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431 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dénombrement et état du mouvement en application de la circulaire ministérielle du 24 septembre 1823 : états mensuels et récapitulatifs annuels du mouvement dans le département (Circulaire du 24 septembre 1823) (1823-1844), états mensuels de situation dans les arrondissements de Chinon, Loches et ville de Tours (1825-1846).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M655 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement et état du mouvement en application de...
  2. Résultat n°2

    Prorogation de passeports.

    Cote

    4M1065 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Prorogation de passeports.
  3. Résultat n°3

    Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).

    Cote

    4M1031 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
  4. Résultat n°4

    Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

    Cote

    4M1049 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique...
  5. Résultat n°5

    Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

    Cote

    4M902 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
  6. Résultat n°6

    Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs, Ottomans : instructions, notes de renseignenemnts, tableaux nominatifs (1940).

    Cote

    4M918 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Géorgiens, Tchécoslovaques, Arméniens, Russes blancs,...
  7. Résultat n°7

    Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

    Cote

    4M898 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Circulation et mouvement : correspondance relative...
  8. Résultat n°8

    Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance, extraits des délibérations municipales de la ville de Tours (1907-1935) ; demande de recherches et remise de carnets anthropométriques : correspondance (1936-1940).

    Cote

    4M1046 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour en Indre-et-Loire : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents ou domiciliés dans le département d'Indre-et-Loire à la date du 30 mai 1886.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M657 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers : liste des étrangers résidents...
  10. Résultat n°10

    1940

    Date

    1940

    Cote

    4M1068 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • 1940
  11. Résultat n°11

    H - O

    Cote

    4M1044 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • H - O
  12. Résultat n°12

    Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

    Cote

    4M900 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
  13. Résultat n°13

    Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

    Cote

    4M1048 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).
  14. Résultat n°14

    Réglementation de la situation des étrangers en France : lois, décrets, circulaires ministérielles, arrêtés et avis préfectoraux, correspondance.

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M652 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Réglementation de la situation des étrangers en France...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

    Cote

    4M1050 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire...
  16. Résultat n°16

    1921 - 1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    4M1029 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés, instruction des demandes de réhabilitation...
    • 1921 - 1940
  17. Résultat n°17

    Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

    Cote

    4M1066 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Visa de passeports : formalités, notes, listes des...
  18. Résultat n°18

    Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et dénombrement : instructions, convocations, listes et fiches nominatives (classement alphabétique).

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M916 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés bénéficiaires du droit d'asile, révision et...
  19. Résultat n°19

    P - R

    Cote

    4M1040 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • P - R
  20. Résultat n°20

    A - C

    Cote

    4M1042 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • A - C
  21. Résultat n°21

    Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le département : liste nominative des résidents Italiens et Allemands de 18 à 45 ans, tableau numérique comparatif par nationalité, états nominatifs des étrangers n'ayant pas souscrit de déclaration, notes de renseignements, correspondance (classement par arrondissement).

    Date

    1888-1940

    Cote

    4M661 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Dénombrement en 1891 des étrangers résidant dans le...
  22. Résultat n°22

    Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

    Cote

    4M901 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
  23. Résultat n°23

    D - F

    Cote

    4M1043 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • D - F
  24. Résultat n°24

    S - Z

    Cote

    4M1041 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • S - Z
  25. Résultat n°25

    Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

    Cote

    4M899 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
  26. Résultat n°26

    A - B

    Cote

    4M1034 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • A - B
  27. Résultat n°27

    P - W

    Cote

    4M1045 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Interdiction de séjour des personnes âgées de plus...
    • P - W
  28. Résultat n°28

    Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

    Cote

    4M903 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Réfugiés espagnols.
    • Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
  29. Résultat n°29

    Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions, convention relative au statut international des réfugiés du 28 octobre 1933.

    Date

    1928-1940

    Cote

    4M913 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Statut des réfugiés : loi, décrets, circulaires, instructions,...
  30. Résultat n°30

    L

    Cote

    4M1038 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • L
  31. Résultat n°31

    Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles, extraits du décret-loi du 12 novembre 1938, correspondance.

    Date

    1938-1940

    Cote

    4M654 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Mariage des étrangers : instructions, circulaires ministérielles,...
  32. Résultat n°32

    C - E

    Cote

    4M1035 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • C - E
  33. Résultat n°33

    Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement (1937-1940).

    Cote

    4M917 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Instructions, listes et tableaux nominatifs de recensement...
  34. Résultat n°34

    Réglementation : instructions (1885-1935).

    Cote

    4M1030 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Réglementation : instructions (1885-1935).
  35. Résultat n°35

    Polonais : instructions, notes de renseignements, listes nominatives par communes (1938-1940).

