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431 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).

    Cote

    4M928 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
  2. Résultat n°2

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  3. Résultat n°3

    Notifications de jugement.

    Date

    1863-1883

    Cote

    EDEP135/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Notifications de jugement.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP028/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
  5. Résultat n°5

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  6. Résultat n°6

    Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.

    Date

    an IV

    Cote

    EDEP020/I23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Me - Mi

    Cote

    4M999 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Me - Mi
  8. Résultat n°8

    Ma

    Cote

    4M998 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ma
  9. Résultat n°9

    Let - Ly

    Cote

    4M997 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Let - Ly
  10. Résultat n°10

    Lef - Les

    Cote

    4M996 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Lef - Les
  11. Résultat n°11

    Leb - Led

    Cote

    4M995 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Leb - Led
  12. Résultat n°12

    La

    Cote

    4M994 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • La
  13. Résultat n°13

    I - K

    Cote

    4M993 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • I - K
  14. Résultat n°14

    Heu - Hu

    Cote

    4M992 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Heu - Hu
  15. Résultat n°15

    Ha - Het

    Cote

    4M991 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ha - Het
  16. Résultat n°16

    Gouy - Gy

    Cote

    4M990 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Gouy - Gy
  17. Résultat n°17

    Gi - Gour

    Cote

    4M989 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Gi - Gour
  18. Résultat n°18

    Ga - Ge

    Cote

    4M988 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ga - Ge
  19. Résultat n°19

    Fl - Fu

    Cote

    4M987 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Fl - Fu
  20. Résultat n°20

    E - Fiv

    Cote

    4M986 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • E - Fiv
  21. Résultat n°21

    Duc - Duv

    Cote

    4M985 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Duc - Duv
  22. Résultat n°22

    Do - Dub

    Cote

    4M984 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Do - Dub
  23. Résultat n°23

    Dem - Di

    Cote

    4M983 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Dem - Di
  24. Résultat n°24

    Da - Del

    Cote

    4M982 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Da - Del
  25. Résultat n°25

    Col - Cu

    Cote

    4M981 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Col - Cu
  26. Résultat n°26

    Char - Coi

    Cote

    4M980 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Char - Coi
  27. Résultat n°27

    Ca - Char

    Cote

    4M979 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ca - Char
  28. Résultat n°28

    Br - Bu

    Cote

    4M978 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Br - Bu
  29. Résultat n°29

    Bor - Boy

    Cote

    4M977 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Bor - Boy
  30. Résultat n°30

    Bi - Bon

    Cote

    4M976 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Bi - Bon
  31. Résultat n°31

    Be

    Cote

    4M975 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Be
  32. Résultat n°32

    Ba

    Cote

    4M974 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ba
  33. Résultat n°33

    Ar - Az

    Cote

    4M973 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ar - Az
  34. Résultat n°34

    Ab - Ap

    Cote

    4M972 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
    • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
    • Ab - Ap
  35. Résultat n°35

    1873 - 1885

    Date

    1873-1885

    Cote

    4M971 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1873 - 1885
  36. Résultat n°36

    1871 - 1872

    Date

    1871-1872

    Cote

    4M970 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1871 - 1872
  37. Résultat n°37

    1870

    Date

    1870

    Cote

    4M969 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1870
  38. Résultat n°38

    1858 - 1869

    Date

    1858-1869

    Cote

    4M968 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1858 - 1869
  39. Résultat n°39

    1857

    Date

    1857

    Cote

    4M967 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1857
  40. Résultat n°40

    1856

    Date

    1856

    Cote

    4M966 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1856
  41. Résultat n°41

    1855

    Date

    1855

    Cote

    4M965 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1855
  42. Résultat n°42

    1854

    Date

    1854

    Cote

    4M964 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1854
  43. Résultat n°43

    1853

    Date

    1853

    Cote

    4M963 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1853
  44. Résultat n°44

    1852

    Date

    1852

    Cote

    4M962 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1852
  45. Résultat n°45

    1851 : juillet-décembre

    Date

    juillet-décembre 1851

    Cote

    4M961 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1851 : juillet-décembre
  46. Résultat n°46

    1851 : janvier-juin

    Date

    janvier-juin 1851

    Cote

    4M960 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1851 : janvier-juin
  47. Résultat n°47

    1848 - 1850

    Date

    1848-1850

    Cote

    4M959 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1848 - 1850
  48. Résultat n°48

