Département du Loiret (an XII-1870).
Cote
7M492 (Cote)
-
Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Droits d'usage
- Pâturage et panage, contrôle : instructions, correspondance,...
- Département du Loiret (an XII-1870).