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187 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°2

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

Date

an XIII-1820

Cote

1M190 (Cote)

Résultat n°3

5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)

Date

01/01/1601-31/12/2000

Cote

5J (Cote)

Résultat n°4

19F - Collection Mabille, bibliothécaire et homme de lettres (19e siècle)

Date

01/01/1801-31/12/1900

Cote

19F (Cote)

Résultat n°5

Ordonnances du roi et de l'intendant (1670-1781), correspondance active et passive (1756-1790), éloge funèbre de M. du Cluzel, intendant de la généralité, par le maire de Tours (1783).

Date

1670-1790

Cote

C 878 (Cote)

Résultat n°6

Registre des jugements de simple police

Date

1813-1872

Cote

EDEP152/I4 (Cote)

Résultat n°7

Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

Date

1791-An II

Cote

EDEP141/2I1 (Cote)

Résultat n°8

Police générale, renseignements généraux : circulaires, notes de renseignements

Date

1947

Cote

EDEP119/2I4 (Cote)

Résultat n°9

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

Résultat n°10

Grande voirie, police du roulage et délits de voirie : extraits du registre des actes et arrêtés de la préfecture.

Date

1832-1844

Cote

EDEP063/2I2 (Cote)

Résultat n°11

Marchés, police : arrêtés, affiches, pétitions (1869, 1889).

Date

1869-1889

Cote

EDEP063/1I7 (Cote)

Résultat n°12

Police politique et propos séditieux : correspondance .

Date

1815-1837

Cote

EDEP027/2I16 (Cote)

Résultat n°13

Organisation et fonctionnement de la police : fiches de renseignements confidentiels

Date

1860-1941

Cote

EDEP008/I1 (Cote)

Résultat n°14

Dépôt de mendicité : journal des entrées et sorties.

Date

17 sept. 1789 - 24 mars 1791

Cote

C 880 (Cote)

Résultat n°15

Villes et paroisses rurales de La Haye, Loudun, Lussault, Montoire, Pocé, Saint-Martin-Le-Beau, Saint-Ouin (Saint-Ouen-les-Vignes) et Tours.- Preuve des privilèges, destitution d'officiers municipaux, changement de nom et séparation de paroisse : ordonnances, extraits des registres du conseil d'Etat, correspondance, mémoires.

Date

1742-1788

Cote

C 879 (Cote)

Résultat n°16

1899

Date

1899

Cote

4M99 (Cote)

Résultat n°17

1898

Date

1898

Cote

4M98 (Cote)

Résultat n°18

1897

Date

1897

Cote

4M97 (Cote)

Résultat n°19

1896

Date

1896

Cote

4M96 (Cote)

Résultat n°20

1895

Date

1895

Cote

4M95 (Cote)