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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Date

    01/01/1601-31/12/2000

    Cote

    5J (Cote)

    • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Producteur :

    Calmon-Maison, Robert (Indre-et-Loire)
    Calmon, Marc-Antoine (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de lettres (19e siècle)

    Date

    01/01/1801-31/12/1900

    Cote

    19F (Cote)

    • Contexte : 19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de...

    Producteur :

    Mabille, Louis-Emile (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance active et passive (1756-1790), éloge funèbre de M. du Cluzel, intendant de la généralité, par le maire de Tours (1783).

    Date

    1670-1790

    Cote

    C 878 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance...
  6. Résultat n°6

    Registre des jugements de simple police

    Date

    1813-1872

    Cote

    EDEP152/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre des jugements de simple police
  7. Résultat n°7

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Police générale, renseignements généraux : circulaires, notes de renseignements

    Date

    1947

    Cote

    EDEP119/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, renseignements généraux : circulaires,...
  9. Résultat n°9

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  10. Résultat n°10

    Grande voirie, police du roulage et délits de voirie : extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture.

    Date

    1832-1844

    Cote

    EDEP063/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Grande voirie, police du roulage et délits de voirie...
  11. Résultat n°11

    Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).

    Date

    1869-1889

    Cote

    EDEP063/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869,...
  12. Résultat n°12

    Police politique et propos séditieux : correspondance .

    Date

    1815-1837

    Cote

    EDEP027/2I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Police politique et propos séditieux : correspondance...
  13. Résultat n°13

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  14. Résultat n°14

    Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.

    Date

    17 sept. 1789 - 24 mars 1791

    Cote

    C 880 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.
  15. Résultat n°15

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  16. Résultat n°16

    1899

    Date

    1899

    Cote

    4M99 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1899
  17. Résultat n°17

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4M98 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1898
  18. Résultat n°18

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4M97 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1897
  19. Résultat n°19

    1896

    Date

    1896

    Cote

    4M96 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1896
  20. Résultat n°20

    1895

    Date

    1895

    Cote

    4M95 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1895
  21. Résultat n°21

    1894

    Date

    1894

    Cote

    4M94 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1894
  22. Résultat n°22

    1893

    Date

    1893

    Cote

    4M93 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1893
  23. Résultat n°23

    1871-1887

    Date

    1871-1887

    Cote

    4M92 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1871-1887
  24. Résultat n°24

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    4M91 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1868-1870
  25. Résultat n°25

    1863-1867

    Date

    1863-1867

    Cote

    4M90 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1863-1867
  26. Résultat n°26

    1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    4M89 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1843-1862
  27. Résultat n°27

    1812-1836

    Date

    1812-1836

    Cote

    4M88 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1812-1836
  28. Résultat n°28

    Sainte-Maure (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M87 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Sainte-Maure (1858-1867).
  29. Résultat n°29

    Richelieu (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M86 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Richelieu (1858-1867).
  30. Résultat n°30

    Preuilly (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M85 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Preuilly (1856-1866).
  31. Résultat n°31

    Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).

    Date

    1860-1866

    Cote

    4M84 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Neuillé-Pont-Pierre et Neuvy-le-Roi (1860-1866).
  32. Résultat n°32

    Montbazon (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M83 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Montbazon (1856-1867).
  33. Résultat n°33

    Loches (1839, 1845-1899).

    Cote

    4M82 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Loches (1839, 1845-1899).
  34. Résultat n°34

    Ligueil (1856-1866).

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M81 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Ligueil (1856-1866).
  35. Résultat n°35

    Langeais (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M80 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Langeais (1856-1867).
  36. Résultat n°36

    La Haye-Descartes (1853-1866).

    Date

    1853-1866

    Cote

    4M79 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • La Haye-Descartes (1853-1866).
  37. Résultat n°37

    L'Ile-Bouchard (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M78 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • L'Ile-Bouchard (1856-1867).
  38. Résultat n°38

    Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).

    Cote

    4M77 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Chinon (1831, 1860-1867, 1898-1899).
  39. Résultat n°39

    Château-Renault (1853-1868).

    Date

    1853-1868

    Cote

    4M76 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-Renault (1853-1868).
  40. Résultat n°40

    Château-la-Vallière (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M75 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Château-la-Vallière (1858-1867).
  41. Résultat n°41

    Bourgueil (1856-1867).

    Date

    1856-1867

    Cote

    4M74 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bourgueil (1856-1867).
  42. Résultat n°42

    Bléré (1857-1868, 1876-1880).

    Cote

    4M73 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Bléré (1857-1868, 1876-1880).
  43. Résultat n°43

    Azay-le-Rideau (1858-1867).

    Date

    1858-1867

    Cote

    4M72 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Azay-le-Rideau (1858-1867).
  44. Résultat n°44

    Amboise (1856-1902).

