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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Date

    01/01/1601-31/12/2000

    Cote

    5J (Cote)

    • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

    Producteur :

    Calmon-Maison, Robert (Indre-et-Loire)
    Calmon, Marc-Antoine (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de lettres (19e siècle)

    Date

    01/01/1801-31/12/1900

    Cote

    19F (Cote)

    • Contexte : 19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de...

    Producteur :

    Mabille, Louis-Emile (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance active et passive (1756-1790), éloge funèbre de M. du Cluzel, intendant de la généralité, par le maire de Tours (1783).

    Date

    1670-1790

    Cote

    C 878 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance...
  6. Résultat n°6

    Registre des jugements de simple police

    Date

    1813-1872

    Cote

    EDEP152/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Registre des jugements de simple police
  7. Résultat n°7

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Police générale, renseignements généraux : circulaires, notes de renseignements

    Date

    1947

    Cote

    EDEP119/2I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, renseignements généraux : circulaires,...
  9. Résultat n°9

    Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

    Date

    1883-1968

    Cote

    EDEP063/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Police sanitaire, inspection des animaux : instruction,...
  10. Résultat n°10

    Grande voirie, police du roulage et délits de voirie : extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture.

    Date

    1832-1844

    Cote

    EDEP063/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Grande voirie, police du roulage et délits de voirie...
  11. Résultat n°11

    Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).

    Date

    1869-1889

    Cote

    EDEP063/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869,...
  12. Résultat n°12

    Police politique et propos séditieux : correspondance .

    Date

    1815-1837

    Cote

    EDEP027/2I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Police politique et propos séditieux : correspondance...
  13. Résultat n°13

    Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

    Date

    1860-1941

    Cote

    EDEP008/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Organisation et fonctionnement de la police : fiches...
  14. Résultat n°14

    Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.

    Date

    17 sept. 1789 - 24 mars 1791

    Cote

    C 880 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.
  15. Résultat n°15

    Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

    Date

    1742-1788

    Cote

    C 879 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Intendance 1608-an III
    • Police générale
    • Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault,...
  16. Résultat n°16

    1899

    Date

    1899

    Cote

    4M99 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1899
  17. Résultat n°17

    1898

    Date

    1898

    Cote

    4M98 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1898
  18. Résultat n°18

    1897

    Date

    1897

    Cote

    4M97 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
    • 1897
  19. Résultat n°19

    1896

    Date

    1896

    Cote

    4M96 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
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  20. Résultat n°20

    1895

    Date

    1895

    Cote

    4M95 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Activités de police et de gendarmerie
    • Commissariats de police
    • Rapports périodiques adressés au préfet, feuilles de...
    • Tours (1812-1940).
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