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187 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).
Cote
1M252 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, rapport de gendarmerie

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Police et sûreté générale.
  • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...
Résultat n°2

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.
Cote
1M190 (Cote)
 Date
an XIII-1820
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°3

5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)
Cote
5J (Cote)
 Date
01/01/1601-31/12/2000
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Russie, Lot (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)
Résultat n°4

19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de lettres (19e siècle)
Cote
19F (Cote)
 Date
01/01/1801-31/12/1900
 Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Tours (Indre-et-Loire, France), Touraine (France ; province jusqu'en 1790), Paris (France)
 Type de document -

  • Contexte : 19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de...
Résultat n°5

Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance active et passive (1756-1790), éloge funèbre de M. du Cluzel, intendant de la généralité, par le maire de Tours (1783).
Cote
C 878 (Cote)
 Date
1670-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance...
Résultat n°6

Registre des jugements de simple police
Cote
EDEP152/I4 (Cote)
 Date
1813-1872
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Registre des jugements de simple police
Résultat n°7

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré
Cote
EDEP141/2I1 (Cote)
 Date
1791-An II
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2I
  • Période révolutionnaire : police générale, certificats...
Résultat n°8

Police générale, renseignements généraux : circulaires, notes de renseignements
Cote
EDEP119/2I4 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
circulaire, note

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale, renseignements généraux : circulaires,...
Résultat n°9

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).
Cote
EDEP063/5I2 (Cote)
 Date
1883-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité
  • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
Résultat n°10

Grande voirie, police du roulage et délits de voirie : extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture.
Cote
EDEP063/2I2 (Cote)
 Date
1832-1844
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Grande voirie, police du roulage et délits de voirie...
Résultat n°11

Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).
Cote
EDEP063/1I7 (Cote)
 Date
1869-1889
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, affiche, pétition

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869,...
Résultat n°12

Police politique et propos séditieux : correspondance .
Cote
EDEP027/2I16 (Cote)
 Date
1815-1837
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 2 I - Police générale
  • Police politique et propos séditieux : correspondance...
Résultat n°13

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels
Cote
EDEP008/I1 (Cote)
 Date
1860-1941
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
fichier

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
Résultat n°14

Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.
Cote
C 880 (Cote)
 Date
17 sept. 1789 - 24 mars 1791
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.
Résultat n°15

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.
Cote
C 879 (Cote)
 Date
1742-1788
 Lieu
Descartes (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Loudun (Vienne, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Intendance 1608-an III
  • Police générale
  • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
Résultat n°16

1899
Cote
4M99 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1899
Résultat n°17

1898
Cote
4M98 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1898
Résultat n°18

1897
Cote
4M97 (Cote)
 Date
1897
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1897
Résultat n°19

1896
Cote
4M96 (Cote)
 Date
1896
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1896
Résultat n°20

1895
Cote
4M95 (Cote)
 Date
1895
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
statistique, rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Commissariats de police
  • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
  • Tours (1812-1940).
  • 1895