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529 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Associations n°1-247

292 medias

Associations n°1-247

Date

28 août 1901-13 mars 1914

Cote

4 M 197 (Cote)

Résultat n°2
Associations n°248-385

178 medias

Associations n°248-385

Date

25 avril 1914-12 septembre 1921

Cote

4 M 198 (Cote)

Résultat n°3
Associations n°386-492

141 medias

Associations n°386-492

Date

16 septembre 1921-29 novembre 1923

Cote

4 M 199 (Cote)

Résultat n°4
Associations n°493-884

422 medias

Associations n°493-884

Date

4 décembre 1923-17 novembre 1931

Cote

4 M 200 (Cote)

Résultat n°5
Associations n°885-1312

460 medias

Associations n°885-1312

Date

23 novembre 1931-21 août 1937

Cote

4 M 201 (Cote)

Résultat n°6
Associations n°1313-1744

480 medias

Associations n°1313-1744

Date

25 août 1937-30 juillet 1945

Cote

4 M 202 (Cote)

Résultat n°7

Police de la gare : réglementation, correspondance (1881-1923) ; contrôle de la vente et de la publicité : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur particulier du réseau d'Orléans, correspondance, plans (1857-1922) ; emploi à la bibliothèque et au buffet de la gare : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur du contrôle de l'Etat, correspondance (1920-1924) ; emploi d'agents étrangers : listes de personnes habilitées, circulaires, correspondance (1893).

Date

-

Cote

4M392 (Cote)

Résultat n°8

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

Résultat n°9

Pacage des animaux : délibérations des conseils municipaux (an VI-1833) ; sanction : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1852-1853).

Date

-

Cote

4M634 (Cote)

Résultat n°10

Prophylaxie des maladies vénériennes et santé dans l'armée : circulaires préfectorales et ministérielles, rapports de police, arrêtés municipaux, correspondance (1818-1919).

Date

-

Cote

4M637 (Cote)

Résultat n°11

Représentations du cirque Barnum et Bailey, organisation du service d'ordre : correspondance, notes, articles de presse.

Date

1902

Cote

4M640 (Cote)

Résultat n°12

Etablissements de spectacles, autorisation et contrôle : arrêtés préfectoraux et municipaux, correspondance, plan.

Date

1859-1928

Cote

4M641 (Cote)

Résultat n°13

Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

Date

1811-1924

Cote

4M651 (Cote)

Résultat n°14

an IX (vendémiaire) - an X (ventôse)

Date

vendémiaire an IX-ventôse an X

Cote

1M55 (Cote)

Résultat n°15

an X (germinal) - an XI (germinal)

Date

germinal an X-germinal an XI

Cote

1M56 (Cote)

Résultat n°16

1810 - 1815

Date

1810-1815

Cote

1M57 (Cote)

Résultat n°17

1816 (avril-décembre)

Date

avril-décembre 1816

Cote

1M58 (Cote)

Résultat n°18

1817 (janvier-mars)

Date

janvier-mars 1817

Cote

1M59 (Cote)

Résultat n°19

Affichage des lois et autres actes de l'autorité publique, diffusion des affiches dans les communes : instructions, correspondance, affiches.

Date

1883-1940

Cote

4M149 (Cote)

Résultat n°20

Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

Date

1889-1933

Cote

4M150 (Cote)

Résultat n°21

Enlèvement des panneaux réclame de la maison Velay en application de la loi du 12 juillet 1912 : correspondance.

Date

1916

Cote

4M151 (Cote)

Résultat n°22

Listes par communes (classement par ordre alphabétique des communes, 1939).

Date

-

Cote

4M152 (Cote)

Résultat n°23

Etats communaux modificatifs (classement chronologique, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M153 (Cote)

Résultat n°24

Listes des vendeurs de postes et des auditeurs exonérés, correspondance (1939-1940).

Date

-

Cote

4M154 (Cote)

Résultat n°25

Commerce et usage des armes et poudres à feu, réglementation : instructions, arrêtés ministériels et préfectoraux, listes des armuriers et commerçants, correspondance, arrêté préfectoral relatif à l'emploi des explosifs dans les carrières.

Date

1832-1936

Cote

4M155 (Cote)

Résultat n°26

Armes de guerre, concession à des sociétés de tir ou à des particuliers : états communaux (classement par arrondissement).

Date

1898

Cote

4M156 (Cote)

Résultat n°27

Champs de tir, autorisation : arrêtés municipaux, rapports, correspondance, plans.