    Cote

    4M919 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Etrangers sans nationalité et réfugiés bénéficiaires...
    • Notes d'informations par nationalité (1938-1940).
    • Polonais : instructions, notes de renseignements, listes...
  36. Résultat n°36

    F - G

    Cote

    4M1036 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • F - G
  37. Résultat n°37

    1934 - 1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    4M1053 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Instruction des demandes : correspondance, passeports,...
    • 1934 - 1940
  38. Résultat n°38

    Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes : état nominatif des individus libérés des maisons d'arrêt du département soumis à l'interdiction de séjour, listes nominatives, correspondance (1885-1886) ; condamnations à des interdictions de séjour : états mensuels (1885-1898).

    Cote

    4M1032 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Application de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes...
  39. Résultat n°39

    H - K

    Cote

    4M1037 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • H - K
  40. Résultat n°40

    M - O

    Cote

    4M1039 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Interdits de séjours.
    • Notification aux concernés des localités interdites...
    • 1885-1940 (classement alphabétique).
    • M - O
  41. Résultat n°41

    Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de simple police, d'instance, cours d'assises et criminelle du département d'Indre-et-Loire : tableaux numériques et états nominatifs des jugements, arrêts, correspondance.

    Date

    an VI-1871

    Cote

    4M936 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnations, jugements rendus par les tribunaux de...
  42. Résultat n°42

    1881 : n° 2 - n° 254

    Cote

    4M1022 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1881 : n° 2 - n° 254
  43. Résultat n°43

    1878 : n°16 - n°1108

    Cote

    4M1018 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés surveillés ayant quitté le département, décédés...
    • 1878 : n°16 - n°1108
  44. Résultat n°44

    n° 28 - n° 691

    Cote

    4M1012 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 28 - n° 691
  45. Résultat n°45

    Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

    Date

    1917-1939

    Cote

    4M1069 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité...
  46. Résultat n°46

    Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    an XIII-1892

    Cote

    4M1047 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire...
  47. Résultat n°47

    Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance (1827-1845).

    Cote

    4M939 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance de la Haute police : instructions, correspondance...
  48. Résultat n°48

    Registre nominatif des déclarations de résidence faites par les condamnés (classement chronologique, 1878-1885)

    Cote

    4M950 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Registre nominatif des déclarations de résidence faites...
  49. Résultat n°49

    1838

    Cote

    4M956 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
    • 1838
  50. Résultat n°50

    Août - Décembre

    Date

    août-décembre 1939

    Cote

    4M1064 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Août - Décembre
  51. Résultat n°51

    Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire : registre alphabétique (an XIII-1835).

    Cote

    4M946 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Surveillance dans le département d'Indre-et-Loire :...
  52. Résultat n°52

    Recensement des étrangers non intégrés à l'économie nationale : états nominatifs des étrangers sans emploi ou n'exerçant pas une profession présentant un intérêt national : circulaire préfectorale, correspondance.

    Date

    1939

    Cote

    4M769 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement des étrangers non intégrés à l'économie...
  53. Résultat n°53

    Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance légale (1850).

    Cote

    4M947 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Fichier manuscrit des personnes soumises à la surveillance...
  54. Résultat n°54

    Transportation volontaire en Guyane et en Algérie : circulaires, brochure, correspondance, dossiers nominatifs (classement alphabétique, 1828-1858).

    Cote

    4M940 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Transportation volontaire en Guyane et en Algérie :...
  55. Résultat n°55

    n° 707 - n° 1198

    Cote

    4M1013 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Condamnés libérés soumis à la surveillance de la Haute...
    • n° 707 - n° 1198
  56. Résultat n°56

    Septembre - Décembre 1939

    Date

    septembre-décembre 1939

    Cote

    4M1067 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Autorisation de délivrance par les autorités militaires...
    • Septembre - Décembre 1939
  57. Résultat n°57

    Mai - Juillet

    Date

    mai-juillet 1939

    Cote

    4M1063 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Mai - Juillet
  58. Résultat n°58

    Janvier - Avril

    Date

    janvier-avril 1939

    Cote

    4M1062 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Passeports
    • Passeports pour l'étranger.
    • Délivrance et prorogation de passeports : dossiers...
    • 1939
    • Janvier - Avril
  59. Résultat n°59

    Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états communaux, correspondance (1926).

    Cote

    4M718 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique des réfugiés Russes et Arméniens : états...
  60. Résultat n°60

    Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Vouvray.

    Cote

    4M766 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Re-nault,...
  61. Résultat n°61

    Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes de « protégé Français » : circulaires, loi du 25 mars 1915.

