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52 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°2

Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent la chasse sur leurs terres aux étrangers à la commune, permis de chasse refusés
Cote
EDEP141/1I9 (Cote)
 Date
1845-1890
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Police de la chasse : liste des propriétaires qui interdisent...
Résultat n°3

Police de la chasse, destruction de sangliers par battues : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP135/I4 (Cote)
 Date
1901
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse, destruction de sangliers par battues...
Résultat n°4

Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons, crimes, délits, suicides, accidents, pompes funèbres et transports de corps ; affaires diverses 1809-1939. Sinistres (grêle, inondations, orages, gel, sécheresse) : indemnisation des victimes 1822-1893. Police rurale : usages locaux, vaine pâture, police de la chasse.
Cote
EDEP124/I1 (Cote)
 Date
1809-1939
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale : fêtes publiques ; débits de boissons,...
Résultat n°5

Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt de Loches.
Cote
EDEP111/I3 (Cote)
 Date
1922-1933
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse ; droit de passage dans la forêt...
Résultat n°6

Garde-chasse, déclaration : registre.
Cote
EDEP029/G16 (Cote)
 Date
1913-1930
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Garde-chasse, déclaration : registre.
Résultat n°7

Police de la chasse. Délivrance des permis de port d'armes et de chasse : correspondance (1810-1847). Organisation et police de la chasse : correspondance, pétition (1808-1898).
Cote
EDEP027/1I22 (Cote)
 Date
1808-1898
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 1 I - Police locale, urbaine et rurale
  • Police rurale
  • Police de la chasse. Délivrance des permis de port...
Résultat n°8

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.
Cote
EDEP021/I4 (Cote)
 Date
1847-1912
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, avis

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
Résultat n°9

Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal de police, plaintes
Cote
EDEP008/I9 (Cote)
 Date
1866-1897
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la chasse et de la pêche, pacage : procès-verbal...
Résultat n°10

Forêt d'Orléans
Cote
7M536 (Cote)
 Date- Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt d'Orléans
Résultat n°11

Forêt de Loches
Cote
7M535 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Loches
Résultat n°12

Forêt de Blois
Cote
7M534 (Cote)
 Date- Lieu
Blois (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Blois
Résultat n°13

Forêt de Chinon
Cote
7M533 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Chinon
Résultat n°14

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).
Cote
4M325 (Cote)
 Date
1916-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...
Résultat n°15

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.
Cote
4M324 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
Résultat n°16

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).
Cote
4M323 (Cote)
 Date
1913-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
Résultat n°17

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).
Cote
4M322 (Cote)
 Date
1915-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939)...
Résultat n°18

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Cote
4M321 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Résultat n°19

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
Cote
4M320 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
Résultat n°20

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).
Cote
4M319 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...