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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réfugiés, recensement et rapatriement : listes nominatives, correspondance. Réquisition de logement : listes nominatives, ordre de réquisition.

Date

1939-1954

Cote

EDEP063/4H15 (Cote)

Résultat n°2

Etrangers et réfugiés étrangers, contrôle : registre d'immatriculation, signification de jugement, déclaration de changement de domicile, listes nominatives, correspondance.

Date

1902-1949

Cote

EDEP105/I10 (Cote)

Résultat n°3

Registre des notifications des ordres de route (1837- 1859). Recensement des hommes disponibles juin 1944) ; réfugiés, prisonniers (1943-1945) ; logement et cantonnement des troupes d'occupation chez des particuliers (1944) ; vols, réquisitions, dégâts causés par les troupes d'occupation (1944).

Date

1837-1944

Cote

EDEP042/H5 (Cote)

Résultat n°4

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Date

-

Cote

4M902 (Cote)

Résultat n°5

Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

Date

-

Cote

4M918 (Cote)

Résultat n°6

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1850 - 1868

Date

-

Cote

1M710 (Cote)

Résultat n°7

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1837 - 1842

Date

-

Cote

1M708 (Cote)

Résultat n°8

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Date

-

Cote

4M898 (Cote)

Résultat n°9

Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1840 - 1868

Date

-

Cote

1M705 (Cote)

Résultat n°10

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1809 - 1831

Date

-

Cote

1M706 (Cote)

Résultat n°11

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Date

-

Cote

4M900 (Cote)

Résultat n°12

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1843 - 1849

Date

-

Cote

1M709 (Cote)

Résultat n°13

Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

Date

1939-1940

Cote

4M916 (Cote)

Résultat n°14

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Date

-

Cote

4M901 (Cote)

Résultat n°15

Attribution de secours : Dossiers individuels (classement alphabétique) (an VI-an X).

Date

-

Cote

1M703 (Cote)

Résultat n°16

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Date

-

Cote

4M899 (Cote)

Résultat n°17

Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Date

-

Cote

4M903 (Cote)

Résultat n°18

Justification de l'emploi des fonds de secours : certificats de vie, d'indigence, correspondance : 1832 - 1836

Date

-

Cote

1M707 (Cote)

Résultat n°19

Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

Date

1928-1940

Cote

4M913 (Cote)

Résultat n°20

Distribution de secours : états nominatifs (classement par exercice budgétaire) : 1820 - 1839

Date

-

Cote

1M704 (Cote)

Résultat n°21

Attribution de secours : Instructions (an VII-1838), correspondance (an VIII-1836).

Date

-

Cote

1M702 (Cote)

Résultat n°22

Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

Date

-

Cote

4M917 (Cote)

Résultat n°23

Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

Date

-

Cote

4M919 (Cote)

Résultat n°24

Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

Date

1917-1939

Cote

4M1069 (Cote)

Résultat n°25

Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

Date

-

Cote

4M718 (Cote)

Résultat n°26

Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

Date

1938

Cote

4M914 (Cote)

Résultat n°27

Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

Date

1938

Cote

4M915 (Cote)

Résultat n°28

Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés

Date

1937

Cote

EDEP119/2I7 (Cote)

Résultat n°29

Etrangers.

Date

1869-1933

Cote

1M298 (Cote)

Résultat n°30

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°31

Réfugiés polonais (1836-1844). [ 123]

Date

-

Cote

EDEP027/2I19 (Cote)

Résultat n°32

1876 - 1887

Date

1876-1887

Cote

4M892 (Cote)

Résultat n°33

1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)

Résultat n°34

1872 - 1882

Date

1872-1882

Cote

4M872 (Cote)

Résultat n°35

1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)

Résultat n°36

1868 - 1875

Date

1868-1875

Cote

4M891 (Cote)

Résultat n°37

1852 - 1871

Date

1852-1871

Cote

4M871 (Cote)

Résultat n°38

1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)

Résultat n°39

A - L

Date

-

Cote

4M910 (Cote)

Résultat n°40

S - Z

Date

-

Cote

4M909 (Cote)