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119 résultats

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Résultat n°1

Plébiscites : registre ouvert au secrétariat de la mairie de Bléré à l'effet de recevoir et inscrire le voeu affirmatif des citoyens sur cette question : Napoléon Bonaparte sera-t-il consul à vie ? (26 floréal-3 prairial an X), circulaire relative au plébiscite de prairial an XII sur l'hérédité du titre impérial (an XII).

Date

an X, an XII, 1801-1803

Cote

EDEP027/1K23 (Cote)

Résultat n°2

Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

Date

1815-1852

Cote

EDEP113/1K2 (Cote)

Résultat n°3

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°4

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°5

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°6

Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

Date

1832-1910

Cote

EDEP034/K3 (Cote)

Résultat n°7

Plébiscites (1852-1870), élections sénatoriales (1876-1905), élections législatives (1852-1906), élections cantonales (1852-1907), élections municipales et nomination des maires et adjoints (1834-1908) : correspondance et procès-verbaux des élections.

Date

1834-1934

Cote

EDEP150/K2 (Cote)

Résultat n°8

Plébiscites (1851-1852), élections législatives (1849-1902), cantonales (1852-1907), sénatoriales (1876-1905) et au conseil d'arrondissement (1877-1907) : procès-verbaux.

Date

1849-1907

Cote

EDEP116/K2 (Cote)

Résultat n°9

Plébiscites

Date

1851-1870

Cote

EDEP079/K3 (Cote)

Résultat n°10

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1870

Cote

EDEP016/K2 (Cote)

Résultat n°11

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1851-1870

Cote

EDEP/058/K17 (Cote)

Résultat n°12

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.

Date

1851-1870

Cote

EDEP143/K4 (Cote)

Résultat n°13

Plébiscites 1851-1852-1870

Date

1851-1870

Cote

EDEP008/K2 (Cote)

Résultat n°14

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1852

Cote

EDEP112/K2 (Cote)

Résultat n°15

Consultation par voie de référendum : procès-verbal d'élection.

Date

1851-1961

Cote

EDEP145/K2 (Cote)

Résultat n°16

Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

Date

1851-1974

Cote

EDEP042/K3 (Cote)

Résultat n°17

Plébiscites : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale

Date

1851-1852

Cote

EDEP119/1K1 (Cote)

Résultat n°18

Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

Date

1851-1946

Cote

EDEP141/1K5 (Cote)

Résultat n°19

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1851-1870

Cote

EDEP035/K2 (Cote)

Résultat n°20

Plébiscites, référendum.

Date

1851-1852

Cote

EDEP078/K3 (Cote)

Résultat n°21

Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1851-1946

Cote

EDEP076/K4 (Cote)

Résultat n°22

Plébiscites.

Date

1851-1870

Cote

EDEP124/K5 (Cote)

Résultat n°23

Plébiscite : procès-verbaux.

Date

1851

Cote

EDEP054/K3 (Cote)

Résultat n°24

Plébiscite des 20 et 21 décembre 1851, organisation de l'élection : circulaires, instruction, arrêté préfectoral, rapport des juges de paix, imprimés électoraux, correspondance ; résultat de l'élection : tableau statistique et correspondance (1851-1852), procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), correspondance.

Date

1851-1852

Cote

3M240 (Cote)

Résultat n°25

Plébiscites.

Date

1851-1870

Cote

EDEP057/K2 (Cote)

Résultat n°26

Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1851-1852

Cote

EDEP077/K3 (Cote)

Résultat n°27

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1851-1870

Cote

EDEP049/K2 (Cote)

Résultat n°28

Plébiscite des 21 et 22 novembre 1852, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets du Prince Président, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; convocation du Sénat par le Prince Président : sénatus-consulte portant la modification de la Constitution, décret du Président de la République, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune) ; proclamation de l'Empire : décret impérial, extrait du registre de délibérations des conseils municipaux (classement par arrondissement).

Date

1852

Cote

3M241 (Cote)

Résultat n°29

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°30

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1929

Cote

EDEP041/K2 (Cote)

Résultat n°31

Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1870

Cote

EDEP030/K8 (Cote)

Résultat n°32

Plébiscites : pv des opérations électorales.

Date

1852 - 1870

Cote

EDEP020/K4 (Cote)

Résultat n°33

Découpage électoral.

Date

1855-1870

Cote

3M252 (Cote)

Résultat n°34

Plébiscite du 8 mai 1870 [Pour fixer la Constitution de l'Empire.], organisation de l'élection : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, décret impérial, sénatus-consulte, dépêches télégraphiques, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : rapports de police et de gendarmerie, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement, par canton et par commune), dépêches télégraphiques, correspondance.

Date

1857

Cote

3M263 (Cote)

Résultat n°35

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP104/K2 (Cote)

Résultat n°36

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1870

Cote

EDEP088/K1 (Cote)

Résultat n°37

Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

Date

1870

Cote

EDEP099/K2 (Cote)

Résultat n°38

Plébiscite : procès-verbal des opérations électorales

Date

1870

Cote

EDEP144/K2 (Cote)

Résultat n°39

Plébiscites : procès-verbaux (3 pièces)

Date

1870-1946

Cote

EDEP056/K2 (Cote)

Résultat n°40

Plébiscites et référendums

Date

1870-1961

Cote

EDEP064/K2 (Cote)