°14

    Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.

    Date

    1842-1910

    Cote

    EDEP150/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière...
  15. Résultat n°15

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Date

    1793-1898

    Cote

    EDEP141/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3
    • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré ; détail des natures de propriétés bâties hors classe (1833) ; tarif des évaluations des propriétés non bâties (1912)

    Date

    1833-1912

    Cote

    EDEP141/1G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

    Date

    1929-1950

    Cote

    EDEP140/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  21. Résultat n°21

    Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail des natures de propriétés bâties hors classe.

    Date

    1894

    Cote

    EDEP134/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Maisons et usines : tableau d'évaluation et détail...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Rectification d'un acte d'état civil : correspondance

    Date

    1814-1815

    Cote

    EDEP132/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Rectification d'un acte d'état civil : correspondance
  23. Résultat n°23

    Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état civil : instruction

    Date

    1813-1814

    Cote

    EDEP132/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Envoi par le préfet de formules pour les actes de l'état...
  24. Résultat n°24

    Abattage des chevreaux, réglementation : convention, délibérations, correspondance

    Date

    1923-1939

    Cote

    EDEP132/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 6 F - Mesures d'exception
    • Abattage des chevreaux, réglementation : convention,...
  25. Résultat n°25

    Défense passive, organisation et réglementation de l'éclairage privé pour la défense aérienne : affiches, correspondance; mise à l'abri de la population, construction d'abris de circonstance : notice, catalogues; protection contre les gaz de combat : correspondance; convention pour la fourniture d'eau

    Date

    1936-1945

    Cote

    EDEP132/5H35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Défense passive, organisation et réglementation de...
  26. Résultat n°26

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  27. Résultat n°27

    Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

    Date

    1827

    Cote

    EDEP132/4F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
  28. Résultat n°28

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  29. Résultat n°29

    Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP132/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
  30. Résultat n°30

    Tambour-afficheur : registre des publications faites pour la mairie (1915-1935) ; plan et itinéraire des devis à faire, règlementation, correspondance

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP132/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Tambour-afficheur : registre des publications faites...
  31. Résultat n°31

    Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

    Date

    1820-1847

    Cote

    EDEP132/2J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
  32. Résultat n°32

    Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure : ordonnance du cardinal Boisgelin, archevêque de Tours, rapport du sous-préfet

    Date

    1803-1804

    Cote

    EDEP132/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Paroisse de Loches, fixation des limites de la cure...
  33. Résultat n°33

    Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

    Date

    1875-1956

    Cote

    EDEP132/1J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
  34. Résultat n°34

    Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi que des propriétés bâties hors classe dans le canton

    Date

    1833

    Cote

    EDEP128/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Tableaux des évaluations des maisons et usines ainsi...
  35. Résultat n°35

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction, avec date des constructions et de l'imposition.

    Date

    1832-1881

    Cote

    EDEP124/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien.
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Surveillance des professionnels de santé : correspondance

    Date

    1906-1929

    Cote

    EDEP119/5I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des professionnels de santé : correspondance
  37. Résultat n°37

    Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés

    Date

    1937

    Cote

    EDEP119/2I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
  38. Résultat n°38

    Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

    Date

    1899-1913

    Cote

    EDEP119/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
  39. Résultat n°39

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  40. Résultat n°40

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés