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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4M651 (Cote)
Date
1811-1924
Lieu - Type de document
arreté du maire, arrêté préfectoral, affiche
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
Résultat n°2
Cote
4M641 (Cote)
Date
1859-1928
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- place du Palais de Justice [aujourd'hui : place Jean Jaurès]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle...
Résultat n°3
Cote
4M640 (Cote)
Date
1902
Lieu - Type de document
coupure de presse
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation...
Résultat n°4
Cote
4M637 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de police, arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Prostitution et affaires de moeurs
  • Police des moeurs.
  • Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans...
Résultat n°5
Cote
4M634 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux...
Résultat n°6
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°7
Cote
4M392 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport de police, liste nominative
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Gares et lignes de chemin de fer.
  • Police de la gare : réglementation, correspondance...
Résultat n°8
Associations n°1313-1744

480 medias

Cote
4 M 202 (Cote)
Date
25 août 1937-30 juillet 1945
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1313-1744
Résultat n°9
Associations n°885-1312

460 medias

Cote
4 M 201 (Cote)
Date
23 novembre 1931-21 août 1937
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°885-1312
Résultat n°10
Associations n°493-884

422 medias

Cote
4 M 200 (Cote)
Date
4 décembre 1923-17 novembre 1931
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°493-884
Résultat n°11
Associations n°386-492

141 medias

Cote
4 M 199 (Cote)
Date
16 septembre 1921-29 novembre 1923
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°386-492
Résultat n°12
Associations n°248-385

178 medias

Cote
4 M 198 (Cote)
Date
25 avril 1914-12 septembre 1921
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°248-385
Résultat n°13
Associations n°1-247

292 medias

Cote
4 M 197 (Cote)
Date
28 août 1901-13 mars 1914
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Registres d'inscription (1901-1945).
  • Associations n°1-247
Résultat n°14
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
Date
1791-an VIII
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, affiche
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°15
Cote
EDEP132/FF21 (Cote)
Date
1711-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges...
Résultat n°16
Cote
EDEP132/FF20 (Cote)
Date
1710-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, tailleurs - rotisseurs à patissiers...
Résultat n°17
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
Date
1668-1787
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°18
Cote
EDEP132/FF18 (Cote)
Date
1667-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, tarif
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/FF17 (Cote)
Date
1707-1777
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangers : procès-verbaux d'audiences
Résultat n°20
Cote
EDEP132/FF16 (Cote)
Date
1654-1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, boulangerie et blé : affaires diverses
Résultat n°21
Cote
EDEP132/FF14 (Cote)
Date
1769-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°22
Cote
EDEP132/FF13 (Cote)
Date
1770-1781
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°23
Cote
EDEP132/FF12 (Cote)
Date
1750-1769
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°24
Cote
EDEP132/FF11 (Cote)
Date
1709-1749
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
Résultat n°25
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
Date
1746-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°26
Cote
EDEP066/I3 (Cote)
Date
1881-1939
Lieu
Chédigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police, condamnations et réhabilitations.
Résultat n°27
Cote
EDEP064/I4 (Cote)
Date
1939-1940
Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
carte d'identité, registre
  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Carte d'identité, demandes : registre.
Résultat n°28
Cote
EDEP062/I4 (Cote)
Date
1830
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Règlement de police.
Résultat n°29
Cote
EDEP048/I5 (Cote)
Date
1921-1942
Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre des entrées et des sorties
  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Livre d'inscription des voyageurs
Résultat n°30
Cote
EDEP027/2L4 (Cote)
Date
an XII-1807
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'infraction, liste
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Amendes de police attribuées à la commune : états.
Résultat n°31
Cote
EDEP020/O3 (Cote)
Date
1947
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...
Résultat n°32
Cote
EDEP020/I18 (Cote)
Date
1943 - 1955
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
carte d'identité, passeport, notice individuelle, registre
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos,...
Résultat n°33
Cote
EDEP020/I17 (Cote)
Date
1831 - 1850
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
  • 1831 - 1850
Résultat n°34
Cote
EDEP020/I16 (Cote)
Date
1807 - 1830
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
passeport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
  • 1807 - 1830
Résultat n°35
Cote
4M650 (Cote)
Date
1830-1882
Lieu - Type de document
rapport de police, rapport de gendarmerie
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Chiens errants sur la voie publique, répression du...
Résultat n°36
Cote
4M649 (Cote)
Date
1864
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Nationale
Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Voirie et quais
  • Bâtiment menaçant ruine (situé 1 rue Royale à Tours),...
Résultat n°37
Cote
4M648 (Cote)
Date
1822-1838
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Successions vacantes dans les colonies, publicité :...
Résultat n°38
Cote
4M647 (Cote)
Date
1818-1909
Lieu - Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°39
Cote
4M646 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Enquête : questionnaires auprès des maires (1924, 1931)...
Résultat n°40
Cote
4M645 (Cote)
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Salles de spectacles et festivités
  • Etablissements cinématographiques
  • Surveillance : rapports de police et de gendarmerie,...