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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Création, organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de nominations des courtiers de commerce, listes des courtiers et agents de change assermentés, tarifs des droits de courtage, affiches.
Cote
8M36 (Cote)
 Date
an IX - 1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Bourse de commerce
  • Création, organisation et fonctionnement : instructions,...
Résultat n°2

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés
Cote
8M35 (Cote)
 Date
1852-1853
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
Résultat n°3

Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.
Cote
8M31 (Cote)
 Date
1823-1925
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- Palais du Commerce
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
Résultat n°4

Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, extraits du registre des délibérations, comptes-rendus des travaux de la chambre
Cote
8M25 (Cote)
 Date
an X-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Organisation et fonctionnement : instructions, circulaires,...
Résultat n°5

Fonctionnement : instructions, correspondance, états des manufactures dans le département.
Cote
8M24 (Cote)
 Date
1806-1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambres consultatives des arts et manufactures
  • Fonctionnement : instructions, correspondance, états...
Résultat n°6

Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création et organisation : instructions, correspondance.
Cote
8M23 (Cote)
 Date
an IX- an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Conseil de commerce
  • Conseil d'agriculture, d'arts et de commerce, création...
Résultat n°7

Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.
Cote
7M69 (Cote)
 Date
1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Services et organismes administratifs agricoles
  • Services administratifs agricoles
  • Chambres consultatives d'agriculture
  • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
Résultat n°8

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
 Date
1919-1983
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°9

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.
Cote
9M9 (Cote)
 Date
1931-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
Résultat n°10

Création et fonctionnement : correspondance, instructions, circulaires, documents comptables, procès-verbaux des séances, dossiers de demandes de subventions.
Cote
9M8 (Cote)
 Date
1928-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Création et fonctionnement : correspondance, instructions,...
Résultat n°11

Projet de création : avis des organisations professionnelles et des syndicats patronaux, fiches statistiques par profession et par canton.
Cote
9M7 (Cote)
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Projet de création : avis des organisations professionnelles...
Résultat n°12

Arrondissement de Tours 1938 : cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Tours-Nord, Tours-Sud et Vouvray
Cote
9M17 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Tours 1938 : cantons de Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°13

Arrondissement de Tours 1938 : cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault et Montbazon
Cote
9M16 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Tours 1938 : cantons d'Amboise, Bléré,...
Résultat n°14

Arrondissement de Tours - 1932
Cote
9M15 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Tours - 1932
Résultat n°15

Arrondissement de Loches - 1938
Cote
9M14 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1938
Résultat n°16

Arrondissement de Loches - 1932
Cote
9M13 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Loches - 1932
Résultat n°17

Arrondissement de Chinon - 1938
Cote
9M12 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Chinon - 1938
Résultat n°18

Arrondissement de Chinon - 1932
Cote
9M11 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
  • Arrondissement de Chinon - 1932
Résultat n°19

Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des artisans-compagnons et des artisans-maîtres.
Cote
9M10 (Cote)
 Date
1932-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Chambre des métiers
  • Création et fonctionnement.
  • Élection
  • Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales...
Résultat n°20

1905-1940
Cote
8M34 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Chambre de commerce et bourse de commerce, comptabilité...
  • 1905-1940