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52 résultats

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Résultat n°1

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

Date

an X-1938

Cote

7M351 (Cote)

Résultat n°2

Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés

Date

1845-1890

Cote

EDEP141/1I9 (Cote)

Résultat n°3

Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.

Date

1901

Cote

EDEP135/I4 (Cote)

Résultat n°4

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

Date

1809-1939

Cote

EDEP124/I1 (Cote)

Résultat n°5

Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

Date

1922-1933

Cote

EDEP111/I3 (Cote)

Résultat n°6

Garde-chasse, déclaration : registre.

Date

1913-1930

Cote

EDEP029/G16 (Cote)

Résultat n°7

Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).

Date

1808-1898

Cote

EDEP027/1I22 (Cote)

Résultat n°8

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

Date

1847-1912

Cote

EDEP021/I4 (Cote)

Résultat n°9

Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes

Date

1866-1897

Cote

EDEP008/I9 (Cote)

Résultat n°10

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°11

Forêt de Loches

Date

-

Cote

7M535 (Cote)

Résultat n°12

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°13

Forêt de Chinon

Date

-

Cote

7M533 (Cote)

Résultat n°14

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

Date

1916-1923

Cote

4M325 (Cote)

Résultat n°15

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M324 (Cote)

Résultat n°16

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

Date

1913-1940

Cote

4M323 (Cote)

Résultat n°17

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

Date

1915-1939

Cote

4M322 (Cote)

Résultat n°18

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°19

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

Date

-

Cote

4M320 (Cote)

Résultat n°20

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

Date

-

Cote

4M319 (Cote)