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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Application de la réglementation nationale : instructions, circulaires ministérielles, décrets, projets de règlements, extraits de délibérations du Conseil général, codes et lois de la pêche fluviale (an X-1917).
Cote
4M326 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Application de la réglementation nationale : instructions,...
Résultat n°2

Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Cote
4M331 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Arrêtés préfectoraux (1831-1926).
Résultat n°3

Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche (1879-1932).
Cote
4M332 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Avis relatifs aux interdictions périodiques de la pêche...
Résultat n°4

Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Cote
4M333 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation de la pêche fluviale : affiches administratives...
  • Décrets relatifs à la reproduction du poisson (1889-1934).
Résultat n°5

1907 - 1924
Cote
7M359 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1907 - 1924
Résultat n°6

an XII - 1831
Cote
7M353 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • an XII - 1831
Résultat n°7

1900 - 1906
Cote
7M358 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1900 - 1906
Résultat n°8

1925 - 1939
Cote
7M360 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1925 - 1939
Résultat n°9

1832 - 1862
Cote
7M354 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1832 - 1862
Résultat n°10

1890 - 1899
Cote
7M357 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1890 - 1899
Résultat n°11

1869 - 1876
Cote
7M355 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1869 - 1876
Résultat n°12

1877 - 1889
Cote
7M356 (Cote)
 Date- Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,...
  • 1877 - 1889
Résultat n°13

Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Cote
7M361 (Cote)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°14

Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports, pétitions, lettres de demande d'autorisation, correspondance (1822-1932) ; organisation de la surveillance : rapports, circulaires (1863-1898).
Cote
4M334 (Cote)
 Date
1822-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêche fluviale, réglementation et contrôle : rapports,...
Résultat n°15

1831 - 1894
Cote
4M327 (Cote)
 Date
1831-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1831 - 1894
Résultat n°16

Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.
Cote
7M521 (Cote)
 Date
1850-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche...
Résultat n°17

1860 - 1908
Cote
4M337 (Cote)
 Date
1860-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement...
  • 1860 - 1908
Résultat n°18

Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes
Cote
EDEP008/I9 (Cote)
 Date
1866-1897
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
Résultat n°19

1895 - 1903
Cote
4M328 (Cote)
 Date
1895-1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1895 - 1903
Résultat n°20

1904 - 1918
Cote
4M329 (Cote)
 Date
1904-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Police de la pêche.
  • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
  • 1904 - 1918