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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1818-1848

Date

-

Cote

7M490 (Cote)

Résultat n°2

1870-1939

Date

-

Cote

7M491 (Cote)

Résultat n°3

Département du Loiret (an XII-1870).

Date

-

Cote

7M492 (Cote)

Résultat n°4

Adjudication des pâturages communaux.

Date

1811

Cote

EDEP021/N1 (Cote)

Résultat n°5

Communs. Défense du droit de pâture sur les chantiers du Cher : pétition, extraits de délibération, mémoires de consultation, correspondance (1790-1793). Bail et résiliation du bail des chantiers : extraits de délibérations, correspondance (1864-1866). Anticipation de terrain prés des chantiers et petit pont de pierre en dépendant : pétitions à l'encontre. Ferme des terrains communaux de l'ancien port de Bléré : correspondance, procès-verbal d'adjudication (1843, 1869).

Date

1790-1869

Cote

EDEP027/1N1 (Cote)

Résultat n°6

Etats des prix des grains et fourrages de bonne qualité vendus au marché de Bléré (février 1793).

Date

1793

Cote

EDEP027/4F16 (Cote)

Résultat n°7

Enquêtes sur le prix des fourrages : correspondance, états.

Date

an XII-1857

Cote

EDEP027/4F17 (Cote)

Résultat n°8

Comités de subsistances, magasins publics de grains et fourrages, organisation et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, états de stocks et de chargement, billets de route (1793-an II). Réquisitions de denrées diverses, vin, porcs, savon : correspondance, extraits de délibérations (an II-an III).

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/4F30 (Cote)

Résultat n°9

Litige opposant les communes de la Chapelle-aux-Naux et de Lignières pour le partage de communaux et le droit de pâture dans les prés communaux : jugements, procès-verbaux, extrait du registre des délibérations de Lignières

Date

an II-an V

Cote

EDEP056/D13 (Cote)

Résultat n°10

Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

Date

1779-1847

Cote

EDEP056/I3 (Cote)

Résultat n°11

Décision d'affermer par adjudication d'un pré

Date

1844

Cote

EDEP089/N3 (Cote)

Résultat n°12

Vaine pâture : correspondance (1 pièce).

Date

an III

Cote

EDEP096/N2 (Cote)

Résultat n°13

Droit de pacage dans la forêt de Loches : arrêté du maire relatif au droit de vaine pâture.

Date

1822-1841

Cote

EDEP111/N2 (Cote)

Résultat n°14

Biens communaux et pâturage, ventes, acquisitions, adjudications : baux, actes notariés, correspondance

Date

1817-1929

Cote

EDEP112/N2 (Cote)