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  1. Résultat n°1

    Délits constatés par les gardes forestiers et les gardes-pêche de l'arrondissement communal de Tours : procès-verbaux, feuilles d'audience.

    Date

    1850-1872

    Cote

    7M521 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Délits constatés par les gardes forestiers et les…
  2. Résultat n°2

    1907 - 1924

    Cote

    7M359 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,…
    • 1907 - 1924
  3. Résultat n°3

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)…
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent…
  4. Résultat n°4

    an XII - 1831

    Cote

    7M353 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,…
    • an XII - 1831
  5. Résultat n°5

    1900 - 1906

    Cote

    7M358 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Concession et droit de pêche : instructions, correspondance,…
    • 1900 - 1906
  6. Résultat n°6

    1919 - 1933

    Date

    1919-1933

    Cote

    4M330 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire…
    • 1919 - 1933
  7. Résultat n°7

    Barrages de « Maison Rouges » ou « Bec des Deux Eaux ». - Pisciculture : marchés, plans, correspondance, photos.

    Date

    1941-1966

    Cote

    1458W15 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Barrages, aménagements piscicoles
    • Barrages de « Maison Rouges » ou « Bec des Deux Eaux ».…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  8. Résultat n°8

    1860 - 1908

    Date

    1860-1908

    Cote

    4M337 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement…
    • 1860 - 1908
  9. Résultat n°9

    Centrale hydro-électrique de Descartes. - Rénovation, protection de l'environnement aquatique : plans, étude d'impact, note sur les migrations des poissons, procès-verbaux de la commission des sites, correspondance entre l'administration et la Fédération des associations de pêche et de pisciculture.

    Date

    1983-1990

    Cote

    1368W1 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Barrages, aménagements piscicoles
    • Centrale hydro-électrique de Descartes. - Rénovation,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  10. Résultat n°10

    Alevinage (1948-1965) ; réglementation de la pêche (1941-1968).

    Date

    1941-1968

    Cote

    902W37 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Pêche, réglementation
    • Alevinage (1948-1965) ; réglementation de la pêche…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  11. Résultat n°11

    Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage : correspondance, arrêtés, plans, avis du service de la navigation.

    Date

    1962-1981

    Cote

    2077W489 (Cote)

    • Contexte : 2077W - DDE 37 - Subdivision fluviale (1839-2000)
    • Police de la pêche
    • Réglementation générale
    • Établissement de réserves de pêche et de filet-barrage…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale

  12. Résultat n°12

    Association agréée de la pêche et de la pisciculture « La Gaule tourangelle ». - Fonctionnement : correspondance, états comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1666W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Associations de pêche
    • Association agréée de la pêche et de la pisciculture…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  13. Résultat n°13

    2000-2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2049W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Conseil supérieur de la pêche : rapports d'activités
    • 2000-2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  14. Résultat n°14

    Lacs artificiels de Tours et Saint-Avertin. - Utilisation, droits de pêche : plans, acte de concession, note technique.

    Date

    1967-1991

    Cote

    1368W7 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Pêche, réglementation
    • Lacs artificiels de Tours et Saint-Avertin. - Utilisation,…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  15. Résultat n°15

    Barrage de Descartes. - Construction d'échelles à poissons, révision du règlement d'eau, projet d'aménagement d'une centrale hydro-électrique : plans, devis descriptif, textes officiels, rapport de la Société d'équipement de Touraine (S.E.T.), convention passée entre le ministre des Travaux publics et les papeteries de La Haye-Descartes pour l'utilisation de la force hydraulique.

    Date

    1950-1992

    Cote

    1368W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Barrages, aménagements piscicoles
    • Barrage de Descartes. - Construction d'échelles à…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  16. Résultat n°16

    Pêche non professionnelle. - Attribution de licences : récapitulatifs annuels.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1666W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Pêche, réglementation
    • Pêche non professionnelle. - Attribution de licences…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  17. Résultat n°17

    1909 - 1937

    Date

    1909-1937

    Cote

    4M338 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Pisciculture et réserves de pêche, création, renouvellement…
    • 1909 - 1937
  18. Résultat n°18

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2285W18 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Pêche, réglementation
    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  19. Résultat n°19

    1999-2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2049W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Police de la pêche
    • Fédération départementale des associations agréées…
    • Rapports d'activités
    • 1999-2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  20. Résultat n°20

    1831 - 1894

    Date

    1831-1894

    Cote

    4M327 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire…
    • 1831 - 1894