Date

1889-1907

Cote

4M157 (Cote)

Résultat n°28

1919-1920

Date

-

Cote

4M158 (Cote)

Résultat n°29

1921-1923

Date

-

Cote

4M159 (Cote)

Résultat n°30

1924-1926

Date

-

Cote

4M160 (Cote)

Résultat n°31

1927-1928

Date

-

Cote

4M161 (Cote)

Résultat n°32

1929-1930

Date

-

Cote

4M162 (Cote)

Résultat n°33

1931-1935

Date

-

Cote

4M163 (Cote)

Résultat n°34

1936-1940

Date

-

Cote

4M164 (Cote)

Résultat n°35

Amicale à Fédération

Date

-

Cote

4M165 (Cote)

Résultat n°36

Fédération à Société

Date

-

Cote

4M166 (Cote)

Résultat n°37

Société à Véloce-Club

Date

-

Cote

4M167 (Cote)

Résultat n°38

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

Date

1832-1939

Cote

4M168 (Cote)

Résultat n°39

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

Résultat n°40

Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

Date

-

Cote

4M170 (Cote)

Résultat n°41

Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

Date

-

Cote

4M171 (Cote)

Résultat n°42

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

Date

-

Cote

4M172 (Cote)

Résultat n°43

Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

Date

-

Cote

4M173 (Cote)

Résultat n°44

Registre d'inscription (1881-1901).

Date

-

Cote

4M174 (Cote)

Résultat n°45

n°1 - 46

Date

-

Cote

4M175 (Cote)

Résultat n°46

n°47 - 89

Date

-

Cote

4M176 (Cote)

Résultat n°47

n°90 - 125

Date

-

Cote

4M177 (Cote)

Résultat n°48

n°126 - 165

Date

-

Cote

4M178 (Cote)

Résultat n°49

n°166 - 207

Date

-

Cote

4M179 (Cote)

Résultat n°50

n°208 - 235

Date

-

Cote

4M180 (Cote)

Résultat n°51

n°237 - 269

Date

-

Cote

4M181 (Cote)

Résultat n°52

n°272 - 305

Date

-

Cote

4M182 (Cote)

Résultat n°53

n°306 - 329

Date

-

Cote

4M183 (Cote)

Résultat n°54

n°330 - 348

Date

-

Cote

4M184 (Cote)

Résultat n°55

Associations autorisées mais non inscrites dans le registre des déclarations d'associations, contrôle : dossiers administratifs (1886-1905) (classement alphabétique).

Date

-

Cote

4M185 (Cote)

Résultat n°56

Registre d'inscription (1901-1940).

Date

-

Cote

4M186 (Cote)

Résultat n°57

n°1 - 40

Date

-

Cote

4M187 (Cote)

Résultat n°58

n°41 - 95

Date

-

Cote

4M188 (Cote)

Résultat n°59

n°96 - 165

Date

-

Cote

4M189 (Cote)

Résultat n°60

n°166 - 225

Date

-

Cote

4M190 (Cote)

Résultat n°61

n°226 - 280

Date

-

Cote

4M191 (Cote)

Résultat n°62

n°282 - 326

Date

-

Cote

4M192 (Cote)

Résultat n°63

n°327 - 385

Date

-

Cote

4M193 (Cote)

Résultat n°64

n°387 - 421

Date

-

Cote

4M194 (Cote)

Résultat n°65

Registre d'inscription (1901-1926).

Date

-

Cote

4M195 (Cote)

Résultat n°66

Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro d'enregistrement, 1901-2000).

Date

-

Cote

4M196 (Cote)

Résultat n°67

n°1 - 15

Date

-

Cote

4M203 (Cote)

Résultat n°68

n°16 - 33

Date

-

Cote

4M204 (Cote)

Résultat n°69

n°34 - 54

Date

-

Cote

4M205 (Cote)

Résultat n°70

n°56 - 79

Date

-

Cote

4M206 (Cote)

Résultat n°71

n°81 - 105

Date

-

Cote

4M207 (Cote)

Résultat n°72

n°106 - 131

Date

-

Cote

4M208 (Cote)

Résultat n°73

n°132 - 148

Date

-

Cote

4M209 (Cote)

Résultat n°74

n° 149 - 174

Date

-

Cote

4M210 (Cote)

Résultat n°75

n°175 - 196

Date

-

Cote

4M211 (Cote)

Résultat n°76

n°197 - 215

Date

-

Cote

4M212 (Cote)

Résultat n°77

n°216 - 250

Date

-

Cote

4M213 (Cote)

Résultat n°78

n°251 - 270

Date

-

Cote

4M214 (Cote)

Résultat n°79

n°273 - 299

Date

-

Cote

4M215 (Cote)

Résultat n°80

n°300 - 322

Date

-

Cote

4M216 (Cote)