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Titres
Aucune valeur disponible

431 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance (1816-1879).
Cote
4M928 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier nominatif, liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance politique
  • Condamnés politiques.
  • Amnistie : tableaux et dossiers nominatifs, correspondance...
Résultat n°2

Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.
Cote
4M653 (Cote)
 Date
1889-1927
 Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
Résultat n°3

Notifications de jugement.
Cote
EDEP135/I1 (Cote)
 Date
1863-1883
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Notifications de jugement.
Résultat n°4

Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative
Cote
EDEP028/I10 (Cote)
 Date
1837-1911
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
Résultat n°5

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie
Cote
EDEP028/I1 (Cote)
 Date
1814
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
Résultat n°6

Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation : avis des jours d'audience.
Cote
EDEP020/I23 (Cote)
 Date
an IV
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
agenda

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tribunal de police correctionnelle de Loches, installation...
Résultat n°7

Me - Mi
Cote
4M999 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Me - Mi
Résultat n°8

Ma
Cote
4M998 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ma
Résultat n°9

Let - Ly
Cote
4M997 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Let - Ly
Résultat n°10

Lef - Les
Cote
4M996 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Lef - Les
Résultat n°11

Leb - Led
Cote
4M995 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Leb - Led
Résultat n°12

La
Cote
4M994 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • La
Résultat n°13

I - K
Cote
4M993 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • I - K
Résultat n°14

Heu - Hu
Cote
4M992 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Heu - Hu
Résultat n°15

Ha - Het
Cote
4M991 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ha - Het
Résultat n°16

Gouy - Gy
Cote
4M990 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Gouy - Gy
Résultat n°17

Gi - Gour
Cote
4M989 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Gi - Gour
Résultat n°18

Ga - Ge
Cote
4M988 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Ga - Ge
Résultat n°19

Fl - Fu
Cote
4M987 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • Fl - Fu
Résultat n°20

E - Fiv
Cote
4M986 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Condamnés et forçats libérés.
  • Condamnés surveillés résidant dans le département :...
  • 1810 - 1873 (classement alphabétique)
  • E - Fiv