    1842 - 1846

    Date

    1842-1846

    Cote

    4M958 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1842 - 1846
  49. Résultat n°49

    1839 - 1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    4M957 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1839 - 1841
  50. Résultat n°50

    1838

    Cote

    4M956 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1838
  51. Résultat n°51

    1833 - 1837

    Date

    1833-1837

    Cote

    4M955 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1833 - 1837
  52. Résultat n°52

    1828 - 1832

    Date

    1828-1832

    Cote

    4M954 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1828 - 1832
  53. Résultat n°53

    1820 - 1827

    Date

    1820-1827

    Cote

    4M953 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1820 - 1827
  54. Résultat n°54

    1813 - 1819

    Date

    1813-1819

    Cote

    4M952 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1813 - 1819
  55. Résultat n°55

    an IX - 1812

    Date

    an IX-1812

    Cote

    4M951 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • an IX - 1812
  56. Résultat n°56

    Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

    Cote

    4M950 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
  57. Résultat n°57

    1879 - 1885

    Date

    1879-1885

    Cote

    4M949 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registres destinés à l'inscription des individus soumis...
    • 1879 - 1885
  58. Résultat n°58

    1871 - 1878

    Date

    1871-1878

    Cote

    4M948 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registres destinés à l'inscription des individus soumis...
    • 1871 - 1878
  59. Résultat n°59

    Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

    Cote

    4M947 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
  60. Résultat n°60

    Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

    Cote

    4M946 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  61. Résultat n°61

    1867 - 1885

    Date

    1867-1885

    Cote

    4M945 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1867 - 1885
  62. Résultat n°62

    1856 - 1866

    Date

    1856-1866

    Cote

    4M944 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1856 - 1866
  63. Résultat n°63

    1844 - 1855

    Date

    1844-1855

    Cote

    4M943 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1844 - 1855
  64. Résultat n°64

    1832 - 1843

    Date

    1832-1843

    Cote

    4M942 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1832 - 1843
  65. Résultat n°65

    1816 - 1831

    Date

    1816-1831

    Cote

    4M941 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1816 - 1831
  66. Résultat n°66

    Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

    Cote

    4M940 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
  67. Résultat n°67

    Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

    Cote

    4M939 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
  68. Résultat n°68

    Etat nominatif des personnes en surveillance dans la ville de Tours.

    Date

    1830-1834

    Cote

    4M938 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Etat nominatif des personnes en surveillance dans la...
  69. Résultat n°69

    Listes nominatives des individus placés en surveillance dans le département d'Indre-et-Loire.

    Date

    an XI-1830

    Cote

    4M937 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Listes nominatives des individus placés en surveillance...
  70. Résultat n°70

    Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

    Date

    an VI-1871

    Cote

    4M936 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
  71. Résultat n°71

    Surveillance lors des voyages présidentiels et d'autres personnalités : télégrammes officiels (1901-1914).

    Cote

    4M935 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Anarchistes
    • Surveillance lors des voyages présidentiels et d'autres...
  72. Résultat n°72

    S - V

    Cote

    4M934 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Anarchistes
    • Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique,...
    • S - V
  73. Résultat n°73

    L - R

    Cote

    4M933 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Anarchistes
    • Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique,...
    • L - R
  74. Résultat n°74

    A - G

    Cote

    4M932 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Anarchistes
    • Surveillance : dossiers individuels (classement alphabétique,...
    • A - G
  75. Résultat n°75

    Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs, correspondance (1835-1850).

    Cote

    4M931 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Allocation de dépenses et secours : dossiers nominatifs,...
  76. Résultat n°76

    Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs, correspondance et rapport (1854-1875).

    Cote

    4M930 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Internement à la prison de Tours : dossiers nominatifs,...
  77. Résultat n°77

    Recours en grâce : dossiers individuels (classement alphabétique, 1852-1868).

    Cote

    4M929 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Recours en grâce : dossiers individuels (classement...
  78. Résultat n°78

    1856 - 1863

    Date

    1856-1863

    Cote

    4M927 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Surveillance : correspondance, fiches de renseignement,...
    • 1856 - 1863
  79. Résultat n°79

    1854 - 1855

    Date

    1854-1855

    Cote

    4M926 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Surveillance : correspondance, fiches de renseignement,...
    • 1854 - 1855
  80. Résultat n°80

    1853

    Date

    1853

    Cote

    4M925 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Condamnés politiques.
    • Surveillance : correspondance, fiches de renseignement,...
    • 1853