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224 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.
Cote
1M190 (Cote)
 Date
an XIII-1820
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°2

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).
Cote
4M392 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
plan, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Police de la gare : réglementation, correspondance...
Résultat n°3

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).
Cote
4M633 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°4

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).
Cote
4M634 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°5

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cote
4M651 (Cote)
 Date
1811-1924
 Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°6

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°7

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.
Cote
7M310 (Cote)
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
Résultat n°8

Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation
Cote
4T22 (Cote)
 Date
1832-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4T - Affaires culturelles

  • Monuments historiques et objets d'art
  • Mesures de protection
  • Immeubles, objets mobiliers et édifices du département...
Résultat n°9

Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
20 juillet 1940-18 mars 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...
Résultat n°10

Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés tels quels.
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés...
Résultat n°11

Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr. Herbig, (Verordnungsblatt) ou recueil des règlements imprimés pour la France, que toutes les préfectures recevaient également, n°8 à 28 seulement, 23/09/1940 au 03/04/1941.
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
23 septembre 1940-3 avril 1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr....
Résultat n°12

Arbeitsverteilungen, Instructions ronéotypées aux autorités allemandes sur les formes de leurs relations avec les autorités françaises (30/10/1940 et 27/11/1940). 2 listes téléphoniques des administrations et corps de troupe à Angers et environs (14/07/1940).
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Arbeitsverteilungen, Instructions ronéotypées aux autorités...
Résultat n°13

Premières circulaires de juin-novembre 1940.
Cote
3ZA1 (Cote)
 Date
juin-novembre 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

  • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
  • Premières circulaires de juin-novembre 1940.
Résultat n°14

Réglementation : instructions (1885-1935).
Cote
4M1030 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Réglementation : instructions (1885-1935).
Résultat n°15

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.
Cote
4M1125 (Cote)
 Date
1908-1928
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
Résultat n°16

Instructions, notes de service, correspondance.
Cote
4M1126 (Cote)
 Date
1894-1926
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Instructions, notes de service, correspondance.
Résultat n°17

Réglementation et consignes (1900-1918).
Cote
4M1149 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Service de surveillance de la gare.
  • Réglementation et consignes (1900-1918).
Résultat n°18

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).
Cote
4M267 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux...
Résultat n°19

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).
Cote
4M268 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Cabarets et débits de boissons
  • Réglementation.
  • Délibérations municipales, correspondance avec les...
Résultat n°20

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).
Cote
4M297 (Cote)
 Date
1841-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Police de la chasse, réglementation : instructions,...