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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  2. Résultat n°2

    1850-1904

    Cote

    8M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1850-1904
  3. Résultat n°3

    1886 - 1888

    Cote

    7M208 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1886 - 1888
  4. Résultat n°4

    1889 - 1913

    Cote

    7M209 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1889 - 1913
  5. Résultat n°5

    1871 - 1881

    Cote

    7M205 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1871 - 1881
  6. Résultat n°6

    Commission de contrôle du service général du phylloxera : procès-verbaux (1886-1899).

    Cote

    7M210 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Commission de contrôle du service général du phylloxera...
  7. Résultat n°7

    Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.

    Date

    an IX - 1932

    Cote

    8M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Bourse de commerce
    • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
  8. Résultat n°8

    Création et fonctionnement : correspondance, instructions, circulaires, documents comptables, procès-verbaux des séances, dossiers de demandes de subventions.

    Date

    1928-1940

    Cote

    9M8 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Création et fonctionnement : correspondance, instructions,...
  9. Résultat n°9

    1883 - 1885

    Cote

    7M207 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1883 - 1885
  10. Résultat n°10

    1806-1849

    Cote

    8M32 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1806-1849
  11. Résultat n°11

    Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus des travaux de la chambre

    Date

    an X-1926

    Cote

    8M25 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires,...
  12. Résultat n°12

    1882

    Cote

    7M206 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Productions agricoles
    • Viticulture
    • Phylloxera (1871-1919).
    • Contrôle de la maladie et organisation des mesures...
    • 1882
  13. Résultat n°13

    1905-1940

    Cote

    8M34 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
    • 1905-1940
  14. Résultat n°14

    Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

    Date

    1931-1939

    Cote

    9M9 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
  15. Résultat n°15

    an XI-1856

    Cote

    8M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • an XI-1856
  16. Résultat n°16

    1927-1939

    Cote

    8M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1927-1939
  17. Résultat n°17

    1895-1906

    Cote

    8M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1895-1906
  18. Résultat n°18

    1907-1925

    Cote

    8M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1907-1925
  19. Résultat n°19

    1861-1894

    Cote

    8M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Élections (loi du 28 nivôse an IX) et renouvellement...
    • 1861-1894
  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Loches - 1932

    Cote

    9M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Loches - 1932