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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

Date

-

Cote

4M629 (Cote)

Résultat n°2

Décembre 1900 - Décembre 1930

Date

-

Cote

1J/1549/1 (Cote)

Résultat n°3

Mémoires autobiographiques de Marcel Victor VASSOR, né en 1908 à Lerné et monographie de la commune de Lerné.

Date

1986

Cote

1J/1691 (Cote)

Résultat n°4

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

Date

-

Cote

4M631 (Cote)

Résultat n°5

Plaintes et réclamations : correspondance (an XIV-1834).

Date

-

Cote

4M627 (Cote)

Résultat n°6

Réglementation : circulaires, ordonnance de police, correspondance (an X-1817).

Date

-

Cote

4M626 (Cote)

Résultat n°7

Dévastation des bois et élagage des arbres : correspondance (1830-1834), mémoire des communes de Faye et Thizay (1813-1834).

Date

-

Cote

4M630 (Cote)

Résultat n°8

Mai 1949 - Août 1955

Date

-

Cote

1J/1549/2 (Cote)

Résultat n°9

Echardonnage : arrêtés préfectoraux, rapports et procès-verbaux de police, correspondance (1852-1864).

Date

-

Cote

4M632 (Cote)

Résultat n°10

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°11

Répression : états des amendes de police correctionnelle, municipale et rurale attribuées aux communes (1808-1814).

Date

-

Cote

4M628 (Cote)

Résultat n°12

Septembre 1955 - Septembre 1978

Date

-

Cote

1J/1549/3 (Cote)

Résultat n°13

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)