    Date

    1915-1938

    Cote

    4M821 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Sujets Tunisiens et Marocains, délivrance de cartes...
  62. Résultat n°62

    Délivrance de la carte d'identité et de circulation aux travailleurs coloniaux et étrangers : instructions, états nominatifs et statistiques, spécimen de cartes, correspondance (1916-1924).

    Cote

    4M823 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité et de circulation...
  63. Résultat n°63

    Arrondissement de Chinon.

    Cote

    4M764 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Chinon.
  64. Résultat n°64

    Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil, Lo-ches, Montrésor, Preuilly-sur-Claise.

    Cote

    4M765 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Arrondissement de Tours.
    • Cantons du Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, Ligueil,...
  65. Résultat n°65

    Etat de la situation des indigènes Algériens résidant en France : circulaires, états par communes, notes de renseignement, correspondance (1923).

    Cote

    4M714 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Etat de la situation des indigènes Algériens résidant...
  66. Résultat n°66

    Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité : états par communes, correspondance (avril 1925).

    Cote

    4M716 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des enfants étrangers en âge de scolarité...
  67. Résultat n°67

    Ville de Tours (classement par nationalité).

    Cote

    4M768 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Recensement annuel des étrangers résidant dans les...
    • 1938
    • Ville de Tours (classement par nationalité).
  68. Résultat n°68

    Instruction des demandes de carte d'identité spéciale pour les artisans étrangers [Application du décret-loi du 8 août 1935.] : correspondance, listes nominatives et statistiques communales (classement par arrondissement et canton, 1936-1938), tableau statistique récapitulatif par métier des demandes (1936-1938).

    Cote

    4M827 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Instruction des demandes de carte d'identité spéciale...
  69. Résultat n°69

    Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture au 1er décembre 1926 : instructions, questionnaires communaux d'enquête par commune (classement par arrondissement et canton), tableau récapitulatif (1926-1927).

    Cote

    4M719 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Recensement des étrangers occupés dans l'agriculture...
  70. Résultat n°70

    Arrondissements de Chinon et Loches.

    Cote

    4M721 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur les étrangers de sexe masculin nés entre...
    • Arrondissements de Chinon et Loches.
  71. Résultat n°71

    Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires, état statistique par nationalité et catégorie de main d'oeuvre , correspondance (1925-1926).

    Cote

    4M717 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête sur la main d'oeuvre étrangère : circulaires,...
  72. Résultat n°72

    Statistique mensuelle des travailleurs étrangers : instructions ministérielles, état statistique par commune et par nationalité, correspondance (1924).

    Cote

    4M715 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistique mensuelle des travailleurs étrangers :...
  73. Résultat n°73

    Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger : répertoire alphabétique (1922-1924).

    Cote

    4M824 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Délivrance de la carte d'identité de travailleur étranger...
  74. Résultat n°74

    Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de titres de séjour et de travail : dossiers individuels (classement par nationalité, 1922-1924).

    Cote

    4M825 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Instruction des dossiers relatifs à l'attribution de...
  75. Résultat n°75

    Enquête statistique : notes de renseignements émanant des communes.

    Date

    1938

    Cote

    4M914 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Enquête statistique : notes de renseignements émanant...
  76. Résultat n°76

    Enquête en application de la circulaire ministérielle du 10 janvier 1921 : fiches communales de recensement pour 1918, 1919 et janvier 1921, états statistiques des Nords-Africains, Russes, Indo-Chinois (1921).

    Cote

    4M713 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Enquête en application de la circulaire ministérielle...
  77. Résultat n°77

    Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et Syriens résidant en Indre-et-Loire à la date du 31 décembre 1927 : états par communes, correspondance (1927-1928).

    Cote

    4M720 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Enquêtes statistiques.
    • Statistiques des Marocains, Algériens, Tunisiens et...
  78. Résultat n°78

    Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique par commune.

    Date

    1938

    Cote

    4M915 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Répartition en Indre-et-Loire : tableau statistique...
  79. Résultat n°79

    Retour au ministère de l'Intérieur de cartes d'identité non délivrées : dossiers nominatifs (classement chronologique, 1922-1925).

    Cote

    4M826 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Retour au ministère de l'Intérieur de cartes d'identité...
  80. Résultat n°80

    Travailleurs placés dans le département : états nominatifs des étrangers munis de la carte de placement arrivés à Tours (1916-1918). Etrangers en infraction à la loi du 21 avril 1917, sanction : procès-verbaux de police (1917-1918).

    Cote

    4M822 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Travailleurs étrangers.
    • Travailleurs placés dans le département : états nominatifs...