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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

Résultat n°2

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

Résultat n°3

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°4

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°5

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°6

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

Date

1889-1927

Cote

4M653 (Cote)

Résultat n°7

Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

Date

1916-1917

Cote

7M310 (Cote)

Résultat n°8

Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation

Date

1832-1939

Cote

4T22 (Cote)

Résultat n°9

Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).

Date

20 juillet 1940-18 mars 1941

Cote

3ZA1 (Cote)

Résultat n°10

Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés tels quels.

Date

1940-1941

Cote

3ZA1 (Cote)

Résultat n°11

Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr. Herbig, (Verordnungsblatt) ou recueil des règlements imprimés pour la France, que toutes les préfectures recevaient également, n°8 à 28 seulement, 23/09/1940 au 03/04/1941.

Date

23 septembre 1940-3 avril 1941

Cote

3ZA1 (Cote)

Résultat n°12

Arbeitsverteilungen, Instructions ronéotypées aux autorités allemandes sur les formes de leurs relations avec les autorités françaises (30/10/1940 et 27/11/1940). 2 listes téléphoniques des administrations et corps de troupe à Angers et environs (14/07/1940).

Date

1940

Cote

3ZA1 (Cote)

Résultat n°13

Premières circulaires de juin-novembre 1940.

Date

juin-novembre 1940

Cote

3ZA1 (Cote)

Résultat n°14

Réglementation : instructions (1885-1935).

Date

-

Cote

4M1030 (Cote)

Résultat n°15

Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

Date

1908-1928

Cote

4M1125 (Cote)

Résultat n°16

Instructions, notes de service, correspondance.

Date

1894-1926

Cote

4M1126 (Cote)

Résultat n°17

Réglementation et consignes (1900-1918).

Date

-

Cote

4M1149 (Cote)

Résultat n°18

Instructions ministérielles (1849-1907), arrêtés préfectoraux (1914-1917).

Date

-

Cote

4M267 (Cote)

Résultat n°19

Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

Date

-

Cote

4M268 (Cote)

Résultat n°20

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

Date

1841-1939

Cote

4M297 (Cote)