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52 résultats

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  1. Résultat n°1

    Carte en 2 exemplaires des districts de chasse de l'Indre-et-Loire avec figures indiquant le genre de gibier existant. Petite collection de doubles de permis de chasse restés tels quels, français et allemands. Parmi les premiers, M. de Jouvencel au château des Arpentis (Saint-Règle) et M. de Champchevrier, maire de Charentilly, tous deux lieutenants de louveterie (septembre 1940-avril 1941). Nombreuses listes des officiers et soldats allemands autorisés à chasser par ordre de districts de chasse. A citer pour la forêt de Chinon quelques majors et généraux. Un petit supplément resté tel quel d'Abschusslisten c'est-à-dire de listes de gibier abattu (février-avril 1944).

    Date

    1934-1944

    Cote

    2ZA8 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Carte en 2 exemplaires des districts de chasse de l'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Fusils et munitions.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA9 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Fusils et munitions.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de fusils de chasse en dépôt et de munitions de chasse. Décembre 1940-juin 1944. Constitution des centres de dépôt d'armes etc. Adjonction (postérieure) d'un petit lot de circulaires pour avril-juillet 1943.

    Date

    1940-1944

    Cote

    2ZA5 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Prêt aux officiers et corps de troupe allemands de...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Date

    30 août 1940-5 août 1944

    Cote

    2ZA3 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à la sortie (Ausgang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts de chasse et ensuite par villages et par titulaires de permis de chasse.

    Date

    septembre 1940-juillet 1944

    Cote

    2ZA6 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Abschusslisten (listes du gibier tué) par districts...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Date

    avril 1942-juillet 1944

    Cote

    2ZA2 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Correspondance à l'entrée (Eingang), Indre-et-Loire.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Circulaires et affaires générales regroupées au cours du triage.

    Date

    1934-1943

    Cote

    2ZA8 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Circulaires et affaires générales regroupées au cours...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Réglementation et circulaires.

    Date

    octobre 1941-octobre 1943

    Cote

    2ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Réglementation et circulaires.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Permis de chasse délivrés.

    Date

    1940-1942

    Cote

    2ZA7 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Permis de chasse délivrés.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Chasse au lapin.

    Date

    janvier 1940-décembre 1941

    Cote

    2ZA4 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...

    • Section 2ZA - Surveillance de la chasse. Service cumulé...
    • Chasse au lapin.

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  12. Résultat n°12

    Forêt d'Orléans

    Cote

    7M536 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt d'Orléans
  13. Résultat n°13

    Forêt de Blois

    Cote

    7M534 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Blois
  14. Résultat n°14

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  15. Résultat n°15

    Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M324 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
  16. Résultat n°16

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  17. Résultat n°17

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  18. Résultat n°18

    Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M310 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
  19. Résultat n°19

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  20. Résultat n°20

    Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

    Date

    1913-1940

    Cote

    4M323 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
  21. Résultat n°21

    Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

    Date

    1830-1940

    Cote

    4M304 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
  22. Résultat n°22

    Forêt de Chinon

    Cote

    7M533 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Chinon
  23. Résultat n°23

    Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.

    Date

    1809-1939

    Cote

    EDEP124/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux, correspondance, rapport de l'Inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1808-1939

    Cote

    4M315 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Lieutenants de louveterie, nomination : arrêtés préfectoraux,...
  25. Résultat n°25

    Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4M297 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
  26. Résultat n°26

    Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

    Date

    1915-1939

    Cote

    4M322 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939)...
  27. Résultat n°27

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  28. Résultat n°28

    Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

    Date

    1862-1937

    Cote

    4M303 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...
  30. Résultat n°30

    Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

    Cote

    4M319 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...
  31. Résultat n°31

    Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

    Cote

    4M320 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
  32. Résultat n°32

    Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

    Cote

    4M321 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
  33. Résultat n°33

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  34. Résultat n°34

    Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

    Cote

    4M300 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
  35. Résultat n°35

    Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse (1865-1924).

    Cote

    4M298 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux relatifs à la police de la chasse...
  36. Résultat n°36

    Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP111/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...
  37. Résultat n°37

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  38. Résultat n°38

    Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

    Date

    1861-1927

    Cote

    4M306 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
  39. Résultat n°39

    Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions : procès-verbaux de gendarmerie, extraits de délibérations du Conseil général, relevés des débiteurs pour des condamnations pour délits de chasse.

    Date

    1822-1925

    Cote

    4M309 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Braconnage et délits de chasse, répression et sanctions...
  40. Résultat n°40

    Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    4M325 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...