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224 résultats

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  1. Résultat n°1

    Immeubles, objets mobiliers et édifices du département d'Indre-et-Loire et/ou de la France classés ou inscrits à l'Inventaire supplémentaire, réglementation

    Date

    1832-1939

    Cote

    4T22 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Mesures de protection
    • Immeubles, objets mobiliers et édifices du département...
  2. Résultat n°2

    Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les cessions amiables aux municipalités : instructions, correspondance, feuilles de recensement.

    Date

    1916-1917

    Cote

    7M310 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Affaires générales et réglementation
    • Bois de chauffage, enquête sur les ressources et les...
  3. Résultat n°3

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  5. Résultat n°5

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  6. Résultat n°6

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  7. Résultat n°7

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  8. Résultat n°8

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1845-1898

    Cote

    EDEP203/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
  10. Résultat n°10

    Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

    Date

    1838-1886

    Cote

    EDEP203/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
  11. Résultat n°11

    Maisons et usines en construction ou en reconstruction : listes nominatives [sans date]

    Cote

    EDEP203/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Maisons et usines en construction ou en reconstruction...
  12. Résultat n°12

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  13. Résultat n°13

    Registre des déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1893-1894

    Cote

    EDEP152/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles
  14. Résultat n°14

    Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière et de ses affluents ; réglement des moulins de Cutaisson et du Breuil ; établissement d'un bélier hydraulique moulin du Breuil ; construction d'un pont privé à l'Epinay 1842-1906. Etang de Crémille et ruisseau des Agneaux : curage 1910.

    Date

    1842-1910

    Cote

    EDEP150/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières et ruisseaux Le Breuil : curage de la rivière...
  15. Résultat n°15

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Date

    1793-1898

    Cote

    EDEP141/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3
    • Usines et moulins : règlement d'eau, correspondance

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré ; détail des natures de propriétés bâties hors classe (1833) ; tarif des évaluations des propriétés non bâties (1912)

    Date

    1833-1912

    Cote

    EDEP141/1G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Evaluation des maisons et usines du canton de Bléré...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation et de transfert : registre.

    Date

    1929-1950

    Cote

    EDEP140/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclaration d'ouverture, de mutation...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire