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529 résultats

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  1. Résultat n°1

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  2. Résultat n°2

    Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

    Date

    1859-1928

    Cote

    4M641 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
  3. Résultat n°3

    Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.

    Date

    1902

    Cote

    4M640 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation...
  4. Résultat n°4

    Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

    Cote

    4M637 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Prostitution et affaires de moeurs
    • Police des moeurs.
    • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
  5. Résultat n°5

    Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

    Cote

    4M634 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
  6. Résultat n°6

    Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

    Cote

    4M633 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
  7. Résultat n°7

    Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

    Cote

    4M392 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Gares et lignes de chemin de fer.
    • Police de la gare : réglementation, correspondance...
  8. Résultat n°8
    Associations n°1313-1744

    480 medias

    Associations n°1313-1744

    Date

    25 août 1937-30 juillet 1945

    Cote

    4 M 202 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1313-1744
  9. Résultat n°9
    Associations n°885-1312

    460 medias

    Associations n°885-1312

    Date

    23 novembre 1931-21 août 1937

    Cote

    4 M 201 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°885-1312
  10. Résultat n°10
    Associations n°493-884

    422 medias

    Associations n°493-884

    Date

    4 décembre 1923-17 novembre 1931

    Cote

    4 M 200 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°493-884
  11. Résultat n°11
    Associations n°386-492

    141 medias

    Associations n°386-492

    Date

    16 septembre 1921-29 novembre 1923

    Cote

    4 M 199 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°386-492
  12. Résultat n°12
    Associations n°248-385

    178 medias

    Associations n°248-385

    Date

    25 avril 1914-12 septembre 1921

    Cote

    4 M 198 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°248-385
  13. Résultat n°13
    Associations n°1-247

    292 medias

    Associations n°1-247

    Date

    28 août 1901-13 mars 1914

    Cote

    4 M 197 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
    • Registres d'inscription (1901-1945).
    • Associations n°1-247
  14. Résultat n°14

    Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    EDEP139/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

    Date

    1711-1789

    Cote

    EDEP132/FF21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
  16. Résultat n°16

    Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers (1779-1782), maréchaux-ferrants - serruriers - taillandiers - ferblantiers - éporenniers - ferrailleurs - coutelliers - armuriers (1778-1781), fondeurs - épingliers - balanciers - chaudronniers - potiers d'étain (1779-1782), maçons (1179), chirurgiens (1770-1779), réception des maîtres du ressort du bailliage de Loches (1748-1775), tailleurs-frippiers d'habits (1778-1784), épiciers-crémiers-chandeliers (1779-1783), marchands-drapiers (1778-1787), perruquiers (1712-1787), billards-spectables (1787), bouerie (1740-1773), arts-et-métiers (1777-1781) : procès-verbaux d'audiences, suppliques, certificats de maîtrise.

    Date

    1710-1787

    Cote

    EDEP132/FF20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
  17. Résultat n°17

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  18. Résultat n°18

    Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

    Date

    1667-1790

    Cote

    EDEP132/FF18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
  19. Résultat n°19

    Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences

    Date

    1707-1777

    Cote

    EDEP132/FF17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
  20. Résultat n°20

    Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses

    Date

    1654-1790

    Cote

    EDEP132/FF16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
  21. Résultat n°21

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1769-1789

    Cote

    EDEP132/FF14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  22. Résultat n°22

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1770-1781

    Cote

    EDEP132/FF13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  23. Résultat n°23

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1750-1769

    Cote

    EDEP132/FF12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  24. Résultat n°24

    Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.

    Date

    1709-1749

    Cote

    EDEP132/FF11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
    • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  25. Résultat n°25

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  26. Résultat n°26

    Police, condamnations et réhabilitations.

    Date

    1881-1939

    Cote

    EDEP066/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police, condamnations et réhabilitations.
  27. Résultat n°27

    Carte d'identité, demandes : registre.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP064/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Carte d'identité, demandes : registre.
  28. Résultat n°28

    Règlement de police.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP062/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement de police.
  29. Résultat n°29

    Livre d'inscription des voyageurs

    Date

    1921-1942

    Cote

    EDEP048/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Livre d'inscription des voyageurs
  30. Résultat n°30

    Amendes de police attribuées à la commune : états.

    Date

    an XII-1807

    Cote

    EDEP027/2L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Amendes de police attribuées à la commune : états.
  31. Résultat n°31

    Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos, registre des visas.

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    EDEP020/I18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    1831 - 1850

    Date

    1831 - 1850

    Cote

    EDEP020/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
    • 1831 - 1850

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    1807 - 1830

    Date

    1807 - 1830

    Cote

    EDEP020/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
    • 1807 - 1830

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Chiens errants sur la voie publique, répression du vagabondage et lutte contre l'hydrophobie : instructions, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1830-1882

    Cote

    4M650 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Chiens errants sur la voie publique, répression du...
  36. Résultat n°36

    Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours), mise en place de mesures de sécurité : correspondance.

    Date

    1864

    Cote

    4M649 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours),...
  37. Résultat n°37

    Successions vacantes dans les colonies, publicité : état des successions de français décédés aux colonies, circulaires, bordereau d'extraits mortuaires, correspondance.

    Date

    1822-1838

    Cote

    4M648 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Successions vacantes dans les colonies, publicité :...
  38. Résultat n°38

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  39. Résultat n°39

    Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931) ; recensement des salles équipées en format réduit : fiches communales (1939).

    Cote

    4M646 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
  40. Résultat n°40

    Surveillance : rapports de police et de gendarmerie, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1918-1940).

    Cote

    4M645 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Salles de spectacles et festivités
    • Etablissements cinématographiques
    • Surveillance : rapports de police et de gendarmerie,...