    Date

    1856-1902

    Cote

    4M71 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Amboise (1856-1902).
  45. Résultat n°45

    Service de radio-police, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance.

    Date

    1939-1941

    Cote

    4M6 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Service de radio-police, organisation et fonctionnement...
  46. Résultat n°46

    Commissariats spéciaux de police.

    Date

    1843-1938

    Cote

    4M5 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Commissariats spéciaux de police.
  47. Résultat n°47

    Commissariats cantonaux, création : tableaux, correspondance (1859-1862) ; suppression : extraits de délibération des conseils municipaux, décrets, correspondance (1866-1886).

    Date

    1859-1886

    Cote

    4M4 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Commissariats cantonaux, création : tableaux, correspondance...
  48. Résultat n°48

    Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire, consultation des conseils municipaux : circulaire, correspondance, extraits de délibération des conseils municipaux, articles de presse.

    Date

    an VIII-1932

    Cote

    4M3 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Projet de réorganisation des services de police d'Indre-et-Loire,...
  49. Résultat n°49

    Services de police d'Indre-et-Loire, organisation : correspondance, décrets, rapports, factures (an VIII-1932) ; mandatement pour frais de police secrète et de sûreté générale : correspondance (1860-1865).

    Date

    an VIII-1932

    Cote

    4M2 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Services de police d'Indre-et-Loire, organisation :...
  50. Résultat n°50

    Rapports et correspondance émanant des autorités administratives locales et ministérielles.

    Date

    1811-1919

    Cote

    4M127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports et correspondance émanant des autorités administratives...
  51. Résultat n°51

    Rapports de police du commissariat central de Tours.

    Date

    1919-1920

    Cote

    4M126 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports de police du commissariat central de Tours.
  52. Résultat n°52

    Vouvray (1851-1868).

    Date

    1851-1868

    Cote

    4M125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Vouvray (1851-1868).
  53. Résultat n°53

    1935-1936, 1940

    Date

    1935-1936, 1940

    Cote

    4M124 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1935-1936, 1940
  54. Résultat n°54

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    4M123 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1933-1934
  55. Résultat n°55

    1931-1932

    Date

    1931-1932

    Cote

    4M122 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1931-1932
  56. Résultat n°56

    1929-1930

    Date

    1929-1930

    Cote

    4M121 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1929-1930
  57. Résultat n°57

    1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M120 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1927-1928
  58. Résultat n°58

    1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    4M119 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1924-1926
  59. Résultat n°59

    1922-1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    4M118 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1922-1923
  60. Résultat n°60

    1920-1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    4M117 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1920-1921
  61. Résultat n°61

    1918-1919

    Date

    1918-1919

    Cote

    4M116 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1918-1919
  62. Résultat n°62

    1916-1917

    Date

    1916-1917

    Cote

    4M115 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1916-1917
  63. Résultat n°63

    1914-1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    4M114 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1914-1915
  64. Résultat n°64

    1913

    Date

    1913

    Cote

    4M113 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1913
  65. Résultat n°65

    1912

    Date

    1912

    Cote

    4M112 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1912
  66. Résultat n°66

    1911

    Date

    1911

    Cote

    4M111 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1911
  67. Résultat n°67

    1910

    Date

    1910

    Cote

    4M110 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1910
  68. Résultat n°68

    1909

    Date

    1909

    Cote

    4M109 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1909
  69. Résultat n°69

    1908

    Date

    1908

    Cote

    4M108 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1908
  70. Résultat n°70

    1907

    Date

    1907

    Cote

    4M107 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1907
  71. Résultat n°71

    1906

    Date

    1906

    Cote

    4M106 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1906
  72. Résultat n°72

    1905

    Date

    1905

    Cote

    4M105 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1905
  73. Résultat n°73

    1904

    Date

    1904

    Cote

    4M104 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1904
  74. Résultat n°74

    1903

    Date

    1903

    Cote

    4M103 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1903
  75. Résultat n°75

    1902

    Date

    1902

    Cote

    4M102 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1902
  76. Résultat n°76

    1901

    Date

    1901

    Cote

    4M101 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1901
  77. Résultat n°77

    1900

    Date

    1900

    Cote

    4M100 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1900
  78. Résultat n°78

    Organisation générale de la police : lois, décrets, instructions, circulaires.

    Date

    1814-1940

    Cote

    4M1 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et personnel de police
    • Organisation
    • Organisation générale de la police : lois, décrets,...
  79. Résultat n°79

    Police et police administrative : correspondance passive (juin 1818-novembre 1820).

    Date

    1818-1820

    Cote

    1M61 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Police et police administrative : correspondance passive...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  80. Résultat n°80

    an XIV-1806

    Cote

    1M54 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Police et secrétariat particulier
    • Bureau particulier et de police (1erbureau), enregistrement...
    • an XIV-1806

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet