Résultats de la recherche

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

111J (Cote)

1266-2005

Allemagne, Autriche, Espagne, États-Unis, France, Amboise (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Cigogné (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Indre (France ; département), Italie

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

EDEP132/3H1 (Cote)

1790-an IV

Loches (Indre-et-Loire, France)

texte officiel, liste, délibération

Correspondance adressée au député d'Indre-et-Loire Henry de Fontenay

1J/1630 (Cote)

an IV-an XII

correspondance

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

3M184 (Cote)

1817

procès-verbal d'élection

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

3M185 (Cote)

1820

procès-verbal d'élection

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M186 (Cote)

1821

procès-verbal d'élection

Elections des 9 et 16 mai 1822 : circulaire, ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M187 (Cote)

1822

Elections des 25 février et 6 mars 1824 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M188 (Cote)

1824

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

3M189 (Cote)

1827

procès-verbal d'élection

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

3M190 (Cote)

1830

procès-verbal d'élection

Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M193 (Cote)

1842

procès-verbal d'élection

Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

3M194 (Cote)

1846

procès-verbal d'élection

Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

3M243 (Cote)

1848

procès-verbal d'élection

Elections à l'Assemblée nationale législative des 13 et 15 mai 1849, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbal d'élection des militaires.

3M245 (Cote)

1849

procès-verbal d'élection

Elections au Corps législatif des 29 février et 1er mars 1852, organisation : instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, circulaire, tableaux des circonscriptions électorales, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M246 (Cote)

1852

procès-verbal d'élection

Elections générales du 21 juin 1857, organisation : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

3M264 (Cote)

1857

procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 23 octobre 1859, organisation de l'élection : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, sénatus-consulte, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), renseignements sur le député élu.

3M265 (Cote)

1859

procès-verbal d'élection

Recommandations et interventions de conseillers généraux, conseillers d'arrondissements, députés : dossiers par élus, correspondance.

1M714 (Cote)

1866-1936

dossier individuel, correspondance

Election complémentaire des 21-22 décembre 1867 et 4-5 janvier 1868, organisation de l'élection : circulaire, décret impérial, arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, imprimés électoraux ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par commune).

3M268 (Cote)

1867-1868

profession de foi, procès-verbal d'élection, tract

Elections générales des 23-24 mai et 6-7 juin 1869, organisation : circulaires, instruction, décrets impériaux, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état nominatif des candidats, rapport sur la situation électorale des 2ème et 3ème circonscriptions, profession de foi des candidats, état nominatif des débitants de boissons du canton de Tours [Pour leur envoyer, pendant les élections, des exemplaires des journaux parisiens.] ; situation de la presse : tableau statistique et numérique des journaux politiques distribués dans le département (janvier-mars 1869) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

3M269 (Cote)

1869

profession de foi, procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 2 juillet 1871 (emplacement de M. Deligny, démissionnaire), organisation de l'élection : circulaire, instruction, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : liste électorale des militaires du département ; résultat de l'élection : procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

3M499 (Cote)

1871

tract, liste électorale, procès-verbal d'élection

Elections générales du 8 février 1871, organisation : circulaires, instructions, décret du gouvernement de la Défense nationale, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : état numérique des électeurs inscrits, liste électorale des militaires du département ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbaux d'élection des militaires.

3M498 (Cote)

1871

liste électorale, tract, procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 20 octobre 1872 (remplacement de M. le marquis de Bridieu, décédé), organisation de l'élection : décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police adressée au préfet, tracts ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

3M500 (Cote)

1872

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Elections générales des 20 février et 5 mars 1876, organisation : circulaires, instructions, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

3M501 (Cote)

1876

tract, procès-verbal d'élection

Elections générales du 30 janvier 1876, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes d'Athée-sur-Cher, Crotelles, La Ferrière et Verneuil-le-Château) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

3M481 (Cote)

1876

Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, profession de foi, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

Elections générales du 14 octobre 1877, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, procès-verbaux de police et de gendarmerie adressés au préfet, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M502 (Cote)

1877

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Election complémentaire des 6 et 20 avril 1879 (remplacement de M. Guinot, démissionnaire), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, correspondance.

3M503 (Cote)

1879

procès-verbal d'élection

Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

3M482 (Cote)

1879

liste électorale, tract, profession de foi, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

Elections générales des 21 août et 4 septembre 1881, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M504 (Cote)

1881

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Elections sénatoriales et législatives.

3M479 (Cote)

1884-1936

Elections générales des 4 et 18 octobre 1885, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M505 (Cote)

1885

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Renouvellement partiel du 5 janvier 1888, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimé électoral, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes de Beaumont-la-Ronce, Candes-Saint-Martin, Chambon, Château-la-Vallière, Chouzé-sur-Loire, Druye, Loches, Louestault, Saint-Hippolyte, Seuilly et Tavant) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

3M483 (Cote)

1888

Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, tract, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

Elections générales des 22 septembre et 6 octobre 1889, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M506 (Cote)

1888-1889

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Elections générales des 20 août et 3 septembre 1893, organisation : circulaires, instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi et notice individuelle des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, renseignements sur M. Delahaye (éputé de Chinon),tracts ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune).

3M509 (Cote)

1890-1893

notice individuelle, tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 9 mars 1890 (remplacement de M. Delahaye dont l'élection a été invalidée à Chinon et de M. Arribat décédé à Loches), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêtés préfectoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, tracts ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

3M507 (Cote)

1890

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Election complémentaire des 19 avril et 3 mai 1891 (remplacement de M. Pesson, décédé), organisation : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapports de police et de gendarmerie sur les réunions politiques, renseignements sur la situation électorale, correspondance du préfet adressée au ministre de l'Intérieur, tracts ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

3M508 (Cote)

1891

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Election complémentaire du 4 mars 1894 (pour remplacer M. Guinot, décédé), organisation de l'élection : circulaires, instructions, recueil des actes administratifs, correspondance (1893-1894) ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux, protestation contre l'élection des délégués : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport de police, correspondance des sous-préfets, notice individuelle des candidats ; résultat de l'élection : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

3M484 (Cote)

1893-1894

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)]

liste électorale, notice individuelle, profession de foi, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

Election complémentaire du 6 mai 1894 (remplacement de M. Wilson, dont l'élection du 20 août 1893, a été invalidée), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêté préfectoral, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral ; déroulement de la campagne électorale : déclaration de candidature, profession de foi des candidats, tracts ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes.

3M510 (Cote)

1894

tract, profession de foi, procès-verbal d'élection

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

3M489 (Cote)

1897

Tours (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, notice individuelle, profession de foi, procès-verbal d'élection, coupure de presse

Election complémentaire du 4 avril 1897 (remplacement de M. Cordier, décédé), organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, arrêtés préfectoraux, correspondance (1896-1897) ; établissement des listes électorales : liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (communes d'Ambillou, La Celle-Guenand, Savonnières, Tauxigny et Vernou-sur-Brenne) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance.

3M486 (Cote)

1897

Ambillou (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France)

liste électorale, profession de foi, procès-verbal d'élection